TRANSPORT D'ÉLÈVES ET DE PERSONNES DANS LE CADRE D'ACTIVITÉS SCOLAIRES ET EXTRA-SCOLAIRES
Mairie de Besançon
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs correspondent au maximum par lot et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-02 | Avis de marché |
| 2026-07-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport d'élèves et de personnes dans le cadre d'activités scolaires et extra-scolaires
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 760 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports pour les écoles dans le cadre des activités piscine et conservatoire
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Besançon et ses alentours, France et Europe
Code postal: 25000
Ville: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-06 📅
Date de fin: 2027-07-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports pour les sorties occasionnelles des écoles et des autres directions municipales
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports de l'école primaire montboucons à l'école maternelle kennedy
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports de l'école maternelle près de vaux à l'école élémentaire bregille et le retour
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports de l'école maternelle tristan bernard à l'école elementaire tristan bernard
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-16 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Besancon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-16 09:00:00 📅
Lieu: Besancon
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2, rue Megevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VIGNOT Anne
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381615050 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 023-079081 (2026-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport d'élèves et de personnes dans le cadre d'activités scolaires et extra-scolaires
Numéro de référence:
2025-FCS-EDUC-0251
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs correspondent au maximum par lot et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 760 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Transports pour les écoles dans le cadre des activités piscine et conservatoire
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
TRANSPORTS POUR LES ÉCOLES DANS LE CADRE DES ACTIVITÉS PISCINE ET CONSERVATOIRE<br/>
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Besançon et ses alentours, France et Europe
Code postal: 25000
Ville: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-06 📅
Date de fin: 2027-07-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Transports pour les sorties occasionnelles des écoles et des autres directions municipales
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché:
TRANSPORTS POUR LES SORTIES OCCASIONNELLES DES ÉCOLES ET DES AUTRES DIRECTIONS MUNICIPALES<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Transports de l'école primaire montboucons à l'école maternelle kennedy
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
TRANSPORTS DE L'ÉCOLE PRIMAIRE MONTBOUCONS À L'ÉCOLE MATERNELLE KENNEDY<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Transports de l'école maternelle près de vaux à l'école élémentaire bregille et le retour
Description du marché:
TRANSPORTS DE L'ÉCOLE MATERNELLE PRÈS DE VAUX À L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE BREGILLE ET LE RETOUR<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Transports de l'école maternelle tristan bernard à l'école elementaire tristan bernard
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
TRANSPORTS DE L'ÉCOLE MATERNELLE TRISTAN BERNARD À L'ÉCOLE ELEMENTAIRE TRISTAN BERNARD<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-16 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Besancon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-16 09:00:00 📅
Lieu: Besancon
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Financement par ressources propres
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
65130
Adresse postale: 2, rue Megevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VIGNOT Anne
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381615050 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
26168F4F-91E8-EA99-52A7E5D6083D37B8
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 023-079081 (2026-02-02)
Avis d'attribution de marché (2026-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 760 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 760 000 EUR 💰
Description
Description du marché: TRANSPORTS POUR LES ÉCOLES DANS LE CADRE DES ACTIVITÉS PISCINE ET CONSERVATOIRE
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-07-06 📅
Titre: Transports Pour Les écoles Dans Le Cadre Des Activités Piscine Et Conservatoire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 760 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl transarc bourgogne franche-comté
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 boulevard des Brosses
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: drameau@transarc.fr 📧
Téléphone: 0384860777 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 220 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Keolis monts jura
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 rue Berthelot Cs11399
Code postal: 25006
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: kmj@keolis.com 📧
Téléphone: 0381634444 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: FAGAUT Ludovic
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 79081-2026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 130-473185 (2026-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 760 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 760 000 EUR 💰
Description
Description du marché: TRANSPORTS POUR LES ÉCOLES DANS LE CADRE DES ACTIVITÉS PISCINE ET CONSERVATOIRE
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
TRANSPORTS POUR LES SORTIES OCCASIONNELLES DES ÉCOLES ET DES AUTRES DIRECTIONS MUNICIPALES
TRANSPORTS DE L'ÉCOLE PRIMAIRE MONTBOUCONS À L'ÉCOLE MATERNELLE KENNEDY
TRANSPORTS DE L'ÉCOLE MATERNELLE PRÈS DE VAUX À L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE BREGILLE ET LE RETOUR
TRANSPORTS DE L'ÉCOLE MATERNELLE TRISTAN BERNARD À L'ÉCOLE ELEMENTAIRE TRISTAN BERNARD
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
914325
Date de conclusion du contrat: 2026-07-06 📅
Titre: Transports Pour Les écoles Dans Le Cadre Des Activités Piscine Et Conservatoire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 760 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl transarc bourgogne franche-comté
Numéro d'enregistrement national:
1772732-1-1-1
Adresse postale: 11 boulevard des Brosses
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: drameau@transarc.fr 📧
Téléphone: 0384860777 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 220 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Keolis monts jura
Numéro d'enregistrement national:
1772732-1-2-1
Adresse postale: 4 rue Berthelot Cs11399
Code postal: 25006
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: kmj@keolis.com 📧
Téléphone: 0381634444 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1772732-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Numéro d'enregistrement national:
1772732-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1772732-1-5-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: FAGAUT Ludovic
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 79081-2026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Chaque lot est assorti d'un maximum annuel. Le montant indiqué ci-dessus correspond au montant maximum sur le nombre total d'années d'exécution du marché.
La date d'attribution indiquée ci-dessus correspond à la date de notification du marché
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
612E76AB-A886-168C-06C15F62D594B6BA
Organe de révision
612E7690-C351-EF88-CC4615CBFCEBACDF
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
612E76BD-F764-6B6C-190E2C18550E6C4B
Source: OJS 2026/S 130-473185 (2026-07-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)
- Services de transport routier (>20)
- Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur (7)
- Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (9)
- Services de taxi (10)
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- Transport de passagers par véhicules à traction animale
- Transport non régulier de passagers (9)
- Transport routier postal (4)