analyses d'opportunité et études de faisabilité des chaufferies bois - période 2023 A 2027

Siceco

la présente consultation a pour objet la réalisation d'analyses d'opportunité et d'études de faisabilité pour la mise en oeuvre de chaufferies bois avec ou sans réseau de chaleur, sur le territoire des communes/epci adhérents au SICECO

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-12.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-09-12 Avis de marché
2023-12-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-09-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: siceco
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Jacques JACQUENET
Courrier électronique: nhermand@siceco.fr 📧
Région: Côte-d’Or 🏙️
URL: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“analyses d'opportunité et études de faisabilité des chaufferies bois - période 2023 A 2027 2023-008”
Produits/services: Étude de faisabilité 📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la réalisation d'analyses d'opportunité et d'études de faisabilité pour la mise en oeuvre de chaufferies bois avec ou...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 320 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Étude de faisabilité 📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Description du marché:
“réalisation d'analyse d'opportunité et d'études de faisabilité pour la mise en oeuvre de chaufferie bois déchiqueté avec ou sans réseau de chaleur, sur le...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“reconduction tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée totale de 4 ans. Le montant maximum annuel est de 80 000 euro (H.T.). Le montant...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir règlement de consultation
Conditions de participation
voir règlement de consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: voir règlement de consultation

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-16 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-16 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège social du SICECO à Dijon

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“accord-Cadre à bon de commande mono attributaire conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification du marché. Le marché est reconductible...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas - bP. 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
URL: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas - bP. 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
URL: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 178-557802 (2023-09-12)
Avis d'attribution de marché (2023-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“la consultation a pour objet la réalisation d'analyses d'opportunité et d'études de faisabilité pour la mise en oeuvre de chaufferies bois avec ou sans...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 173 130 💰
Description
Description du marché:
“la consultation a pour objet la réalisation d'analyses d'opportunité et d'études de faisabilité pour la mise en oeuvre de chaufferies bois avec ou sans...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 178-557802

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2023-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: be.sa.ce (Benoit Samuel)
Commune postale: Courcuire
Code postal: 70150
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Saône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 173 130 💰
Source: OJS 2023/S 247-776887 (2023-12-19)