Objet Champ d'application du marché
Titre: 23v0677 achat de places D'Accueil petite enfance relance
Produits/services: Services de crèches et garderies d'enfants📦
Brève description:
“achat de places au sein des établissements d'accueil du jeune enfant auprès de gestionnaires privés implantés sur la commune de Nice. Relance” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de places : quartier lyautey gendarmerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de crèches et garderies d'enfants📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: nice
Description du marché:
“mini : Sans maximaxi : 27,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Description du marché
mini : Sans maximaxi : 27,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Horaires Atypiques
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de places : quartier pasteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“mini : Sans maximaxi : 25,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Description du marché
mini : Sans maximaxi : 25,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de places : quartier vinaigrier
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“mini : Sans maximaxi : 12,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Description du marché
mini : Sans maximaxi : 12,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de places : quartier eglise russe
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“mini : Sans maximaxi : 23,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Description du marché
mini : Sans maximaxi : 23,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de places : quartier madeleine robioni
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“mini : Sans maximaxi : 33,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Description du marché
mini : Sans maximaxi : 33,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de places : quartier thiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de places : quartier victor hugo / buffa
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“mini : Sans maximaxi : 35,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Description du marché
mini : Sans maximaxi : 35,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.Durée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de places : quartier dante
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“mini : Sans maximaxi : 10,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Description du marché
mini : Sans maximaxi : 10,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de places : quartier faculte de lettres
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“mini : Sans maximaxi : 30,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Description du marché
mini : Sans maximaxi : 30,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de places : quartier caucade
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“mini : Sans maximaxi : 45,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 0début du...”
Description du marché
mini : Sans maximaxi : 45,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 0début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de places : quartier la victorine / grinda
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“mini : Sans maximaxi : 50,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Description du marché
mini : Sans maximaxi : 50,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de places : quartier plateaux fleurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de places : quartier parc des sports
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de places : quartier fabron/terron/archet
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de places : quartier vernier gambetta
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“mini : Sans maximaxi : 15,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Description du marché
mini : Sans maximaxi : 15,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de places : quartier saint jean D'Angely
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datée- déclaration du candidat individuel (Dc2 mis à...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datée- déclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée- dume / edume : Le Dc1 ET le Dc2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété. - déclaration de sous-traitance (Dc4 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée.- Pour les lots 1 à 16 : Fiches Techniques : Cf CCTP Article 2.7
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffres d'affaires plusieurs exercices :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du...”
Liste et brève description des critères de sélection
chiffres d'affaires plusieurs exercices :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principaux services :Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principaux services :Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-01
09:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-01
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): nice
“a/Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à...”
a/Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.B/elément de négociation cf. Article 7.1 du RcC/Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : https://www.marches-securises.frD/Conditions de remise des plis cf. Article 8 du Règlement de Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (Joue) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, req no358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées4) Lorsqu'Il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé " secret des affaires " article R 557-3 du Cja) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 092-284670 (2023-05-09)
Informations complémentaires (2023-05-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 20003019500115
Téléphone: +33 497135025📞
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation est lancée suivant la procédure : Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique;...”
Brève description
la présente consultation est lancée suivant la procédure : Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique; Achat par la Ville de Nice de places au sein d' E.A.J.E (Etablissements d'accueil du Jeune Enfant).Auprès de gestionnaires privés implantés dans les différents quartiers de la commune de Nice.Cette consultation est répartie en seize lots. Le marché est à bons de commande, le nombre de places acheté variant selon les besoins et la demande géographique du lot
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 092-284670
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 10
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: durée en mois: 48ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
Nouvelle valeur
Texte: durée en mois: 48ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11
Numéro d'identification du lot: 10
Emplacement du texte à modifier: Information sur les options
Ancienne valeur
Texte: options: non
Nouvelle valeur
Texte:
“options: ouidescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande...”
Texte
options: ouidescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 11
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations:
Ancienne valeur
Texte:
“mini : Sans maximaxi : 50,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Texte
mini : Sans maximaxi : 50,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“mini : Sans minimaxi : 50,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Texte
mini : Sans minimaxi : 50,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 11
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: durée en mois: 48ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
Nouvelle valeur
Texte: durée en mois: 48ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11
Numéro d'identification du lot: 11
Emplacement du texte à modifier: Information sur les options
Ancienne valeur
Texte: options: non
Nouvelle valeur
Texte:
“options: ouidescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande...”
Texte
options: ouidescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 12
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations:
Ancienne valeur
Texte:
“mini : Sans maximaxi : 12,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Texte
mini : Sans maximaxi : 12,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“mini : Sans minimaxi : 12,00 en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Texte
mini : Sans minimaxi : 12,00 en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 12
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: durée en mois: 48ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
Nouvelle valeur
Texte: durée en mois: 48ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11
Numéro d'identification du lot: 12
Emplacement du texte à modifier: Information sur les options
Ancienne valeur
Texte: options: non
Nouvelle valeur
Texte:
“options: ouidescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande...”
