Réalisation d'inventaires naturalistes, d'études techniques et réglementaires pour l'amélioration de la connaissance scientifique et du fonctionnement écologique sur les propriétés départementales - 4 lots

Conseil départemental du Nord

Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents, conclu avec 3 opérateurs économiques par lot. Il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Si un seul candidat est soumissionnaire ou conforme, l'accord-cadre devient de facto mono-attributaire. Le marché public est décomposé en 4 lots comme suit : Lot 1 : Plan de gestion type réserve naturelle et documents d'objectif Natura 2000 Lot 2 : Etudes de faisabilité et études réglementaires Lot 3 : Inventaires faunistiques Lot 4 : Inventaires floristiques La date du 15/06/2026 indiquée ci-dessous est une date estimative de démarrage des prestations

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental du Nord

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-03-13	Avis de marché
2026-04-13	Avis de marché
2026-08-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2026-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'inventaires naturalistes, d'études techniques et réglementaires pour l'amélioration de la connaissance scientifique et du fonctionnement écologique sur les propriétés départementales - 4 lots
Numéro de référence: 20260072
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 651 143 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 : Plan de gestion type réserve naturelle et documents d'objectif Natura 2000
Valeur estimée hors TVA: 310 657 EUR 💰
Description du marché:

Lot n°1 : Plan de gestion type réserve naturelle et documents d'objectif Natura 2000

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents avec les montants annuels suivants : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Adresse postale: Département du Nord
Code postal: 59000
Ville: Lille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 : Etudes de faisabilité et études réglementaires
Valeur estimée hors TVA: 103 132 EUR 💰
Description du marché: Lot n°2 : Etudes de faisabilité et études réglementaires
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents avec les montants annuels suivants : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 30 000 euro(s) Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 : Inventaires faunistiques
Valeur estimée hors TVA: 115 930 EUR 💰
Description du marché: Lot n°3 : Inventaires faunistiques
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents avec les montants annuels suivants : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 40 000 euro(s) Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4 : Inventaires floristiques
Valeur estimée hors TVA: 121 424 EUR 💰
Description du marché: Lot n°4 : Inventaires floristiques
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents avec les montants annuels suivants : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 80 000 euro(s) Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-15 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-16 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-04-16 09:00:00 📅
Lieu: Lille
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre professionnel pertinent
Liste et brève description des règles et critères:

Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par sescotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) - Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou dumembre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)

Critère de sélection: Proportion de sous-traitance
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration de sous-traitance (Dc4), le cas échéant - Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4disponible sur le site du Ministère de l'Economie)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Nord
Numéro d'enregistrement national: 71482
Adresse postale: Hôtel du Département
51 rue Gustave Delory
Code postal: 59047
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Président du Département du Nord
Courrier électronique: pap-fs@lenord.fr 📧
Téléphone: 0359735959 📞
URL: https://lenord.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792805 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792805 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

- Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). - Accord-cadre à marchés subséquents (Articles R 2162-2, R2162-7 à R2162-12 - Code de la commande publique). - Allotissement (Articles R2113-1 à R2113-3 - Code de la commande publique). Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : cf article 2 du Rc Sous-critère de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc Le point de départ du marché public est la date de sa notification. Date prévisionnelle de démarrage des prestations : Juin 2026 Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget d'investissement. Subvention possible par l' Agence de l'Eau Artois Picardie pour le lot 1 : Plan de gestion écologique à hauteur de 70 % avec un plafond de 700 euro(s) Ht/ha et si subvention est >10 000 euro(s)Subvention de 60 % pour les lots 1, 3 et 4 via les interreg Interreg Clim@Monts ; Clim@Yseraa ; Clim@Dunes Subvention possible de 80 % par la Dreal pour la réalisation des Docob (Lot 1) Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Informations complémentaires

- Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique).
- Accord-cadre à marchés subséquents (Articles R 2162-2, R2162-7 à R2162-12 - Code de la commande publique).
- Allotissement (Articles R2113-1 à R2113-3 - Code de la commande publique).
Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/
Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/
Modalités de sélections des candidatures : cf article 2 du Rc
Sous-critère de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc
Le point de départ du marché public est la date de sa notification.
Date prévisionnelle de démarrage des prestations : Juin 2026
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique
Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget d'investissement.
Subvention possible par l' Agence de l'Eau Artois Picardie pour le lot 1 : Plan de gestion écologique à hauteur de 70 % avec un plafond de 700 euro(s) Ht/ha et si subvention est >10 000 euro(s)Subvention de 60 % pour les lots 1, 3 et 4 via les interreg Interreg Clim@Monts ; Clim@Yseraa ; Clim@Dunes
Subvention possible de 80 % par la Dreal pour la réalisation des Docob (Lot 1)
Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 0BE65AD3-E5F5-9B3D-A76AF3FF848949A2
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 053-184159 (2026-03-13)

