accord-Cadre multi-attributaire pour la réalisation d'études géotechniques pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole

Saint Étienne métropole

l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations concernées par l'accord cadre seront les suivantes :- reconnaissances géotechniques et géophysiques- sondages et essais géotechniques in-situ et en laboratoire- missions normées : G1, G2, G4 et G5- géologie, étude de la roche- sismique- etudes minières- détection pyrotechnique (zone bombardement) dans le cadre de sondagescet accord-cadre est organisé sous la forme suivante :- alloti géographiquement (2 lots) avec 3 attributaires par lot.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants :- ville de Saint-EtienneLe coordonnateur du groupement de commandes est : Saint-Etienne Metropole. Il aura en charge de signer et notifier l'accord-cadre au nom de l'ensemble des membres du groupement

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-17.

Qui ?

• Saint Étienne métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers d'ingénierie › Services d'ingénierie géotechnique

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-17	Avis de marché

Avis de marché (2023-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie géotechnique
Numéro de référence: 2023-Gti-0029
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: saint Etienne Métropole
Adresse postale: 2 Avenue Grüner, Cs 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint-Etienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 477497407 📞
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-17 📅
Date limite de soumission: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-439808
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

le montant maximum (en euro(s) Ht) de cet accord cadre est défini comme suit : 700000 euro(s)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: zone Furan
Numéro du lot: 01
Brève description: zone Furan
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le contrat sera conclu pour une période initiale allant du (ou à la date de notification si postérieure) au Il pourra être reconduit de façon tacite par périodes successives d'un an pour une durée totale de 4 ans (périodes initiale et de reconduction comprises)

Informations complémentaires:

le montant maximum (en euro(s) Ht) de cet accord cadre est défini comme suit : 700000 euro(s)

Intitulé du lot: zone Plaine / Gier / Ondaine et ouvrages hors territoire
Numéro du lot: 02
Brève description: zone Plaine / Gier / Ondaine et ouvrages hors territoire
Informations complémentaires:

le montant maximum (en euro(s) Ht) de cet accord cadre est défini comme suit : 300 000 euro(s)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: saint-Etienne Metropole 42000 - saint-Etienne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propre de Saint-Étienne Métropole / Fonds propre de Saint-Étienne

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Nom du pouvoir adjudicateur: saint-Etienne Metropole : Service marchés publics Sem
Adresse postale: saint Etienne Metropole, 2 Avenue Gruner, Cs80257
Pays: Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Saint-Etienne
Adresse postale: ville de Saint-Etienne, Place de l''hôtel de Ville
Code postal: 42007
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Fax: +33 477499821 📠
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2023/S 139-439808 (2023-07-17)

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