les missions de maitrise d'oeuvre pourront porter sur des travaux de différentes natures :- en assainissement : Cf. Art. 1.1. De l'acte d'engagement.- En eau potable et eau brute : Cf. Art. 1.1. De l'acte d'engagement;- en eau potable et eau brute : Cf. Art. 1.1. De l'acte d'engagement.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et à bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-13.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-10.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre de maitrise d'oeuvre en eau potable et assainissement - territoire Furan
2023-Gti-0051”
Produits/services: Études techniques📦
Brève description:
“les missions de maitrise d'oeuvre pourront porter sur des travaux de différentes natures :- en assainissement : Cf. Art. 1.1. De l'acte d'engagement.- En...”
Brève description
les missions de maitrise d'oeuvre pourront porter sur des travaux de différentes natures :- en assainissement : Cf. Art. 1.1. De l'acte d'engagement.- En eau potable et eau brute : Cf. Art. 1.1. De l'acte d'engagement;- en eau potable et eau brute : Cf. Art. 1.1. De l'acte d'engagement.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et à bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges
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Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire Furan de Saint-Etienne Métropole et communes d'installations des infrastructures 42000 - saint-Etienne Metropole”
Description du marché:
“les missions de maitrise d'oeuvre pourront porter sur des travaux de différentes natures :- en assainissement : Cf. Art. 1.1. De l'acte d'engagement.- En...”
Description du marché
les missions de maitrise d'oeuvre pourront porter sur des travaux de différentes natures :- en assainissement : Cf. Art. 1.1. De l'acte d'engagement.- En eau potable et eau brute : Cf. Art. 1.1. De l'acte d'engagement;- en eau potable et eau brute : Cf. Art. 1.1. De l'acte d'engagement.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et à bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière n'est prévue
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“l'Entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propres de Saint-Etienne Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-13
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2024/S 010-024080 (2024-01-10)