L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-02-19.
L'appel d'offres a été publié le 2026-01-13.
Avis de marché (2026-01-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de supervision et d'analyse des pratiques professionnelles auprès des équipes sociales et médico-sociales du Département de la Savoie
Numéro de référence: 25SV012
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de prestations📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 37
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 37
1️⃣
Description du marché:
“Psychologues EJF des MSD et FDE”
Produits/services supplémentaires: Services de prestations📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Service accueil familial, adoption” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Encadrement supérieur” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Encadrement EJF” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Encadrement hors EJF” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Service MNA” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Référents EJF MSD Bassin chambérien” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Référents EJF des MSD Bassin aixois et Avant pays savoyard” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Référents EJF des MSD Albertville Ugine et Tarentaise” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Référents EJF des MSD Combe de Savoie et Maurienne” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Référents PAPH des MSD Bassin chambérien, Bassin aixois, et Avant pays savoyard” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Référents PAPH des MSD Albertville Ugine, Tarentaise, Combe de Savoie et Maurienne” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Secrétaires des MSD Bassin chambérien, Bassin aixois et Avant pays savoyard, et agents d'accueil MDPH” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Secrétaires des MSD Albertville Ugine et Tarentaise” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Secrétaires des MSD Combe de Savoie et Maurienne” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Centre de Santé Sexuelle, équipe pluridisciplinaire” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Sage-femmes en MSD” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Médecins de PMI et du FDE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Puéricultrices des MSD Bassin chambérien, Bassin aixois, Avant pays savoyard et volantes de la DPMI” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Puéricultrices des MSD de la Combe de Savoie, Maurienne, Albertville Ugine et Tarentaise” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Travailleurs sociaux de la MSD Bassin chambérien” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Travailleurs sociaux de la MSD Bassin aixois” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Travailleurs sociaux de la MSD Avant pays savoyard” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“Travailleurs sociaux de la MSD Combe de Savoie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“Travailleurs sociaux de la MSD Maurienne” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Description du marché:
“Travailleurs sociaux de la MSD Albertville” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣7️⃣
Description du marché:
“Travailleurs sociaux de la MSD Tarentaise” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
2️⃣8️⃣
Description du marché:
“Assistants familiaux du secteur Chambéry” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
2️⃣9️⃣
Description du marché:
“Assistants familiaux du secteur Bassin aixois” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
3️⃣0️⃣
Description du marché:
“Assistants familiaux des secteurs Albertville et Maurienne” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
3️⃣1️⃣
Description du marché:
“Assistants familiaux des secteurs Chambéry, Albertville et Maurienne” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031
3️⃣2️⃣
Description du marché:
“Service d'accompagnement social et éducatif de proximité” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032
3️⃣3️⃣
Description du marché:
“Maison de la Famille” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033
3️⃣4️⃣
Description du marché:
“Service Tremplin” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034
3️⃣5️⃣
Description du marché:
“Pouponnière” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035
3️⃣6️⃣
Description du marché:
“Jardin d'enfants” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036
3️⃣7️⃣
Description du marché:
“Équipe de nuit” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles et Tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette incapacité
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail, Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou document équivalent) et Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 335C0127-0CB9-AEA7-F2C6609797C986A2
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 335C013E-B629-35F4-7A72E5D9F2FF19AF
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 010-027003 (2026-01-13)
Avis de marché (2026-02-11) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-13 14:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 02854D73-9D33-4741-2948E9358487E2F3
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 02854D8B-922F-2629-110139A5126615BC
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 19/02/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 13/03/2026 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 19/02/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 13/03/2026 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2026/S 031-103765 (2026-02-11)