le marché est un marché type Accord Cadre à Bons de Commandes pour des prestations géotechniques Norme Nf P 94-500 sur l'ensemble du territoire du Grand AvignonL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-27.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord Cadre A Bons De Commandes Pour Des Prestations Geotechniques Norme Nf P 94-500 Sur Le Territoire Du Grand Avignon
23pi031”
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique📦
Brève description:
“le marché est un marché type Accord Cadre à Bons de Commandes pour des prestations géotechniques Norme Nf P 94-500 sur l'ensemble du territoire du Grand...”
Brève description
le marché est un marché type Accord Cadre à Bons de Commandes pour des prestations géotechniques Norme Nf P 94-500 sur l'ensemble du territoire du Grand AvignonL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'agglomération 84000 - avignon
Description du marché:
“le marché est un marché type Accord Cadre à Bons de Commandes pour des prestations géotechniques Norme Nf P 94-500 sur l'ensemble du territoire du Grand...”
Description du marché
le marché est un marché type Accord Cadre à Bons de Commandes pour des prestations géotechniques Norme Nf P 94-500 sur l'ensemble du territoire du Grand AvignonL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement sur fonds propres pris sur le budget général ou les budgets annexes
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-04
23:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-05
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège administratif
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -L'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois par périodes successives d'un an (soit 4 ans maximum). Il est conclu sans minimum annuel de commande et avec un maximum annuel de commande de 250 000 euro(s) (H.T.). Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction.Motifs exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/L'accord-cadre est attribué à plusieurs opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre de candidat suffisant).Les 2 titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions suivantes :Les bons de commande seront attribués par alternance entre les attributaires, en suivant l'ordre de classement des offres établi lors de l'attribution du marché (le 1er bon est commandé au 1er titulaire classé, le deuxième au suivant). Le pouvoir adjudicateur ne s'engage pas, si le nombre de commande n'est pas égal au nombre de titulaires, à respecter le même pourcentage de commandes à chacun des attributaires
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 210-662961 (2023-10-27)