Prestations de supervision et d'analyse des pratiques professionnelles auprès des équipes sociales et médico-sociales du Département de la Savoie
Département de la Savoie
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-13 | Avis de marché |
| 2026-02-11 | Avis de marché |
| 2026-07-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de supervision et d'analyse des pratiques professionnelles auprès des équipes sociales et médico-sociales du Département de la Savoie
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de prestations 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 37
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 37
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Psychologues EJF des MSD et FDE
Description du marché: Psychologues EJF des MSD et FDE
Produits/services supplémentaires: Services de prestations 📦
Adresse postale: L'ensemble du Département de la Savoie
Code postal: 73000
Ville: Chambéry
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Service accueil familial, adoption
Description du marché: Service accueil familial, adoption
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Encadrement supérieur
Description du marché: Encadrement supérieur
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Encadrement EJF
Description du marché: Encadrement EJF
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Encadrement hors EJF
Description du marché: Encadrement hors EJF
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Service MNA
Description du marché: Service MNA
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Référents EJF MSD Bassin chambérien
Description du marché: Référents EJF MSD Bassin chambérien
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Référents EJF des MSD Bassin aixois et Avant pays savoyard
Description du marché: Référents EJF des MSD Bassin aixois et Avant pays savoyard
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Référents EJF des MSD Albertville Ugine et Tarentaise
Description du marché: Référents EJF des MSD Albertville Ugine et Tarentaise
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Référents EJF des MSD Combe de Savoie et Maurienne
Description du marché: Référents EJF des MSD Combe de Savoie et Maurienne
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Référents PAPH des MSD Bassin chambérien, Bassin aixois, et Avant pays savoyard
Description du marché: Référents PAPH des MSD Bassin chambérien, Bassin aixois, et Avant pays savoyard
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Référents PAPH des MSD Albertville Ugine, Tarentaise, Combe de Savoie et Maurienne
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secrétaires des MSD Bassin chambérien, Bassin aixois et Avant pays savoyard, et agents d'accueil MDPH
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secrétaires des MSD Albertville Ugine et Tarentaise
Description du marché: Secrétaires des MSD Albertville Ugine et Tarentaise
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secrétaires des MSD Combe de Savoie et Maurienne
Description du marché: Secrétaires des MSD Combe de Savoie et Maurienne
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Centre de Santé Sexuelle, équipe pluridisciplinaire
Description du marché: Centre de Santé Sexuelle, équipe pluridisciplinaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sage-femmes en MSD
Description du marché: Sage-femmes en MSD
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Médecins de PMI et du FDE
Description du marché: Médecins de PMI et du FDE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Puéricultrices des MSD Bassin chambérien, Bassin aixois, Avant pays savoyard et volantes de la DPMI
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Puéricultrices des MSD de la Combe de Savoie, Maurienne, Albertville Ugine et Tarentaise
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travailleurs sociaux de la MSD Bassin chambérien
Description du marché: Travailleurs sociaux de la MSD Bassin chambérien
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travailleurs sociaux de la MSD Bassin aixois
Description du marché: Travailleurs sociaux de la MSD Bassin aixois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travailleurs sociaux de la MSD Avant pays savoyard
Description du marché: Travailleurs sociaux de la MSD Avant pays savoyard
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travailleurs sociaux de la MSD Combe de Savoie
Description du marché: Travailleurs sociaux de la MSD Combe de Savoie
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travailleurs sociaux de la MSD Maurienne
Description du marché: Travailleurs sociaux de la MSD Maurienne
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travailleurs sociaux de la MSD Albertville
Description du marché: Travailleurs sociaux de la MSD Albertville
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travailleurs sociaux de la MSD Tarentaise
Description du marché: Travailleurs sociaux de la MSD Tarentaise
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assistants familiaux du secteur Chambéry
Description du marché: Assistants familiaux du secteur Chambéry
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assistants familiaux du secteur Bassin aixois
Description du marché: Assistants familiaux du secteur Bassin aixois
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assistants familiaux des secteurs Albertville et Maurienne
Description du marché: Assistants familiaux des secteurs Albertville et Maurienne
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assistants familiaux des secteurs Chambéry, Albertville et Maurienne
Description du marché: Assistants familiaux des secteurs Chambéry, Albertville et Maurienne
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Service d'accompagnement social et éducatif de proximité
Description du marché: Service d'accompagnement social et éducatif de proximité
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maison de la Famille
Description du marché: Maison de la Famille
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Service Tremplin
Description du marché: Service Tremplin
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pouponnière
Description du marché: Pouponnière
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Jardin d'enfants
Description du marché: Jardin d'enfants
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Équipe de nuit
Description du marché: Équipe de nuit
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-19 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Savoie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Château des Ducs de Savoie
Cs 31802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479967373 📞
URL: http://www.savoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760406 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760406 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 010-027003 (2026-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de supervision et d'analyse des pratiques professionnelles auprès des équipes sociales et médico-sociales du Département de la Savoie
