Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande -Travaux d'entretien spécialisé d'ouvrages d'art
APRR.
Travaux d'entretien spécialisé d'ouvrages d'art. APRR - AREA - ADELAC et ALIAE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AEVIA
- • Agilis
- • COFEX GTM Travaux Spéciaux
- • Est Ouvrages
- • Graglia BTP
- • NGE génie civil
- • Nouvetra
- • SODI
- • APRR.
- • Travaux de construction de ponts › Travaux de construction de ponts › Travaux de rénovation de ponts
- • Auvergne › Allier
- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • France › Centre — Val de Loire
- • France › Grand Est
- • France › Ile-de-France
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-05 | Avis de marché |
| 2024-04-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de rénovation de ponts
Numéro de référence: BPC001217
Brève description: Travaux d'entretien spécialisé d'ouvrages d'art. APRR - AREA - ADELAC et ALIAE
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de rénovation de ponts 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de rénovation de ponts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Ile-de-France 🏙️
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Aprr.
Adresse postale: 36, rue du Docteur Schmitt
Code postal: 21850
Commune postale: Saint apollinaire
Contact
Adresse Internet: http://www.aprr.fr 🌏
Courrier électronique: jerome.barnier@aprr.fr 📧
URL des documents: https://aprr.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-05 📅
Date limite de soumission: 2023-10-19 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-542333
Se réfère à l'avis: 2023/S 106-332200
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Lot 1 - APRR Rhin Sud - Districts Morvan, Jura, Comtois et Belfort.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Lot 2 - APRR Rhin Nord - Districts Lorraine, Dijonnais et Champagne.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Lot 3 - APRR Paris - Districts Morvan, Brie et Gâtinais.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Lot 4 - APRR - Districts Rhône Genay - Districts du Val-de-Saône, Ain, Centre Bourgogne et Haut-Bugey.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Lot 5 - APRR Rhône Gannat - Districts Auvergne, Centre de la France et ALIAE.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Lot 6 - AREA et ADELAC
Numéro du lot: 6
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Saint Apollinaire
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 01625002900309
Nom du pouvoir adjudicateur: Area.
Numéro d'enregistrement national: 70202787100111
Adresse postale: 22D Avenue Lionel Terray
Commune postale: Jonage
Code postal: 69330
Pays: Rhône 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Adelac
Numéro d'enregistrement national: 448817676
Adresse postale: Centre d'entretien, La Ravoire, Epagny Metz-Tessy
Commune postale: Annecy
Code postal: 74370
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Aliae
Numéro d'enregistrement national: 84444037000030
Adresse postale: Lieu-dit La Folie
Commune postale: Toulon sur Allier
Code postal: 03400
Pays: Allier 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société concessionnaire d'autoroutes
Contact
Point de contact: Direction des opérations - Service Ouvrages d'Art et Environnementaux - Pôle Ouvrages d'Art, Monsieur Jérôme BARNIER, chef de Pôle.
Adresse du profil d'acheteur: https://aprr.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Il est envisagé de renouveler ces accords-cadres à leur échéance en 2027.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Dijon - Cité Judiciaire
Adresse postale: 13 boulevard Clémenceau - BP 13313
Commune postale: Dijon cedex
Code postal: 21033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380704589 📞
Fax: +33 380704589 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière;
Source: OJS 2023/S 173-542333 (2023-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de rénovation de ponts
Numéro de référence: BPC001217
Brève description: Travaux d'entretien spécialisé d'ouvrages d'art. APRR - AREA - ADELAC et ALIAE
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de rénovation de ponts 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de rénovation de ponts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Ile-de-France 🏙️
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Aprr.
