roannais Agglomération souhaite travailler au développement de la géothermie sur son territoire et notamment de la géothermie profonde sur socle faillé, avec pour objectif de produire chaleur et/ou électricité.Le présent marché de prestations intellectuelles a donc pour objet de confier à une assistance à maitrise d'ouvrage (Amo), la mission de développement du projet de géothermie profonde, notamment sa gestion, le conseil et l'accompagnement stratégique de la collectivité. Dans le cadre de ce projet, Roannais Agglomération jouera le rôle d'investisseur et mènera la concertation avec les élus et les citoyens de son territoire, durant toute la phase de développement.Les prestations attendues sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et se décomposeront en 4 phases. Roannais Agglomération se réserve également la possibilité de demander au titulaire des prestations supplémentaires en cours de marché, par avenant
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“assistance A Maitrise D'Ouvrage Pour Le Developpement De La Geothermie Profonde Sur Le Territoire De Roannais Agglomeration
2301016”
Produits/services: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie📦
Brève description:
“roannais Agglomération souhaite travailler au développement de la géothermie sur son territoire et notamment de la géothermie profonde sur socle faillé,...”
Brève description
roannais Agglomération souhaite travailler au développement de la géothermie sur son territoire et notamment de la géothermie profonde sur socle faillé, avec pour objectif de produire chaleur et/ou électricité.Le présent marché de prestations intellectuelles a donc pour objet de confier à une assistance à maitrise d'ouvrage (Amo), la mission de développement du projet de géothermie profonde, notamment sa gestion, le conseil et l'accompagnement stratégique de la collectivité. Dans le cadre de ce projet, Roannais Agglomération jouera le rôle d'investisseur et mènera la concertation avec les élus et les citoyens de son territoire, durant toute la phase de développement.Les prestations attendues sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et se décomposeront en 4 phases. Roannais Agglomération se réserve également la possibilité de demander au titulaire des prestations supplémentaires en cours de marché, par avenant
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Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services divers d'ingénierie📦
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Roannais Agglomération 42300 - roanne
Description du marché:
“roannais Agglomération souhaite travailler au développement de la géothermie sur son territoire et notamment de la géothermie profonde sur socle faillé,...”
Description du marché
roannais Agglomération souhaite travailler au développement de la géothermie sur son territoire et notamment de la géothermie profonde sur socle faillé, avec pour objectif de produire chaleur et/ou électricité.Le présent marché de prestations intellectuelles a donc pour objet de confier à une assistance à maitrise d'ouvrage (Amo), la mission de développement du projet de géothermie profonde, notamment sa gestion, le conseil et l'accompagnement stratégique de la collectivité. Dans le cadre de ce projet, Roannais Agglomération jouera le rôle d'investisseur et mènera la concertation avec les élus et les citoyens de son territoire, durant toute la phase de développement.Les prestations attendues sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et se décomposeront en 4 phases. Roannais Agglomération se réserve également la possibilité de demander au titulaire des prestations supplémentaires en cours de marché, par avenant
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique notée selon les critères fixés dans le Rc
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix de l'offre selon les critères et la formule indiqués dans le Rc
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: des subventions de l'ademe et du fonds européen Eucf sont prévues
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerpouvoir(s) des personnes habilitées à...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerpouvoir(s) des personnes habilitées à engager le candidatcopie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.Financement sur fonds propres - budget général - section investissementdes subventions seront demandées, à l'ademe et au fonds européen Eucf
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-10
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-10
10:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): roanne
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.aggloroanne.fr -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 111-347052 (2023-06-07)
Avis d'attribution de marché (2023-11-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 811 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Roannais Agglomération 42300 Roanne
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: subventions de l'ademe et fonds européen Eucf
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 111-347052
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202301016
Date de conclusion du contrat: 2023-11-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: tls Geothermics (mandataire du groupement) + Kalyosphere (cotraitant)
Adresse postale: tls-Geothermics, 91 chemin de Gabardie
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 811 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Proportion (%): 21
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les candidats ont la possibilité d'exercer devant le Ta de Lyon un :- référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Cja, dans un délai de 31...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les candidats ont la possibilité d'exercer devant le Ta de Lyon un :- référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Cja, dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution.- recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn et Garonne du Ce du 04/04/2014, requête 358994 qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.Les modalités de consultation respecteront les secrets protégés par la loi
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Source: OJS 2023/S 217-684207 (2023-11-07)