Texte
options: ouidescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 13
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations:
Ancienne valeur
Texte:
“mini : Sans maximaxi : 30,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Texte
mini : Sans maximaxi : 30,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“mini : Sans maximaxi : 30,00 en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Texte
mini : Sans maximaxi : 30,00 en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 13
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: durée en mois: 48ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
Nouvelle valeur
Texte: durée en mois: 48ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11
Numéro d'identification du lot: 13
Emplacement du texte à modifier: Information sur les options
Ancienne valeur
Texte: options: non
Nouvelle valeur
Texte:
“options: ouidescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande...”
Texte
options: ouidescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 14
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations:
Ancienne valeur
Texte:
“mini : Sans maximaxi : 25,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Texte
mini : Sans maximaxi : 25,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“mini : Sans minimaxi : 25,00 en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Texte
mini : Sans minimaxi : 25,00 en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 14
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: durée en mois: 48ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
Nouvelle valeur
Texte: durée en mois: 48ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11
Numéro d'identification du lot: 14
Emplacement du texte à modifier: Information sur les options
Ancienne valeur
Texte: options: non
Nouvelle valeur
Texte:
“options: ouidescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande...”
Texte
options: ouidescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 15
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations:
Ancienne valeur
Texte:
“mini : Sans maximaxi : 15,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Texte
mini : Sans maximaxi : 15,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“mini : Sans minimaxi : 15,00 en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Texte
mini : Sans minimaxi : 15,00 en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 15
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: durée en mois: 48ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
Nouvelle valeur
Texte: durée en mois: 48ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11
Numéro d'identification du lot: 15
Emplacement du texte à modifier: Information sur les options
Ancienne valeur
Texte: options: non
Nouvelle valeur
Texte:
“options: ouidescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande...”
Texte
options: ouidescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
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Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 16
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations:
Ancienne valeur
Texte:
“mini : Sans maximaxi : 15,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Texte
mini : Sans maximaxi : 15,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
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Texte:
“mini : Sans minimaxi : 15,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Texte
mini : Sans minimaxi : 15,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
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Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 16
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: durée en mois: 48ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
Nouvelle valeur
Texte: durée en mois: 48ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
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Numéro de section: II.2.11
Numéro d'identification du lot: 16
Emplacement du texte à modifier: Information sur les options
Ancienne valeur
Texte: options: non
Nouvelle valeur
Texte:
“options: ouidescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande...”
Texte
options: ouidescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
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Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-06-01 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-05 📅
L'heure: 09:00
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Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-06-01 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-05 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires:
Ancienne valeur
Texte:
“a/le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à...”
Texte
a/le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.b/elément de négociation cf. Article 7.1 du Rcc/Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : https://www.marches-securises.frD/Conditions de remise des plis cf. Article 8 du Règlement de Consultation
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Texte:
“a/Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à...”
Texte
a/Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.b/élément de négociation cf. Article 7.1 du RcC/Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : https://www.marches-securises.frD/Conditions de remise des plis cf. Article 8 du Règlement de Consultation
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Numéro de section: II.2.11
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Information sur les options
Ancienne valeur
Texte: options: non
Nouvelle valeur
Texte:
“options: oui-des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des...”
Texte
options: oui-des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
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Numéro de section: II.1.4
Emplacement du texte à modifier: Description succincte:
Ancienne valeur
Texte:
“achat de places au sein des établissements d'accueil du jeune enfant auprès de gestionnaires privés implantés sur la commune de Nice. Relance” Nouvelle valeur
Texte:
“la présente consultation est lancée suivant la procédure : Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique...”
Texte
la présente consultation est lancée suivant la procédure : Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique achat par la Ville de Nice de places au sein d' E.A.J.E (Etablissements d'accueil du Jeune Enfant).Auprès de gestionnaires privés implantés dans les différents quartiers de la commune de Nice. Cette consultation est répartie en seize lots. Le marché est à bons de commande, le nombre de places acheté variant selon les besoins et la demande géographique du lot
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Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations:
Ancienne valeur
Texte:
“mini : Sans maximaxi : 27,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Texte
mini : Sans maximaxi : 27,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
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Texte:
“mini : Sans minimaxi : 27,00 en quantité Accord-Cadre à bons de commande durée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Texte
mini : Sans minimaxi : 27,00 en quantité Accord-Cadre à bons de commande durée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
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Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: durée en mois: 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
Nouvelle valeur
Texte: durée en mois: 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Information sur les options
Ancienne valeur
Texte: options: non
Nouvelle valeur
Texte:
“options: ouidescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande...”