Adresse postale: 36, rue du Docteur Schmitt
Code postal: 21850
Commune postale: Saint apollinaire
Contact
Adresse Internet: http://www.aprr.fr 🌏
Courrier électronique: jerome.barnier@aprr.fr 📧
URL des documents: https://aprr.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-05 📅
Date limite de soumission: 2023-10-19 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-542333
Se réfère à l'avis: 2023/S 106-332200
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera mono-attributaire à bons de commande sans quantité minimum ni maximum et avec un maximum de 6 400 000 euros HT pour la durée maximum de l'AC toutes périodes confondues. Le lot comprend également l'ensemble des sections (sections courantes, échangeurs, aires) créées ou aménagées pendant la durée de validité du présent accord-cadre, sous maîtrise d'ouvrage de la Société.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Lot 1 - APRR Rhin Sud - Districts Morvan, Jura, Comtois et Belfort.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Travaux d'entretien spécialisé d'ouvrages d'art, à titre indicatif, les travaux à exécuter seront : travaux de maintenance préventive, étanchéité, mise en sécurité des ouvrages, réparation de génie civil, entretien et réparation de dispositifs de retenue.Environ 15 commandes par an, pourront être demandées au Titulaire.
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Description des renouvellements:
Accord-cadre d'une durée de 12 mois pouvant faire l'objet d'une reconduction tacite par période successive d'une année, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse 4 ans.
Description des options:
Le Maître d'ouvrage peut passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
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L'accord-cadre sera mono-attributaire à bons de commande sans quantité minimum ni maximum et avec un maximum de 6 400 000 euros HT pour la durée maximum de l'AC toutes périodes confondues. Le lot comprend également l'ensemble des sections (sections courantes, échangeurs, aires) créées ou aménagées pendant la durée de validité du présent accord-cadre, sous maîtrise d'ouvrage de la Société.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Travaux d'entretien spécialisé d'ouvrages d'art, à titre indicatif, les travaux à exécuter seront : travaux de maintenance préventive, étanchéité, mise en sécurité des ouvrages, réparation de génie civil, entretien et réparation de dispositifs de retenue. Environ 15 commandes par an, pourront être demandées au Titulaire.
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L'Accord-cadre d'une durée de 12 mois pouvant faire l'objet d'une reconduction tacite par période successive d'une année, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse 4 ans.
Description des options:
Le Maître d'ouvrage peut passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.
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Numéro du lot: 3
Brève description:
Travaux d'entretien spécialisé d'ouvrages d'art, à titre indicatif, les travaux à exécuter seront : travaux de maintenance préventive, étanchéité, mise en sécurité des ouvrages, réparation de génie civil, entretien et réparation de dispositifs de retenue. A titre indicatif, environ 20 commandes par an, pourront être demandées au Titulaire.
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L'accord-cadre sera mono-attributaire à bons de commande sans quantité minimum ni maximum et avec un maximum de 19 200 000 euros HT pour la durée maximum de l'AC toutes périodes confondues. Le lot comprend également l'ensemble des sections (sections courantes, échangeurs, aires) créées ou aménagées pendant la durée de validité du présent accord-cadre, sous maîtrise d'ouvrage de la Société.
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Numéro du lot: 4
Brève description:
Travaux d'entretien spécialisé d'ouvrages d'art, à titre indicatif, les travaux à exécuter seront : travaux de maintenance préventive, étanchéité, mise en sécurité des ouvrages, réparation de génie civil, entretien et réparation de dispositifs de retenue. Environ 30 commandes par an, pourront être demandées au Titulaire.
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L'accord-cadre sera mono-attributaire à bons de commande sans quantité minimum ni maximum et avec un maximum de 12 800 000 euros HT pour la durée maximum de l'AC toutes périodes confondues. Le lot comprend également l'ensemble des sections (sections courantes, échangeurs, aires) créées ou aménagées pendant la durée de validité du présent accord-cadre, sous maîtrise d'ouvrage de la Société.
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Numéro du lot: 5
Brève description:
Travaux d'entretien spécialisé d'ouvrages d'art, à titre indicatif, les travaux à exécuter seront : travaux de maintenance préventive, étanchéité, mise en sécurité des ouvrages, réparation de génie civil, entretien et réparation de dispositifs de retenue. Environ 10 commandes par an, pourront être demandées au Titulaire.
