consultation lancée par un groupement de commandes dont le coordonnateur est Saint-Etienne Métropole.Les prestations concernées par l'accord cadre seront les suivantes :- reconnaissances géotechniques et géophysiques- sondages et essais géotechniques in-situ et en laboratoire- missions normées : G1, G2, G4 et G5- géologie, étude de la roche- sismique- etudes minières- détection pyrotechnique (zone bombardement) dans le cadre de sondagesl'accord-cadre avec maximum sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-13.
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: saint-Etienne Metropole
Adresse postale: saint Etienne Metropole, 2 Avenue Gruner, Cs80257
Commune postale: Saint-Etienne
Téléphone: +33 477497407📞
Téléphone: +33 477499821 📠
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr🌏
Nom: ville de Saint-Etienne
Adresse postale: ville de Saint-Etienne, Place de l''hôtel de Ville
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre multi-attributaire pour la réalisation d'études géotechniques pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole
2023-Gti-0011”
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes dont le coordonnateur est Saint-Etienne Métropole.Les prestations concernées par l'accord cadre seront...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes dont le coordonnateur est Saint-Etienne Métropole.Les prestations concernées par l'accord cadre seront les suivantes :- reconnaissances géotechniques et géophysiques- sondages et essais géotechniques in-situ et en laboratoire- missions normées : G1, G2, G4 et G5- géologie, étude de la roche- sismique- etudes minières- détection pyrotechnique (zone bombardement) dans le cadre de sondagesl'accord-cadre avec maximum sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zone Furan
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: saint-Etienne Metropole 42000 - saint-Etienne
Description du marché: il sera conclu un marché Sem et un marché Vse avec les mêmes titulaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le contrat sera conclu pour une période initiale allant du 03 juillet...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le contrat sera conclu pour une période initiale allant du 03 juillet 2023 (ou à la date de notification si postérieure) au 03 juillet 2024 Il pourra être reconduit de façon tacite par périodes successives d'un an pour une durée totale de 4 ans (périodes initiale et de reconduction comprises)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zone Plaine / Gier / Ondaine et ouvrages hors territoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: zone Plaine / Gier / Ondaine et ouvrages hors territoire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le...”
Conditions d'exécution du contrat
le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propre de Saint-Étienne Métropole / Fonds propre de Saint-Étienne
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-17
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 076-229120 (2023-04-13)