Texte
options: ouidescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
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Numéro de section: III.1.1)
Emplacement du texte à modifier:
“Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession” Ancienne valeur
Texte:
“liste et description succincte des conditions:- lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datée-...”
Texte
liste et description succincte des conditions:- lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datée- déclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée- dume / edume : Le Dc1 ET le Dc2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété. - déclaration de sous-traitance (Dc4 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée.- pour les lots 1 à 16 : Fiches Techniques : Cf CCTP Article 2.7
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Texte:
“liste et description succincte des conditions:- lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datée-...”
Texte
liste et description succincte des conditions:- lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datée- déclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée- dume / edume : Le Dc1 ET le Dc2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété. - déclaration de sous-traitance (Dc4 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée
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Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations:
Ancienne valeur
Texte:
“mini : Sans maximaxi : 25,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Texte
mini : Sans maximaxi : 25,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
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Texte:
“mini : SansMaxi : 25,00 en quantité Accord-Cadre à bons de commande durée (hors reconduction) : 12 mois.Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du...”
Texte
mini : SansMaxi : 25,00 en quantité Accord-Cadre à bons de commande durée (hors reconduction) : 12 mois.Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
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Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: durée en mois: 48ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
Nouvelle valeur
Texte: durée en mois: 48ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 3
Ancienne valeur
Texte:
“mini : Sans maximaxi : 12,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Texte
mini : Sans maximaxi : 12,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
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Texte:
“mini : Sans minimaxi : 12,00 en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Texte
mini : Sans minimaxi : 12,00 en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
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Numéro de section: II.2.11
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Information sur les options
Ancienne valeur
Texte: options: non
Nouvelle valeur
Texte:
“options: ouidescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande...”
Texte
options: ouidescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
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Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations:
Ancienne valeur
Texte:
“mini : Sans maximaxi : 23,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Texte
mini : Sans maximaxi : 23,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
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Texte:
“mini : Sans minimaxi : 23,00 en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Texte
mini : Sans minimaxi : 23,00 en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
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Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: durée en mois: 48ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
Nouvelle valeur
Texte: durée en mois: 48ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: durée en mois: 48ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
Nouvelle valeur
Texte: durée en mois: 48ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Information sur les options
Ancienne valeur
Texte: options: non
Nouvelle valeur
Texte:
“options: ouidescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande...”
Texte
options: ouidescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
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Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 5
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations:
Ancienne valeur
Texte:
“mini : Sans maximaxi : 33,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Texte
mini : Sans maximaxi : 33,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
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Texte:
“mini : Sans minimaxi : 33,00 en quantité Accord-Cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Texte
mini : Sans minimaxi : 33,00 en quantité Accord-Cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
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Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 5
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: durée en mois: 48ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
Nouvelle valeur
Texte: durée en mois: 48ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11
Numéro d'identification du lot: 6
Emplacement du texte à modifier: Information sur les options
Ancienne valeur
Texte: options: non
Nouvelle valeur
Texte:
“options: ouidescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande...”
Texte
options: ouidescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
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Numéro de section: II.2.11
Numéro d'identification du lot: 5
Emplacement du texte à modifier: Information sur les options
Ancienne valeur
Texte: options: non
Nouvelle valeur
Texte:
“options: ouidescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande...”
Texte
options: ouidescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
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Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 6
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations:
Ancienne valeur
Texte:
“mini : Sans maximaxi : 27,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Texte
mini : Sans maximaxi : 27,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
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Texte:
“mini : Sans minimaxi : 27,00 en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Texte
mini : Sans minimaxi : 27,00 en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
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Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 6
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: durée en mois: 48ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
Nouvelle valeur
Texte: durée en mois: 48ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 7
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations:
Ancienne valeur
Texte:
“mini : Sans maximaxi : 35,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Texte
mini : Sans maximaxi : 35,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.Durée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3
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Texte:
“mini : Sans minimaxi : 35,00 en quantité Accord-Cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Texte
mini : Sans minimaxi : 35,00 en quantité Accord-Cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.Durée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3
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Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 7
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: durée en mois: 48ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
Nouvelle valeur
Texte: durée en mois: 48ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11
Numéro d'identification du lot: 7
Emplacement du texte à modifier: Information sur les options
Ancienne valeur
Texte: options: non
Nouvelle valeur
Texte:
“options: ouidescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande...”
Texte
options: ouidescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 8
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations:
Ancienne valeur
Texte:
“mini : Sans maximaxi : 10,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Texte
mini : Sans maximaxi : 10,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“mini : Sans minimaxi : 10,00 en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Texte
mini : Sans minimaxi : 10,00 en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
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Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 8
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: durée en mois: 48ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
Nouvelle valeur
Texte: durée en mois: 48ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11
Numéro d'identification du lot: 8
Emplacement du texte à modifier: Information sur les options
Ancienne valeur
Texte: information sur les optionsoptions: non
Nouvelle valeur
Texte:
“options: ouidescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande...”