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L'accord-cadre sera mono-attributaire à bons de commande sans quantité minimum ni maximum et avec un maximum de 7 700 000 euros HT pour la durée maximum de l'AC toutes périodes confondues. Le lot comprend également l'ensemble des sections (sections courantes, échangeurs, aires) créées ou aménagées pendant la durée de validité du présent accord-cadre, sous maîtrise d'ouvrage de la Société.
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Numéro du lot: 6
Informations complémentaires:
L'accord-cadre sera mono-attributaire à bons de commande sans quantité minimum ni maximum et avec un maximum de 22 400 000 euros HT pour la durée maximum de l'AC toutes périodes confondues. Le lot comprend également l'ensemble des sections (sections courantes, échangeurs, aires) créées ou aménagées pendant la durée de validité du présent accord-cadre, sous maîtrise d'ouvrage de la Société.
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Site principal ou lieu d'exécution:
Régions Bourgogne Franche Comté et Grand Est
Régions Bourgogne-Franche-Comté et Grand-Est
Régions Ile de France, Centre - Val de Saône, Bourgogne-Franche-Comté
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Régions Auvergne-Rhône-Alpes, Centre-Val de Saône
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat doit fournir les pièces énumérées ci-après :1) Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants (DC1).2) Les pouvoirs établis au profit des personnes habilitées à engager l'opérateur économique
Situation économique et financière:
3) Une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) à compléter notamment à la rubrique F1 (chiffre daffaires HT global et relatif aux prestations objet de la procédure, pour les 3 dernières années) ou documents équivalents4) La preuve d'une assurance des risques professionnels pertinenteSil dispose déjà dun compte, le candidat doit déposer cette pièce sur la plateforme en ligne mise à disposition, gratuitement, par le groupe APRR, à ladresse suivante : https://declarants.e-attestations.com/EAttestationsFO/fo/E-Attestations.html. Sinon, il peut déposer le document dans son pli.
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Pièces à fournir (suite) : 5) Une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; 6) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;7) Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité, auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage ;8) Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché ;9) L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;10) Des certificats de qualification professionnelle. La capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent (par exemple par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence à réaliser les travaux pour lesquels il se porte candidat), ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.
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- Qualification FNTP 1121 ouvrages de technicité moyenne à haute ou ouvrages groupés, ou équivalence,- Qualification FNTP 7271 Reprise des bétons dégradés, ou équivalence.- Qualification FNTP 7255 Remplacement des appareils d'appui par vérinage, ou équivalence.Si des qualifications (ou équivalences) sont apportées par des entreprises sous-traitantes, le candidat doit justifier des capacités de ce ou ces sous-traitants (fourniture du certificat de qualification ou équivalent) et du fait qu'il en disposera pour l'exécution du marché, en produisant en engagement écrit et signé de ce ou ces sous-traitants et contre-signé du candidat (titulaire ou en cas de groupement par le co-traitant concerné et le mandataire). La preuve de cet engagement écrit peut être apporté par tous moyens (déclaration de sous-traitance, mail, ...).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Saint Apollinaire
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 01625002900309
Nom du pouvoir adjudicateur: Area.
Numéro d'enregistrement national: 70202787100111
Adresse postale: 22D Avenue Lionel Terray
Commune postale: Jonage
Code postal: 69330
Pays: Rhône 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Adelac
Numéro d'enregistrement national: 448817676
Adresse postale: Centre d'entretien, La Ravoire, Epagny Metz-Tessy
Commune postale: Annecy
Code postal: 74370
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Aliae
Numéro d'enregistrement national: 84444037000030
Adresse postale: Lieu-dit La Folie
Commune postale: Toulon sur Allier
Code postal: 03400
Pays: Allier 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société concessionnaire d'autoroutes
Contact
Point de contact: Direction des opérations - Service Ouvrages d'Art et Environnementaux - Pôle Ouvrages d'Art, Monsieur Jérôme BARNIER, chef de Pôle.
