Accord cadre pour des prestations de Géomètres dans le cadre de vente HLM

Avis de marché (2026-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre pour des prestations de Géomètres dans le cadre de vente HLM
Numéro de référence: 2026AOO059
Brève description: Accord cadre pour des prestations de Géomètres dans le cadre de vente HLM
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 2026AOO059-01
Titre: Division cadastrale, mise en copropriété ou volumes et création d'ASL sur l'Ile de France
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critere technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2026AOO059-02
Titre: Division cadastrale, mise en copropriété ou volumes et création d ASL sur l Oise Ouest
Description du marché: Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2026AOO059-03
Titre: Division cadastrale et création d ASL sur l Oise Est et Sud de l Aisne
Description du marché: Division cadastrale et création d ASL sur l Oise Est et Sud de l Aisne
Lieu d'exécution: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2026AOO059-04
Titre: Division cadastrale et création d ASL sur le Nord de l Aisne, de la Somme et du Nord
Description du marché: Lieu d'exécution: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 2026AOO059-05
Titre: Mise en copropriété et volumes avec divisions cadastrales afférentes sur l Oise Est et Sud de l Aisne
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 2026AOO059-06
Titre: Mise en copropriété et volumes avec divisions cadastrales afférentes sur le Nord de l Aisne, de la Somme et du Nord
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Description
Lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-05 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Clesence
Numéro d'enregistrement national: 58598002200040
Adresse postale: 4 AVENUE ARCHIMEDE
Code postal: 02100
Commune postale: Saint quentin
Région: Aisne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info.marches@clesence.fr 📧
Téléphone: 0323646566 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_xSlMRcvm6h 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_xSlMRcvm6h 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_xSlMRcvm6h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 172-616062 (2026-09-03)