Tramway T7_ Accord-Cadre Assistance à Maitrise d'Ouvrage Acoustique et Vibratoire
Setec Organisation au nom et pour le compte dIle de France Mobilités
Le marché porte sur une mission d'assistance maîtrise d'ouvrage acoustique et vibratoire permettant de vérifier que les ouvrages construits dans le cadre du projet T7 le sont dans le respect des normes et seuils acoustiques et vibratoires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de l'environnement
- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en protection et contrôle des risques
- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil et de consultation en ingénierie
- • Services relatifs à l'environnement › Protection environnementale
- • Ile-de-France › Essonne
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-19 | Avis de marché |
| 2026-10-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tramway T7_ Accord-Cadre Assistance à Maitrise d'Ouvrage Acoustique et Vibratoire
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires:
Ville: Juvisy-sur-orge
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 96 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-30 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-04-20 17:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Marché à prix unitaires (Bordereau de Prix Unitaires)
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Sans Objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Setec Organisation au nom et pour le compte dIle de France Mobilités
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 42-52 Quai de la Rapée
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: setec.t7.amj.orga@setec.com 📧
Téléphone: 01 82 51 68 00 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_G8XPat_EOh 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_G8XPat_EOh 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_G8XPat_EOh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 057-197250 (2026-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tramway T7_ Accord-Cadre Assistance à Maitrise d'Ouvrage Acoustique et Vibratoire
Numéro de référence:
2025-116
Brève description:
Le marché porte sur une mission d'assistance maîtrise d'ouvrage acoustique et vibratoire permettant de vérifier que les ouvrages construits dans le cadre du projet T7 le sont dans le respect des normes et seuils acoustiques et vibratoires.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
1
Produits/services supplémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 96 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-30 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-04-20 17:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le mandataire du groupement doit nécessairement solidaire de ses co-traitants.
De ce fait le groupement doit revêtir la forme soit d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire, soit d'un groupement solidaire.
Cette exigence de la part du Maître d’Ouvrage est justifiée par le fait que la défaillance d’un cotraitant pourrait entraîner un arrêt partiel ou total de l’exécution des prestations portant gravement atteinte à la continuité de celles-ci et donc au respect des délais, cette situation ayant un fort impact sur les marchés travaux sur lesquels les prestations objet du marché portent et donc sur la conduite globale de l’opération. La solidarité du mandataire constitue dès lors une garantie essentielle pour la bonne exécution du marché et la préservation des engagements calendaires de la maîtrise d’ouvrage.
Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Sans Objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Setec Organisation au nom et pour le compte dIle de France Mobilités
Numéro d'enregistrement national:
70200590100104
Adresse postale: 42-52 Quai de la Rapée
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: setec.t7.amj.orga@setec.com 📧
Téléphone: 01 82 51 68 00 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_G8XPat_EOh 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_G8XPat_EOh 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_G8XPat_EOh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations relatives aux délais de recours: Informations relatives aux délais de recours:(i) avant la signature du marché :
- un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative), depuis le début de la procédure jusqu'à la date de conclusion du contrat. (ii) Après la signature du marché
- un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative), le jour suivant la notification du marché et selon les délais précisés par l'article R. 551-7 et suivants du Code de Justice Administrative ; - un recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, no358994, Département de Tarn et Garonne) dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
Tribunal Administratif de Paris
7 Rue de Jouy
75181 PARIS CEDEX 04
Tél : 0144594400
Télécopie : 0144594646
Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 057-197250 (2026-03-19)
Avis d'attribution de marché (2026-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-09-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Societe gantha
Nom et adresse du contractant
Nom: Société GANTHA
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Source: OJS 2026/S 195-693276 (2026-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
SOCIETE GANTHA
Date de conclusion du contrat: 2026-09-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SOCIETE GANTHA
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Societe gantha
Nom et adresse du contractant
Nom: Société GANTHA
Numéro d'enregistrement national:
44421420900025
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Source: OJS 2026/S 195-693276 (2026-10-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