Adresse du profil d'acheteur: https://aprr.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Il est envisagé de renouveler ces accords-cadres à leur échéance en 2027.
Critères de sélection des candidats :- Capacités économiques et financières suffisantes,- Garanties professionnelles suffisantes,- Capacités techniques suffisantes.Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR » dans la rubrique « Organisme ». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure.Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Après attribution de l'accord-cadre, le groupement retenu devra assurer sa transformation en groupement solidaire. Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature (par lot, le cas échéant), soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. En cas de consultation allotie, l'interdiction de candidature multiple se vérifie lot par lot.La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise. La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus dans le Code de la commande publique.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Dijon - Cité Judiciaire
Adresse postale: 13 boulevard Clémenceau - BP 13313
Commune postale: Dijon cedex
Code postal: 21033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380704589 📞
Fax: +33 380704589 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière;
Source: OJS 2023/S 173-542333 (2023-09-05)
Avis d'attribution de marché (2024-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande -Travaux d'entretien spécialisé d'ouvrages d'art
Numéro de référence:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de rénovation de ponts 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 35409452.62 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 74 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 - Travaux d'entretien spécialisé d'ouvrages d'art - APRR - Districts Rhône Genay - Districts du Val-de-Saône, Ain, Centre Bourgogne et Haut-Bugey
Description du marché:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu principal d'exécution : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 - Travaux d'entretien spécialisé d'ouvrages d'art - AREA et ADELAC
Lieu d'exécution: Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 - Travaux d'entretien spécialisé d'ouvrages d'art - APRR Rhône Gannat - Districts Auvergne, Centre de la France et ALIAE
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu principal d'exécution : Régions Auvergne-Rhône-Alpes, Centre-Val de Saône
Lieu d'exécution: Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 - Travaux d'entretien spécialisé d'ouvrages d'art - APRR Paris - Districts Morvan, Brie et Gâtinais
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 - Travaux d'entretien spécialisé d'ouvrages d'art - APRR Rhin Sud - APRR Rhin Nord - Districts Lorraine, Dijonnais et Champagne
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu principal d'exécution : Régions Bourgogne-Franche-Comté et Grand-Est
Lieu d'exécution: Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 - Travaux d'entretien spécialisé d'ouvrages d'art - APRR Rhin Sud - Districts Morvan, Jura, Comtois et Belfort
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu principal d'exécution : Régions Bourgogne Franche Comté et Grand Est
Lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-03-10 📅
Titre: Lot 1 - Travaux d'entretien spécialisé d'ouvrages d'art - APRR Rhin Sud - Districts Morvan, Jura, Comtois et Belfort Lot 4 - Travaux d'entretien spécialisé d'ouvrages d'art - APRR - Districts Rhône Genay - Districts du Val-de-Saône, Ain, Centre Bourgogne et Haut-Bugey Lot 5 - Travaux d'entretien spécialisé d'ouvrages d'art - APRR Rhône Gannat - Districts Auvergne, Centre de la France et ALIAE
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 700 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2996449.60 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: COFEX GTM - LOT 5
Nom et adresse du contractant
Nom: COFEX GTM Travaux Spéciaux
Numéro d'enregistrement national:
Département: Rhône
Adresse postale: 5, rue du Fief - CS 13665 TOUSSIEU
Code postal: 69965
Commune postale: CORBAS Cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cofex-gtm-ts@vinci-construction.fr 📧
Téléphone: 0481658260 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://aprr.achatpublic.com/ 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2618095.50 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: COFEX GTM - LOT 1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 19 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 11499153.67 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement NGE/AEVIA/AGILIS/SODI
