Le SYAGE dispose de zonages anciens ayant vocation à être largement mis à jour au regard des multiples enjeux en termes d'environnement et de préservation des milieux mais aussi afin de respecter la reglementation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-02-09.
L'appel d'offres a été publié le 2026-01-08.
Avis de marché (2026-01-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'un Zonage des eaux usées et des eaux pluviales du SyAGE
Numéro de référence: 25-40
Brève description:
“Le SYAGE dispose de zonages anciens ayant vocation à être largement mis à jour au regard des multiples enjeux en termes d'environnement et de préservation...”
Brève description
Le SYAGE dispose de zonages anciens ayant vocation à être largement mis à jour au regard des multiples enjeux en termes d'environnement et de préservation des milieux mais aussi afin de respecter la reglementation
Le SYAGE dispose de zonages anciens ayant vocation à être largement mis à jour au regard des multiples enjeux en termes d'environnement et de préservation des milieux mais aussi afin de respecter la reglementation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-09 12:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): le Syage
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Toute personne désignée à cet effet par l'acheteur”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
“Le présent marché est un marché de prestations intellectuelles. Le cahier des clauses administratives générales de référence est le Ccag relatif aux marchés...”
Le présent marché est un marché de prestations intellectuelles. Le cahier des clauses administratives générales de référence est le Ccag relatif aux marchés de prestations intellectuelles (Ccag-Pi) issu de l'arrêté du 30 mars 2021.
Le marché est traité pour partie à prix global et forfaitaire dont le montant figure à l'acte d'engagement, et pour partie à prix unitaires, exécutée par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de l'apparition des besoins, sur le fondement des articles R2162-2 et -5 et R2162-13 et -14 du code de la commande publique, sans montant minimum mais avec un montant maximum s'élevant à 150 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché.
Les éléments techniques sont décrits dans le Cctp et la Dpgf
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 25199C23-0758-CF66-9A8FD01A90D5D472
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Téléphone: 0139205400📞
Fax: 0139205487 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Greffe du Tribunal Administratif de Versailles
56 avenue de Saint Cloud
78011 Versailles Cedex” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 006-013861 (2026-01-08)
Avis de marché (2026-02-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-12 12:15:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 99E7F172-F38E-D8F3-5907E05E405A803B
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 09/02/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 12/02/2026 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 09/02/2026 à 12h15 au plus tard. Lire 12/02/2026 à 12h15 au plus tard.”
Source: OJS 2026/S 026-086450 (2026-02-04)