Avis de marché (2026-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 651 143 EUR 💰
Description
310 657 EUR 💰
103 132 EUR 💰
115 930 EUR 💰
121 424 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-28 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-29 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-04-29 09:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 184159-2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3BB1F74E-D2D6-DFEE-5A525E64ACE441D7

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 15/04/2026 à 16h30 au plus tard. Lire 28/04/2026 à 16h30 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 16/04/2026 à 09h00 au plus tard. Lire 29/04/2026 à 09h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 2b02103a-8184-40d3-9fcf-5d9686ddf3f2-01
Source: OJS 2026/S 072-253655 (2026-04-13)

Avis d'attribution de marché (2026-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 651 143 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 000 000 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois

Informations sur les options
Description des options:

Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap. Au sens du droit communautaire

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026007200100
Date de conclusion du contrat: 2026-08-03 📅
Titre: Réalisation d'inventaires naturalistes, d'études techniques et réglementaires pour l'amélioration de la connaissance scientifique et du fonctionnement écologique sur les propriétés départementales - 4 lots
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Auddice environnement
Numéro d'enregistrement national: 1792805-1-1-1
Adresse postale: 5 Rue Des Molettes
Code postal: 59286
Commune postale: Roost-Warendin
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.environnemnet@auddice.com 📧
Téléphone: 0327973639 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Nom: Biotope
Numéro d'enregistrement national: 1792805-1-1-2
Adresse postale: Arteparc Batiment L Coloft 1 Rue Des Bouleaux
Code postal: 59810
Commune postale: Lesquin
Courrier électronique: lille@biotope.fr 📧
Téléphone: 0352790317 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Alfa environnement
Numéro d'enregistrement national: 1792805-1-1-3
Adresse postale: 4 Bis Rue De Verdun
Code postal: 62360
Commune postale: La Capelle-Les-Boulogne
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Courrier électronique: alfa@alfa-environnement.fr 📧
Téléphone: 0321305301 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Verdi conseil nord de france
Numéro d'enregistrement national: 1792805-1-2-1
Adresse postale: 80 Rue De Marcq En Baroeul
Code postal: 59441
Commune postale: Wasquehal
Courrier électronique: conseilnorddefrance@verdi.fr 📧
Téléphone: 0320817800 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Nom: Rainette sarl
Numéro d'enregistrement national: 1792805-1-2-2
Adresse postale: 1 Rue Des Fonds Hasnons
Code postal: 59144
Commune postale: Jenlain
Courrier électronique: info@raintette-ecologie.com 📧
Téléphone: 03593822558 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1792805-1-3-1
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Numéro d'enregistrement national: 1792805-1-3-2
Courrier électronique: contact.environnement@auddice.com 📧
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Numéro d'enregistrement national: 1792805-1-3-3

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1792805-1-4-1
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Numéro d'enregistrement national: 1792805-1-4-2
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Numéro d'enregistrement national: 1792805-1-4-3

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Pour le lot 1 : La société Alfa a un sous traitant / - Ema - Paysage et urbanisme environnemental - 52 rue du Coeur Joyeux à Tourcoing Pour le lot 2 : La société Verdi Conseil Nord De France est le mandataire d'un groupement dont le co-traitant : Verdi Nord De France - 80 rue de Marcq - 59290 Wasquehal La société Rainette a deux sous traitants : - Envergure Sarl - 3 avenue de Valenciennes - 59400 Valenciennes - Strategie Erc - 1 rue des Fonds Hansons - 59144 Jenlain Pour le lot 3 : Verdi Conseil Nord De France a 2 sous traitants : - Air Drone Vision - 734 chemin du Coeur Joyeux - 59890 Quesnoy Sur Deule - Geco Lab - Chemin de la Vallée 4 - institut de Botanique - Université de Liège - 4000 Liege (Belgique) Auddice Environnement a 3 sous traitants : - Lestrem Nature - 117 rue de la Croix Mamuse - 62136 Lestrem - Iron Ide Sarl - 10 rue Louis Aragon - 59147 Gondecourt - Auddice Seine Normandie - Cci Work - 215 route de Paris - 27000 Evreux

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D41F4DD4-E070-2E39-437B8AB68EDADF53
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: D41F4DE6-E002-8616-B73D823FCA6B4C83
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2026/S 160-576011 (2026-08-18)

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