Nom et adresse du contractant
Nom: Aevia
Numéro d'enregistrement national:
Département: Essonne
Adresse postale: 3, rue du Bourbonnais
Code postal: 91090
Commune postale: Lisses
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: ony.raharison@eiffage.com 📧
Téléphone: 0164852140 📞
Nom: NGE Génie Civil
Numéro d'enregistrement national:
Département: Seine et Marne
Adresse postale: Rue Gloriette - CS 70123
Code postal: 77257
Commune postale: BRIE COMTE ROBERT Cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: dngc@nge.fr 📧
Téléphone: 0160625030 📞
Nom: Agilis
Numéro d'enregistrement national:
Département: Vaucluse
Adresse postale: 245, Allée du Sirocco - ZA La Cigalière IV
Code postal: 84250
Commune postale: Le thor
Région: Vaucluse 🏙️
Courrier électronique: etudes@agilis.net 📧
Téléphone: 0490226540 📞
Nom: Sodi
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 48, rue André Chenier
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx en velin
Courrier électronique: jacques-alexandre.bonnefond@veolia.com 📧
Téléphone: 0472141698 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 22 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 10 229 278 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Nouvetra
Nom et adresse du contractant
Nom: Nouvetra
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20-24 rue Paul Cézanne - CS 40088
Code postal: 69882
Commune postale: MEYZIEU Cedex
Courrier électronique: marches@nouvetra.com 📧
Téléphone: 0472027814 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2998937.75 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement GRAGLIA BTP / EST OUVRAGES
Nom et adresse du contractant
Nom: Graglia btp
Numéro d'enregistrement national:
Département: Haute-Marne
Adresse postale: Rue de l'Etoile de Langres - CA 20014
Code postal: 52206
Commune postale: LANGRES Cedex
Région: Haute-Marne 🏙️
Courrier électronique: tchaperon@graglia-btp.com 📧
Téléphone: 0325873444 📞
Nom: Est ouvrages
Numéro d'enregistrement national:
Département: Jura
Adresse postale: 18, rue de Madrid
Code postal: 39500
Commune postale: Tavaux
Région: Jura 🏙️
Courrier électronique: ao.bfc@estouvrages.com 📧
Téléphone: 0384696970 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 5067538.10 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: COFEX GTM - LOT 4
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aprr.
Numéro d'enregistrement national:
Département: Côte d'Or
Adresse postale: 36, rue du Docteur Schmitt
Code postal: 21850
Commune postale: Saint apollinaire
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des opérations - Service Ouvrages d'Art et Environnementaux - Pôle Ouvrages d'Art
Courrier électronique: jerome.barnier@aprr.fr 📧
Téléphone: 0607278865 📞
URL: https://www.aprr.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://aprr.achatpublic.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://aprr.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 542333-2023
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Département: Côte d'Or
Adresse postale: Cité Judiciaire, 13 Bd Clémenceau, BP 13313
Commune postale: DIJON Cedex
Région: Côte-d’Or 🏙️
Courrier électronique: accueil-dijon@justice.fr 📧
Téléphone: 0380704500 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière
Source: OJS 2024/S 078-232027 (2024-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande -Travaux d'entretien spécialisé d'ouvrages d'art
Numéro de référence:
BPC001217
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de rénovation de ponts 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 35409452.62 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 74 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
BPC001217 - LOT 4
Titre: Lot 4 - Travaux d'entretien spécialisé d'ouvrages d'art - APRR - Districts Rhône Genay - Districts du Val-de-Saône, Ain, Centre Bourgogne et Haut-Bugey
Description du marché:
Travaux d'entretien spécialisé d'ouvrages d'art, à titre indicatif, les travaux à exécuter seront : travaux de maintenance préventive, étanchéité, mise en sécurité des ouvrages, réparation de génie civil, entretien et réparation de dispositifs de retenue. Environ 30 commandes par an, pourront être demandées au Titulaire.
Afficher plus
Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois pouvant faire l'objet d'une tacite reconduction par période successive d'une année, sans que la durée totale de l'accord ne dépasse quatre (4) ans.
