Travaux de restructuration des activités de Soins Médicaux de Réadaptation sur le site de Bavilliers pour l'Hôpital Nord Franche-Comté

Hôpital Nord Franche-Comté

La présente consultation concerne les marchés de travaux pour la Restructuration des Activités de Soins et de Réadaptations sur le site de Bavilliers (90). Elle est passée par l'Hôpital Nord Franche-Comté, en sa qualité d'établissement support pour le compte du Centre Hospitalier de Soins de Longue Durée du Chênois, ci-après désigné "CHSLD", 16 Rue Alfred Engel 90800 Bavilliers, établissement partie du GHT Nord Franche-Comté. Les objectifs principaux de cette opération sont : Le projet sera d'utiliser un des niveaux du bâtiment appelé « le Ballon » et de construire une extension à partir du pignon du Ballon vers le Nord, pour y accueillir les activités de Soins et de Réadaptations. Les services prévus dans cette Restructuration/Extension sont : - 60 lits de SMR répartis en 2 unités de 30 lits - Une unité de neuro gériatrie de 24 lits (2 x 12 lits avec une UCC et une UNG) - Un hôpital de Jour de Gérontologie de 20 places - Un plateau technique de réadaptation - Les locaux supports à l'activité - Les espaces extérieurs nécessaires à l'activité (jardins, stationnements voiries…) - Un accueil de jour de 24 usagers, Soit un capacitaire de 128 lits et places. Le projet à construire se fait sur une parcelle nue et vide de construction acquise par l'HNFC en 2023. La démolition du bâtiment pré existant (ancien foyer) a été réalisé fin 2023/début 2024. Le projet s'inscrit dans la continuité de l'EHPAD du Chênois, ensemble de bâtiment en U livré entre 2018 et 2020, relié entre eux et s'articulant autour du « Château ».Le site se situe à une dizaine de kilomètres l'Hôpital Nord Franche-Comté, dont il dépend. Le contrat comporte 7 lots et des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-09.

Qui ?

• Hôpital Nord Franche-Comté

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-03-09	Avis de marché
2026-03-16	Avis de marché

Avis de marché (2026-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de restructuration des activités de Soins Médicaux de Réadaptation sur le site de Bavilliers pour l'Hôpital Nord Franche-Comté
Numéro de référence: GHT-2026-005
Brève description:

Brève description

La présente consultation concerne les marchés de travaux pour la Restructuration des Activités de Soins et de Réadaptations sur le site de Bavilliers (90).
Elle est passée par l'Hôpital Nord Franche-Comté, en sa qualité d'établissement support pour le compte du Centre Hospitalier de Soins de Longue Durée du Chênois, ci-après désigné "CHSLD", 16 Rue Alfred Engel 90800 Bavilliers, établissement partie du GHT Nord Franche-Comté.
Les objectifs principaux de cette opération sont : Le projet sera d'utiliser un des niveaux du bâtiment appelé « le Ballon » et de construire une extension à partir du pignon du Ballon vers le Nord, pour y accueillir les activités de Soins et de Réadaptations.
Les services prévus dans cette Restructuration/Extension sont :
- 60 lits de SMR répartis en 2 unités de 30 lits
- Une unité de neuro gériatrie de 24 lits (2 x 12 lits avec une UCC et une UNG)
- Un hôpital de Jour de Gérontologie de 20 places
- Un plateau technique de réadaptation
- Les locaux supports à l'activité
- Les espaces extérieurs nécessaires à l'activité (jardins, stationnements voiries…)
- Un accueil de jour de 24 usagers,
Soit un capacitaire de 128 lits et places.
Le projet à construire se fait sur une parcelle nue et vide de construction acquise par l'HNFC en 2023. La démolition du bâtiment pré existant (ancien foyer) a été réalisé fin 2023/début 2024.
Le projet s'inscrit dans la continuité de l'EHPAD du Chênois, ensemble de bâtiment en U livré entre 2018 et 2020, relié entre eux et s'articulant autour du « Château ».Le site se situe à une dizaine de kilomètres l'Hôpital Nord Franche-Comté, dont il dépend.
Le contrat comporte 7 lots et des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de restructuration 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: VRD / AMENAGEMENTS EXTERIEURS / FONDATIONS GROS oeUVRE / CHARPENTE - COUVERTURE / ETANCHEITE TOITURE /
Description du marché:

VRD / AMENAGEMENTS EXTERIEURS / FONDATIONS GROS oeUVRE / CHARPENTE - COUVERTURE / ETANCHEITE TOITURE / FACADES / MENUISERIES METALLIQUES - OCCULTATIONS - SERRURERIE

Informations complémentaires:

Variante libre : Aucune variante libre à l'initiative du candidat n'est autorisée. Variantes exigées, imposées par l'acheteur : Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et devront faire une proposition pour la variante exigée du lot1 :Remplacement du parement brique en façade

Produits/services supplémentaires:

Travaux de construction de bâtiments liés à la santé 📦

Travaux de gros œuvre 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Chsld Le Chênois 16 Rue Alfred Engel 90800 Bavilliers
Code postal: 90800
Ville: Bavilliers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 23 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-18 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le marché est à tranches. Il comportera une tranche ferme et 4 tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations de la tranche ferme sont réparties en 7 Lots. Prestations supplémentaires éventuelles facultatives : les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Cloisons - doublages - faux-plafonds /
Description du marché:

CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX-PLAFONDS / MENUISERIES BOIS - AGENCEMENT - SIGNALETIQUE / PEINTURE - SOLS SOUPLES - FAIENCE / RAILS LEVE-PERSONNES

Informations complémentaires:

Variante libre : Aucune variante libre à l'initiative du candidat n'est autorisée. Variantes exigées, imposées par l'acheteur : Remplacement du sol souple

Produits/services supplémentaires:

Travaux de cloisonnement 📦

Travaux de construction de bâtiments liés à la santé 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Electricite courants forts et courant faibles
Description du marché: ELECTRICITE COURANTS FORTS ET COURANT FAIBLES
Informations complémentaires:

Variante libre: Aucune variante libre à l'initiative du candidat n'est autorisée et pas de variantes exigées, imposées par l'acheteur pour ce lot

Produits/services supplémentaires:

Travaux de construction de bâtiments liés à la santé 📦

Travaux de câblage et d'installations électriques 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Panneaux photovoltaiques
Description du marché: PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
Produits/services supplémentaires:

Modules solaires photovoltaïques 📦

Travaux de construction de bâtiments liés à la santé 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Cvc - plomberie - sanitaire - desenfumage
Description du marché: CVC - PLOMBERIE - SANITAIRE - DESENFUMAGE
Produits/services supplémentaires:

Travaux de construction de bâtiments liés à la santé 📦

Travaux de plomberie 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Fluides medicaux
Description du marché: FLUIDES MEDICAUX
Produits/services supplémentaires:

Travaux de construction de bâtiments liés à la santé 📦

Équipement pour mécanique des fluides 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Appareils elevateurs
Description du marché: APPAREILS ELEVATEURS
Produits/services supplémentaires:

Travaux d'installation d'ascenseurs 📦

Travaux de construction de bâtiments liés à la santé 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments liés à la santé 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-20 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopital nord franche-comte
Numéro d'enregistrement national: 80510
Adresse postale: 100 Route De Moval
Cs10499 - Trevenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mathis pascal
Courrier électronique: dir-generale@hnfc.fr 📧
Téléphone: 0384983000 📞
URL: https://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1791197 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1791197 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une visite sur site est obligatoire pour les lots 1, 3, 5 et 6. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Elle est recommandée pour les autres lots. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Le candidat devra justifier, en fonction de son lot, d'un chiffre d'affaires global sur chacun des trois derniers exercices disponibles et de Certificats de qualifications et/ou de qualité définis au cahier des charges Le maître de l'ouvrage, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé d'inclure dans le cahier des charges une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 4C5ACB2B-DCD0-F060-952E2629FF085476
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 049-167259 (2026-03-09)

Avis de marché (2026-03-16)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-30 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-04-30 14:00:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9BA13BA6-C542-3119-9006DF29D02B37CC
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
9BA13BB6-C681-D9DC-4316CEEEDDE93F35

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 20/04/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 30/04/2026 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 20/04/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 30/04/2026 à 14h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c667b663-52be-4cc9-9bfe-1bfa496cfe9f-01
Source: OJS 2026/S 053-184546 (2026-03-16)

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