audit des secrétariats médicaux
AP-HM pour le compte du CHPA-CHIAP
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'audit
Numéro de référence: 2023-0647
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'audit 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'audit 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ap-hm pour le compte du CHPA-CHIAP
Adresse postale: avenue des Tamaris
Code postal: 13616
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-26 📅
Date limite de soumission: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-662303
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: direction des Moyens Opérationnels 13616 - aix en provence
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Lieu: aix en Provence
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie : le candidat devra également fournir une note d'intention détaillée pour la prestation de la tranche optionnelle
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés à l'exécution : profils des ressources affectées à la mission et quotité de travail affectée à la mission
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002932000013
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: chpa Chiap : Cellule des Marchés
Adresse postale: direction des Moyens Opérationnels, Avenue des Tamaris
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 210-662303 (2023-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'audit
Numéro de référence: 2023-0647
Brève description:
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'audit 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'audit 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ap-hm pour le compte du CHPA-CHIAP
Adresse postale: avenue des Tamaris
Code postal: 13616
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-26 📅
Date limite de soumission: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-662303
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr/ -Le contrat comporte une tranche ferme décomposée en 3 phases et une tranche optionnelle.Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: direction des Moyens Opérationnels 13616 - aix en provence
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Lieu: aix en Provence
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie : le candidat devra également fournir une note d'intention détaillée pour la prestation de la tranche optionnelle
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés à l'exécution : profils des ressources affectées à la mission et quotité de travail affectée à la mission
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002932000013
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: chpa Chiap : Cellule des Marchés
Adresse postale: direction des Moyens Opérationnels, Avenue des Tamaris
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 210-662303 (2023-10-26)
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