La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres. La société ne s'engage sur aucune quantité ni montant minimum, avec montant maximum de commandes pour la durée totale des accords-cadres fixé à 6 400 000,00 euro(s) HT pour les lots 1 et 2 à 19 200 000,00 pour le lot 3, 12 800 000,00 pour le lot 4, 7 700 000,00 pour le lot 5 et 22 400 000,00 pour le lot 6.
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
2️⃣
Identifiant interne:
BPC001217 - LOT 6
Titre: Lot 6 - Travaux d'entretien spécialisé d'ouvrages d'art - AREA et ADELAC
Lieu d'exécution: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
3️⃣
Identifiant interne:
BPC001217 - LOT 5
Titre: Lot 5 - Travaux d'entretien spécialisé d'ouvrages d'art - APRR Rhône Gannat - Districts Auvergne, Centre de la France et ALIAE
Description du marché:
Travaux d'entretien spécialisé d'ouvrages d'art, à titre indicatif, les travaux à exécuter seront : travaux de maintenance préventive, étanchéité, mise en sécurité des ouvrages, réparation de génie civil, entretien et réparation de dispositifs de retenue. Environ 10 commandes par an, pourront être demandées au Titulaire.
Afficher plus
Lieu d'exécution: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
4️⃣
Identifiant interne:
BPC001217 - LOT 3
Titre: Lot 3 - Travaux d'entretien spécialisé d'ouvrages d'art - APRR Paris - Districts Morvan, Brie et Gâtinais
Description du marché:
Travaux d'entretien spécialisé d'ouvrages d'art, à titre indicatif, les travaux à exécuter seront : travaux de maintenance préventive, étanchéité, mise en sécurité des ouvrages, réparation de génie civil, entretien et réparation de dispositifs de retenue. A titre indicatif, environ 20 commandes par an,
pourront être demandées au Titulaire.
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Lieu principal d'exécution : Régions Ile de France, Centre - Val de Saône, Bourgogne-Franche-Comté
Lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
5️⃣
Identifiant interne:
BPC001217 - LOT 2
Titre: Lot 2 - Travaux d'entretien spécialisé d'ouvrages d'art - APRR Rhin Sud - APRR Rhin Nord - Districts Lorraine, Dijonnais et Champagne
Description du marché:
Travaux d'entretien spécialisé d'ouvrages d'art, à titre indicatif, les travaux à exécuter seront : travaux de maintenance préventive, étanchéité, mise en sécurité des ouvrages, réparation de génie civil, entretien et réparation de dispositifs de retenue.
Environ 15 commandes par an, pourront être demandées au Titulaire.
Afficher plus
Lieu d'exécution: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
6️⃣
Identifiant interne:
BPC001217 - LOT 1
Titre: Lot 1 - Travaux d'entretien spécialisé d'ouvrages d'art - APRR Rhin Sud - Districts Morvan, Jura, Comtois et Belfort
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu principal d'exécution : Régions Bourgogne Franche Comté et Grand Est
Lieu d'exécution:
Jura
🏙️
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Numéro de contrat:
24B12
Date de conclusion du contrat: 2024-03-10 📅
Titre: Lot 1 - Travaux d'entretien spécialisé d'ouvrages d'art - APRR Rhin Sud - Districts Morvan, Jura, Comtois et Belfort Lot 4 - Travaux d'entretien spécialisé d'ouvrages d'art - APRR - Districts Rhône Genay - Districts du Val-de-Saône, Ain, Centre Bourgogne et Haut-Bugey Lot 5 - Travaux d'entretien spécialisé d'ouvrages d'art - APRR Rhône Gannat - Districts Auvergne, Centre de la France et ALIAE
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 700 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2996449.60 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE COFEX GTM - LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: COFEX GTM - LOT 5
Nom et adresse du contractant
Nom: COFEX GTM Travaux Spéciaux
Numéro d'enregistrement national:
32206551700086
Département: Rhône
Adresse postale: 5, rue du Fief - CS 13665 TOUSSIEU
Code postal: 69965
Commune postale: CORBAS Cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cofex-gtm-ts@vinci-construction.fr 📧