Texte
options: ouidescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 9
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations:
Ancienne valeur
Texte:
“mini : Sans maximaxi : 30,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Texte
mini : Sans maximaxi : 30,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“mini : Sans minimaxi : 30,00 en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Texte
mini : Sans minimaxi : 30,00 en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
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Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 9
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: durée en mois: 48ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
Nouvelle valeur
Texte: durée en mois: 48ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11
Numéro d'identification du lot: 9
Emplacement du texte à modifier: Information sur les options
Ancienne valeur
Texte: information sur les optionsoptions: non
Nouvelle valeur
Texte:
“information sur les optionsoptions: ouidescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du...”
Texte
information sur les optionsoptions: ouidescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
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Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 10
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations:
Ancienne valeur
Texte:
“mini : Sans maximaxi : 45,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 0début du...”
Texte
mini : Sans maximaxi : 45,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 0début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
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Texte:
“mini : Sans minimaxi : 45,00 en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Texte
mini : Sans minimaxi : 45,00 en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
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Source: OJS 2023/S 097-302568 (2023-05-17)
Avis d'attribution de marché (2023-10-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Direction achats et marches
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Objet Champ d'application du marché
Titre: 23v0677 achat de places D'Accueil petite enfance relance 23v0048
Brève description:
“achat de places au sein des établissements d'accueil du jeune enfant auprès de gestionnaires privés implantés sur la commune de Nice. Relance23v0048”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 435 708 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“mini : Sans maximaxi : 33,00 En quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du...”
Description du marché
mini : Sans maximaxi : 33,00 En quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 092-284670
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1:quartier lyautey gendarmerie
Date de conclusion du contrat: 2023-07-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: la maison bleue
Adresse postale: 148 route de la reine
Commune postale: "Boulogne Billancourt"
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 259 188 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2:quartier PASTEUR
Date de conclusion du contrat: 2023-08-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: creche de la voie romaine
Adresse postale: 10 bd pasteur
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91 800 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot 3:quartier pasteur quartier vinaigrier
Date de conclusion du contrat: 2023-07-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: evancia sas groupe babilou
Adresse postale: 24 rue du moulin des bruyeres
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63 343 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot 4:quartier eglise russe
Nom et adresse du contractant
Nom: lpcr Collectivités Publiques SAS
Adresse postale: 7 rue touzet gaillard
Commune postale: St Ouen
Code postal: 93340
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 116 467 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: lot 5:quartier madeleine robioni
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 148 rouet de la reine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 626 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: lot 6 :quartier thiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 194 216 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: lot 7:quartier victor hugo / buffa
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 203 044 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: lot 8 :quartier dante
Nom et adresse du contractant
Région: Hauts-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 294 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: lot 9 : faculte de lettres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 121 567 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: lot 10:quartier CAUCADE
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 214 738 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: lot 11 :la victorine / grinda
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 336 170 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: lot 12 :plateaux fleurs
Nom et adresse du contractant
Nom: people and baby
Adresse postale: 8 ave hoche
Commune postale: Paris
Code postal: 75000
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 059 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: lot 13 :quartier parc des sports
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 146 544 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: lot 14 :quartier fabron/terron/archet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 107 527 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: lot 15 :quartier vernier gambetta
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 624 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: lot 16:saint JEAN D'Angely
Nom et adresse du contractant
Nom: lpc austral
Adresse postale: 8 rue de larmee orient
Code postal: 06300
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 500 💰
“le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : LOT 1:259188,00 euro(s) HT- lot 2:91800,00 euro(s) ht lot 3: 63343,00 euro(s) HT- lot...”
le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : LOT 1:259188,00 euro(s) HT- lot 2:91800,00 euro(s) ht lot 3: 63343,00 euro(s) HT- lot 4:116467,00 euro(s) ht- lot 5 320626,88 euro(s) HT- lot 6:194216,00 euro(s) ht lot 7 203044,00 euro(s) HT- lot 8:54294,00 euro(s) ht- lot 9:121567,00 euro(s) HT- lot 10 :214738,00 euro(s) ht lot 11: 336170,51 euro(s) HT- lot12:57059,17 euro(s) HT- lot13 : 146544,00 euro(s) Ht-Lot 14:107527,00 euro(s) HtLot 15:70624,00 euro(s) Ht-Lot 16:78500,00 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 25/07/2023 pour les lots: 1-4-5-9-10-11-12-14 -16 , le 08/08/2023 pour le lot 2 le 26/07/2023, pour les lots : 3-6-7-8-13-15 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.l'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél.+33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2023/S 208-654680 (2023-10-24)