Requalification thermique et architecturale du collège La Ponétie

Conseil départemental du Cantal

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental du Cantal

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-03-18	Avis de marché
2026-07-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2026-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Requalification thermique et architecturale du collège La Ponétie
Numéro de référence: 2026TXCGPB0039
Brève description: Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 20
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Constructions provisoires
Description du marché: CONSTRUCTIONS PROVISOIRES 
Produits/services supplémentaires: Assemblage et montage de structures préfabriquées 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 140 Avenue du Général Leclerc
Code postal: 15000
Ville: Aurillac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Cantal 🏙️
Durée de l'accord: 32 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-22 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Desamiantage - deplombage
Description du marché: DESAMIANTAGE - DEPLOMBAGE 
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Terrassements - v.r.d
Description du marché: TERRASSEMENTS - V.R.D. 
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Demolitions - gros oeuvre
Description du marché: DEMOLITIONS - GROS OEUVRE 
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Charpente bois
Description du marché: CHARPENTE BOIS 
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Couverture - zinguerie
Description du marché: COUVERTURE - ZINGUERIE 
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Etancheite
Description du marché: ETANCHEITE 
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Habilages de facades
Description du marché: HABILAGES DE FACADES 
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Bardages metalliques
Description du marché: BARDAGES METALLIQUES 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Menuiseries exterieures aluminium - occultations
Description du marché: MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM - OCCULTATIONS 
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Serrurerie
Description du marché: SERRURERIE 
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Menuiseries interieures bois
Description du marché: MENUISERIES INTERIEURES BOIS 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Cloisons - plafonds - faux-plafonds - isolation - peinture
Description du marché: CLOISONS - PLAFONDS - FAUX-PLAFONDS - ISOLATION - PEINTURE 
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Carrelages - faiences
Description du marché: CARRELAGES - FAIENCES 
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Revetements de sols colles
Description du marché: REVETEMENTS DE SOLS COLLES 
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtements de sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Signaletique
Description du marché: SIGNALETIQUE 
Produits/services supplémentaires: Équipement de signalisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Chauffage - plomberie - sanitaire - ventilation
Description du marché: CHAUFFAGE - PLOMBERIE - SANITAIRE - VENTILATION 
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Electricite - courants forts - courants faibles
Description du marché: ELECTRICITE - COURANTS FORTS - COURANTS FAIBLES 
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Generateur photovoltaique
Description du marché: GENERATEUR PHOTOVOLTAIQUE 
Produits/services supplémentaires: Modules solaires photovoltaïques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Nettoyage
Description du marché: NETTOYAGE 
Produits/services supplémentaires: Nettoyage et traitement du sol 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-22 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): service marchés
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-22 14:00:00 📅
Lieu: service marchés
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Cantal
Numéro d'enregistrement national: 63416
Adresse postale: 28 avenue Gambetta
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FAURE Bruno
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0471462020 📞
URL: http://cantal.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1795353 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1795353 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de LYON
Numéro d'enregistrement national: 0474D96A-AFC1-0220-28CDF12836AC1B48
Adresse postale: 1 Boulevard Vivier Merle
Code postal: 69443
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DIRECCTE À l'attention du CCIRA de Lyon
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 0474D955-F57F-A6F4-7E947B924DE33E24
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63000 CLERMONT FERRAND Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des différents relatifs aux Marchés Publics de LYON 3 RUE DE LA CHARITE 69268 LYON CEDEX 02 Courriel : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 055-190196 (2026-03-18)

Avis d'attribution de marché (2026-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 5511817.13 EUR 💰
Description
Description du marché: CONSTRUCTIONS PROVISOIRES
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:

DESAMIANTAGE - DEPLOMBAGE

TERRASSEMENTS - V.R.D

DEMOLITIONS - GROS OEUVRE

CHARPENTE BOIS

COUVERTURE - ZINGUERIE

ETANCHEITE

HABILAGES DE FACADES

BARDAGES METALLIQUES

MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM - OCCULTATIONS

SERRURERIE

MENUISERIES INTERIEURES BOIS

CLOISONS - PLAFONDS - FAUX-PLAFONDS - ISOLATION - PEINTURE

CARRELAGES - FAIENCES

REVETEMENTS DE SOLS COLLES

SIGNALETIQUE

CHAUFFAGE - PLOMBERIE - SANITAIRE - VENTILATION

ELECTRICITE - COURANTS FORTS - COURANTS FAIBLES

GENERATEUR PHOTOVOLTAIQUE

NETTOYAGE

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026m0094
Date de conclusion du contrat: 2026-05-19 📅
Titre: Constructions Provisoires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 146215.02 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Cougnaud
Numéro d'enregistrement national: 1795353-1-1-1
Adresse postale: 500 Rue Du Clair Bocage
Code postal: 85000
Commune postale: Mouilleron-Le-Captif
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 174 520 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: A d s
Numéro d'enregistrement national: 1795353-1-2-1
Adresse postale: 14 Rue Thimonnier
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 107745.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Matiere
Numéro d'enregistrement national: 1795353-1-3-1
Adresse postale: 1 Pl D Iena
Code postal: 75016
Commune postale: Paris 16
Région: Paris 🏙️

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 370939.93 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Soc exploitation soulier
Numéro d'enregistrement national: 1795353-1-4-1
Adresse postale: 3 Rte Du Collet
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal 🏙️

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 121982.47 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: MALIGES Construction Bois
Numéro d'enregistrement national: 1795353-1-5-1
Adresse postale: Avenue De La Meridienne
Code postal: 48100
Commune postale: Antrenas
Région: Lozère 🏙️

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 79330.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Auritoit
Numéro d'enregistrement national: 1795353-1-6-1
Adresse postale: 7 Av Du Garric

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 331292.48 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Etancheurs auvergnats
Numéro d'enregistrement national: 1795353-1-7-1
Adresse postale: 23 Rue Des Sauzes
Code postal: 63170
Commune postale: Aubiere

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 522163.45 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Cecometal
Numéro d'enregistrement national: 1795353-1-8-1
Adresse postale: 3 Rue De L'Industrie
Code postal: 03600
Commune postale: Commentry
Région: Allier 🏙️

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 164961.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Ateliers chaudronnerie cantal
Numéro d'enregistrement national: 1795353-1-9-1
Adresse postale: Bargues
Code postal: 15130
Commune postale: Sansac-De-Marmiesse

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 791 674 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Nom: Mazet et fils
Numéro d'enregistrement national: 1795353-1-10-1
Adresse postale: 138 Av De Conthe

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 79 956 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1795353-1-11-1

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 352 509 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Nom et adresse du contractant
Nom: Vergne menuiserie
Numéro d'enregistrement national: 1795353-1-12-1
Adresse postale: 11 Rue Du Chauffour
Commune postale: Arpajon-Sur-Cere

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 784133.01 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Nom et adresse du contractant
Nom: Roques sas
Numéro d'enregistrement national: 1795353-1-13-1
Adresse postale: Che D Immarion

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 89 330 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl Flotte
Numéro d'enregistrement national: 1795353-1-14-1
Adresse postale: 35 Che De Berthou

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 303151.7 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe aurillacoise de revetements
Numéro d'enregistrement national: 1795353-1-15-1
Adresse postale: 9 Bd De Verdun

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 256 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Nom et adresse du contractant
Nom: Siel
Numéro d'enregistrement national: 1795353-1-16-1
Adresse postale: Zi Les Bonnes
Code postal: 43410
Commune postale: Lempdes sur allagnon
Région: Haute-Loire 🏙️

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 499162.53 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0017
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets lavergne andre
Numéro d'enregistrement national: 1795353-1-17-1
Adresse postale: Av Des Estourocs
Code postal: 15700
Commune postale: Pleaux

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 505317.44 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0018
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Nom et adresse du contractant
Nom: Jordanne services electricite
Numéro d'enregistrement national: 1795353-1-18-1
Adresse postale: Z.A. Des 4 Chemins
Code postal: 15250
Commune postale: Naucelles

1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 31 595 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0019
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Nom et adresse du contractant
Nom: Eco solaire energies
Numéro d'enregistrement national: 1795353-1-19-1
Adresse postale: 24 Bd Pasteur
Code postal: 15200
Commune postale: Mauriac

2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30581.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0020
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Nom et adresse du contractant
Nom: Batisse nettoyage
Numéro d'enregistrement national: 1795353-1-20-1
Adresse postale: Les Peyrieres
Commune postale: Saint-Paul-Des-Landes

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 612F60F9-9E41-2C87-06D9C02AF2ADDF3E
Organe de révision
612F60D3-E3B2-97E9-F1B57EA0E4B48C37
Source: OJS 2026/S 130-472471 (2026-07-07)

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