Téléphone: 0481658260 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://aprr.achatpublic.com/ 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2618095.50 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE COFEX GTM - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: COFEX GTM - LOT 1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 19 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 11499153.67 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE Groupement NGE/AEVIA/AGILIS/SODI
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement NGE/AEVIA/AGILIS/SODI
Nom et adresse du contractant
Nom: Aevia
Numéro d'enregistrement national:
35039910100103
Département: Essonne
Adresse postale: 3, rue du Bourbonnais
Code postal: 91090
Commune postale: Lisses
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: ony.raharison@eiffage.com 📧
Téléphone: 0164852140 📞
Nom: NGE Génie Civil
Numéro d'enregistrement national:
48746933000111
Département: Seine et Marne
Adresse postale: Rue Gloriette - CS 70123
Code postal: 77257
Commune postale: BRIE COMTE ROBERT Cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: dngc@nge.fr 📧
Téléphone: 0160625030 📞
Nom: Agilis
Numéro d'enregistrement national:
44322232800025
Département: Vaucluse
Adresse postale: 245, Allée du Sirocco - ZA La Cigalière IV
Code postal: 84250
Commune postale: Le thor
Région: Vaucluse 🏙️
Courrier électronique: etudes@agilis.net 📧
Téléphone: 0490226540 📞
Nom: Sodi
Numéro d'enregistrement national:
33120439600211
Adresse postale: 48, rue André Chenier
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx en velin
Courrier électronique: jacques-alexandre.bonnefond@veolia.com 📧
Téléphone: 0472141698 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 22 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 10 229 278 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE NOUVETRA
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Nouvetra
Nom et adresse du contractant
Nom: Nouvetra
Numéro d'enregistrement national:
31591977900027
Adresse postale: 20-24 rue Paul Cézanne - CS 40088
Code postal: 69882
Commune postale: MEYZIEU Cedex
Courrier électronique: marches@nouvetra.com 📧
Téléphone: 0472027814 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2998937.75 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE Groupement GRAGLIA BTP / EST OUVRAGES
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement GRAGLIA BTP / EST OUVRAGES
Nom et adresse du contractant
Nom: Graglia btp
Numéro d'enregistrement national:
43293695300012
Département: Haute-Marne
Adresse postale: Rue de l'Etoile de Langres - CA 20014
Code postal: 52206
Commune postale: LANGRES Cedex
Région: Haute-Marne 🏙️
Courrier électronique: tchaperon@graglia-btp.com 📧
Téléphone: 0325873444 📞
Nom: Est ouvrages
Numéro d'enregistrement national:
43974499600059
Département: Jura
Adresse postale: 18, rue de Madrid
Code postal: 39500
Commune postale: Tavaux
Région: Jura 🏙️
Courrier électronique: ao.bfc@estouvrages.com 📧
Téléphone: 0384696970 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 5067538.10 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE COFEX GTM - LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: COFEX GTM - LOT 4
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aprr.
Numéro d'enregistrement national:
01625002900309
Département: Côte d'Or
Adresse postale: 36, rue du Docteur Schmitt
Code postal: 21850
Commune postale: Saint apollinaire
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des opérations - Service Ouvrages d'Art et Environnementaux - Pôle Ouvrages d'Art
Courrier électronique: jerome.barnier@aprr.fr 📧
Téléphone: 0607278865 📞
URL: https://www.aprr.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://aprr.achatpublic.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://aprr.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 542333-2023
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
49489898600019
Département: Côte d'Or
Adresse postale: Cité Judiciaire, 13 Bd Clémenceau, BP 13313
Commune postale: DIJON Cedex
Région: Côte-d’Or 🏙️
Courrier électronique: accueil-dijon@justice.fr 📧
Téléphone: 0380704500 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière
Source: OJS 2024/S 078-232027 (2024-04-18)
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