23pi01 - accord-cadre a bons de commande de prestations D'Investigations geotechniques en lien avec le b.h.n.s de la metropole toulon provence mediterranee
la présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande de prestations d'investigations géotechniques en lien avec le B.H.N.S de la Métropole Toulon Provence méditerranée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23pi01 - accord-cadre a bons de commande de prestations D'Investigations geotechniques en lien avec le b.h.n.s de la metropole toulon provence mediterranee
23PI01”
Titre
23pi01 - accord-cadre a bons de commande de prestations D'Investigations geotechniques en lien avec le b.h.n.s de la metropole toulon provence mediterranee
23PI01
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Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique📦
Brève description:
“la présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande de prestations d'investigations géotechniques en lien avec le B.H.N.S de la Métropole...”
Brève description
la présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande de prestations d'investigations géotechniques en lien avec le B.H.N.S de la Métropole Toulon Provence méditerranée
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Valeur estimée hors TVA: EUR 636 520 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire métropolitain d'ollioules/la Seyne-Sur-Mer/Toulon/La Valette-Du-Var/La Garde”
Description du marché:
“la présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande de prestations d'investigations géotechniques en lien avec le B.H.N.S de la Métropole...”
Description du marché
la présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande de prestations d'investigations géotechniques en lien avec le B.H.N.S de la Métropole Toulon Provence méditerranée.
Le montant minimum est de 400 000 euros Ht/Le montant maximum est de 800 000 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 636 520 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“clause de réexamen:
En cas d'ajouts de prix nouveaux au B.P.U.F valant D.E.N.C, le C.C.A.P prévoit l'application de clauses de réexamen conformément à...”
Description des options
clause de réexamen:
En cas d'ajouts de prix nouveaux au B.P.U.F valant D.E.N.C, le C.C.A.P prévoit l'application de clauses de réexamen conformément à l'article 4.1 du Ccap.
En cas d'identification de données personnelles, une clause de réexamen prévoit les modalités d'identification et de traitement de ces dernières conformément à l'article 4.2 du C.C.A.P
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Informations complémentaires:
“les candidatures sont évaluées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières . Les sous-critères de la VT, leur pondération et la...”
Informations complémentaires
les candidatures sont évaluées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières . Les sous-critères de la VT, leur pondération et la méthode de notation sont indiqués à l'article 7.2 du RC.
Signature électronique : art 6.1 du Rc
Voies de recours : art 8.2 du RC
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Les documents relatifs aux pouvoirs de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire.
En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents..
Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.
Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-19
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-22
16:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulon
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Adresse postale: place Felix baret cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative,
-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative,
- un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 077-230841 (2023-04-14)
Avis d'attribution de marché (2023-12-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 213 031 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire Métropolitain d'ollioules - la Seyne-Sur-Mer - toulon - la Valette-Du-Var - la Garde”
Description du marché:
“la présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande de prestations d'investigations géotechniques en lien avec le B.H.N.S de la Métropole...”
Description du marché
la présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande de prestations d'investigations géotechniques en lien avec le B.H.N.S de la Métropole Toulon Provence méditerranée
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Informations sur les options
Description des options:
“clause de réexamen: En cas d'ajouts de prix nouveaux au B.P.U.F valant D.E.N.C, le C.C.A.P prévoit l'application de clauses de réexamen conformément à...”
Description des options
clause de réexamen: En cas d'ajouts de prix nouveaux au B.P.U.F valant D.E.N.C, le C.C.A.P prévoit l'application de clauses de réexamen conformément à l'article 4.1 du CCAP. En cas d'identification de données personnelles, une clause de réexamen prévoit les modalités d'identification et de traitement de ces dernières conformément à l'article 4.2 du C.C.A.P
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“voies de recours : art 8.2 du Rc
Date de signature : 29/22/2023
date de notification : 05/12/2023
montant estimatif attribué : 213 031 euros HT, étant...”
Informations complémentaires
voies de recours : art 8.2 du Rc
Date de signature : 29/22/2023
date de notification : 05/12/2023
montant estimatif attribué : 213 031 euros HT, étant précisé que le montant total des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre (4 ans ferme) est défini comme suit : Minimum = 400 000 euros HT; Maximum = 800 000 euros (H.T.).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 077-230841
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 89RL23
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande de prestations d'investigations géotechniques en lien avec le B.H.N.S de la Métropole Toulon Provence Méditerranée”
Date de conclusion du contrat: 2023-11-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: abo-erg geotechnique
Adresse postale: 243 avenue de Bruxelles
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494110490📞
Courrier électronique: la-seyne@erg-sa.fr📧
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 213 031 💰
Source: OJS 2023/S 247-777325 (2023-12-18)