23pi01 - accord-cadre a bons de commande de prestations D'Investigations geotechniques en lien avec le b.h.n.s de la metropole toulon provence mediterranee

Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

la présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande de prestations d'investigations géotechniques en lien avec le B.H.N.S de la Métropole Toulon Provence méditerranée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-04-14 Avis de marché
2023-12-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie géotechnique
Numéro de référence: 23PI01
Brève description:
la présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande de prestations d'investigations géotechniques en lien avec le B.H.N.S de la Métropole Toulon Provence méditerranée
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Adresse postale: 107 bd henri fabre, Cs30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494938234 📞
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-14 📅
Date limite de soumission: 2023-05-19 📅
Date de publication: 2023-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 077-230841
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
les candidatures sont évaluées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières . Les sous-critères de la VT, leur pondération et la méthode de notation sont indiqués à l'article 7.2 du RC. Signature électronique : art 6.1 du Rc Voies de recours : art 8.2 du RC
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 636 520 EUR 💰
Brève description:
la présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande de prestations d'investigations géotechniques en lien avec le B.H.N.S de la Métropole Toulon Provence méditerranée.
Le montant minimum est de 400 000 euros Ht/Le montant maximum est de 800 000 euros (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 636 520 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
clause de réexamen:
En cas d'ajouts de prix nouveaux au B.P.U.F valant D.E.N.C, le C.C.A.P prévoit l'application de clauses de réexamen conformément à l'article 4.1 du Ccap.
En cas d'identification de données personnelles, une clause de réexamen prévoit les modalités d'identification et de traitement de ces dernières conformément à l'article 4.2 du C.C.A.P
Informations complémentaires:
les candidatures sont évaluées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières . Les sous-critères de la VT, leur pondération et la méthode de notation sont indiqués à l'article 7.2 du RC.
Signature électronique : art 6.1 du Rc
Voies de recours : art 8.2 du RC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
territoire métropolitain d'ollioules/la Seyne-Sur-Mer/Toulon/La Valette-Du-Var/La Garde

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire.
En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s)
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
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La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents..
Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.
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Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Lieu: toulon
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Autre type de pouvoir adjudicateur: Métropole
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative,
- un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Adresse postale: place Felix baret cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 077-230841 (2023-04-14)
Avis d'attribution de marché (2023-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 213 031 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-777325
Se réfère à l'avis: 2023/S 077-230841
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
voies de recours : art 8.2 du Rc Date de signature : 29/22/2023 date de notification : 05/12/2023 montant estimatif attribué : 213 031 euros HT, étant précisé que le montant total des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre (4 ans ferme) est défini comme suit : Minimum = 400 000 euros HT; Maximum = 800 000 euros (H.T.).
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
clause de réexamen: En cas d'ajouts de prix nouveaux au B.P.U.F valant D.E.N.C, le C.C.A.P prévoit l'application de clauses de réexamen conformément à l'article 4.1 du CCAP. En cas d'identification de données personnelles, une clause de réexamen prévoit les modalités d'identification et de traitement de ces dernières conformément à l'article 4.2 du C.C.A.P
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Informations complémentaires:
voies de recours : art 8.2 du Rc
Date de signature : 29/22/2023
date de notification : 05/12/2023
montant estimatif attribué : 213 031 euros HT, étant précisé que le montant total des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre (4 ans ferme) est défini comme suit : Minimum = 400 000 euros HT; Maximum = 800 000 euros (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
territoire Métropolitain d'ollioules - la Seyne-Sur-Mer - toulon - la Valette-Du-Var - la Garde

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-29 📅
Nom: abo-erg geotechnique
Adresse postale: 243 avenue de Bruxelles
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494110490 📞
Courrier électronique: la-seyne@erg-sa.fr 📧
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 213 031 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 247-777325 (2023-12-18)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Var
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services divers d'ingénierie Services d'ingénierie géotechnique