Objet Champ d'application du marché
Titre:
“assistance Aux Etudes, Contrôles Et Suivi Des Plantations D'Alignement Et Des Sites Departementaux
23cd310110”
Produits/services: Services divers d'ingénierie📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée”
Valeur estimée hors TVA: EUR 620 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: direction des Routes - secteur Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services divers d'ingénierie📦
Produits/services supplémentaires: Services d'analyse technique ou services de conseil📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département Haute-Garonne 31000 - toulouse
Description du marché:
“routes Départementales Nord (Srd de Villefranche de Lauragais, Villemur sur Tarn, Muret et Auterive).Montant minimum de 60 000 euro(s) et maximum 240 000...”
Description du marché
routes Départementales Nord (Srd de Villefranche de Lauragais, Villemur sur Tarn, Muret et Auterive).Montant minimum de 60 000 euro(s) et maximum 240 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: direction des Routes - secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“routes Départementales Sud (Srd de Cazères sur Garonne, Boulogne sur Gesse, de Saint-Gaudens et de B. De Luchon)Montant minimum de 50 000 euro(s) et maximum...”
Description du marché
routes Départementales Sud (Srd de Cazères sur Garonne, Boulogne sur Gesse, de Saint-Gaudens et de B. De Luchon)Montant minimum de 50 000 euro(s) et maximum 200 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: autres propriétés et sites départementaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“sites départementaux (collèges, Mds, Hdd, Cad, musées, La Réole, etc...)montant minimum de 30 000 euro(s) et maximum 180 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-15
09:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://haute-garonne.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2023/S 151-481967 (2023-08-03)
Avis d'attribution de marché (2024-01-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description: l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 620 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: département Haute-Garonne 31000 Toulouse
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 151-481967
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20240005
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: direction des Routes - secteur Nord
Date de conclusion du contrat: 2024-01-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: onf Vegetis
Adresse postale: 27 Che Des Mazes
Commune postale: Nemours
Code postal: 77140
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 20240006
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: direction des Routes - secteur Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2024007
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: autres propriétés et sites départementaux
Nom et adresse du contractant
Nom: smda
Adresse postale: 28 Av Roger Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Source: OJS 2024/S 010-024100 (2024-01-10)