accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire de maîtrise d'oeuvre - réalisation du projet suivant : Travaux à bons de commande 2023-2027 portant sur des opérations de gestion patrimoniales
maitrise d'oeuvre - travaux portant sur des opérations de gestion patrimoniale, de renouvellement, de renforcement et de mise en conformité du réseau d'eau potable et des branchements
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire de maîtrise d'oeuvre - réalisation du projet suivant : Travaux à bons de commande 2023-2027 portant sur...”
Titre
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire de maîtrise d'oeuvre - réalisation du projet suivant : Travaux à bons de commande 2023-2027 portant sur des opérations de gestion patrimoniales
2023-04
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Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“maitrise d'oeuvre - travaux portant sur des opérations de gestion patrimoniale, de renouvellement, de renforcement et de mise en conformité du réseau d'eau...”
Brève description
maitrise d'oeuvre - travaux portant sur des opérations de gestion patrimoniale, de renouvellement, de renforcement et de mise en conformité du réseau d'eau potable et des branchements
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire syndical
Description du marché: accord-Cadre à bon de commande mono-attributaire de Maitrise d'oeuvre 2023-2027
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3, la durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir règlement d la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir règlement d la consultation
Conditions de participation
voir règlement d la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: voir règlement d la consultation
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): voir règlement d la consultation
Dépôts et garanties exigés: voir règlement d la consultation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: voir règlement d la consultation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: voir règlement d la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-22
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-22
11:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal admisnistratif Nimes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: Nimes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: https://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2023/S 076-230243 (2023-04-13)
Avis d'attribution de marché (2023-07-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire de maîtrise d'oeuvre lancé en vue de la réalisation du projet suivant : Travaux à bons de commande 2023-2027”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 076-230243
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-04
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire de maîtrise d'oeuvre lancé en vue de la réalisation du projet suivant : Travaux à bons de commande...”
Titre
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire de maîtrise d'oeuvre lancé en vue de la réalisation du projet suivant : Travaux à bons de commande 2023-2027 portant sur des opérations de gestion patr
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Date de conclusion du contrat: 2023-07-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: cabinet TRAMOY
Adresse postale: 277 Chemin des Vieilles Vignes -Le Revol
Commune postale: La Tour D'Aigues
Code postal: 84240
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: cabinet PLANISPHERE
Adresse postale: 2 B Avenue St QUENIN
Commune postale: Vaison-la-Romaine
Code postal: 84110
Source: OJS 2023/S 134-428162 (2023-07-11)