Numéro de référence:
25SV012
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de prestations 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 37
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 37
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Psychologues EJF des MSD et FDE
Description du marché: Psychologues EJF des MSD et FDE
Produits/services supplémentaires: Services de prestations 📦
Adresse postale: L'ensemble du Département de la Savoie
Code postal: 73000
Ville: Chambéry
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Service accueil familial, adoption
Description du marché: Service accueil familial, adoption
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Encadrement supérieur
Description du marché: Encadrement supérieur
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Encadrement EJF
Description du marché: Encadrement EJF
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Encadrement hors EJF
Description du marché: Encadrement hors EJF
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Service MNA
Description du marché: Service MNA
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Référents EJF MSD Bassin chambérien
Description du marché: Référents EJF MSD Bassin chambérien
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Référents EJF des MSD Bassin aixois et Avant pays savoyard
Description du marché: Référents EJF des MSD Bassin aixois et Avant pays savoyard
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: Référents EJF des MSD Albertville Ugine et Tarentaise
Description du marché: Référents EJF des MSD Albertville Ugine et Tarentaise
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Référents EJF des MSD Combe de Savoie et Maurienne
Description du marché: Référents EJF des MSD Combe de Savoie et Maurienne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Référents PAPH des MSD Bassin chambérien, Bassin aixois, et Avant pays savoyard
Description du marché: Référents PAPH des MSD Bassin chambérien, Bassin aixois, et Avant pays savoyard
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Référents PAPH des MSD Albertville Ugine, Tarentaise, Combe de Savoie et Maurienne
Description du marché:
Référents PAPH des MSD Albertville Ugine, Tarentaise, Combe de Savoie et Maurienne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Secrétaires des MSD Bassin chambérien, Bassin aixois et Avant pays savoyard, et agents d'accueil MDPH
Description du marché:
Secrétaires des MSD Bassin chambérien, Bassin aixois et Avant pays savoyard, et agents d'accueil MDPH
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Secrétaires des MSD Albertville Ugine et Tarentaise
Description du marché: Secrétaires des MSD Albertville Ugine et Tarentaise
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Secrétaires des MSD Combe de Savoie et Maurienne
Description du marché: Secrétaires des MSD Combe de Savoie et Maurienne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Centre de Santé Sexuelle, équipe pluridisciplinaire
Description du marché: Centre de Santé Sexuelle, équipe pluridisciplinaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Sage-femmes en MSD
Description du marché: Sage-femmes en MSD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Médecins de PMI et du FDE
Description du marché: Médecins de PMI et du FDE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Puéricultrices des MSD Bassin chambérien, Bassin aixois, Avant pays savoyard et volantes de la DPMI
Description du marché:
Puéricultrices des MSD Bassin chambérien, Bassin aixois, Avant pays savoyard et volantes de la DPMI
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Puéricultrices des MSD de la Combe de Savoie, Maurienne, Albertville Ugine et Tarentaise
Description du marché:
Puéricultrices des MSD de la Combe de Savoie, Maurienne, Albertville Ugine et Tarentaise
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Travailleurs sociaux de la MSD Bassin chambérien
Description du marché: Travailleurs sociaux de la MSD Bassin chambérien
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Travailleurs sociaux de la MSD Bassin aixois
Description du marché: Travailleurs sociaux de la MSD Bassin aixois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: Travailleurs sociaux de la MSD Avant pays savoyard
Description du marché: Travailleurs sociaux de la MSD Avant pays savoyard
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
24
Titre: Travailleurs sociaux de la MSD Combe de Savoie
Description du marché: Travailleurs sociaux de la MSD Combe de Savoie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
25
Titre: Travailleurs sociaux de la MSD Maurienne
Description du marché: Travailleurs sociaux de la MSD Maurienne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
26
Titre: Travailleurs sociaux de la MSD Albertville
Description du marché: Travailleurs sociaux de la MSD Albertville
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
27
Titre: Travailleurs sociaux de la MSD Tarentaise
Description du marché: Travailleurs sociaux de la MSD Tarentaise
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
28
Titre: Assistants familiaux du secteur Chambéry
Description du marché: Assistants familiaux du secteur Chambéry
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
29
Titre: Assistants familiaux du secteur Bassin aixois
Description du marché: Assistants familiaux du secteur Bassin aixois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
30
Titre: Assistants familiaux des secteurs Albertville et Maurienne
Description du marché: Assistants familiaux des secteurs Albertville et Maurienne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
31
Titre: Assistants familiaux des secteurs Chambéry, Albertville et Maurienne
Description du marché: Assistants familiaux des secteurs Chambéry, Albertville et Maurienne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
32
Titre: Service d'accompagnement social et éducatif de proximité
Description du marché: Service d'accompagnement social et éducatif de proximité
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0032
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
33
Titre: Maison de la Famille
Description du marché: Maison de la Famille
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
3️⃣4️⃣
Identifiant interne:
34
Titre: Service Tremplin
Description du marché: Service Tremplin
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0034
3️⃣5️⃣
Identifiant interne:
35
Titre: Pouponnière
Description du marché: Pouponnière
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0035
3️⃣6️⃣
Identifiant interne:
36
Titre: Jardin d'enfants
Description du marché: Jardin d'enfants
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0036
3️⃣7️⃣
Identifiant interne:
37
Titre: Équipe de nuit
Description du marché: Équipe de nuit
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0037
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-19 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles et Tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette incapacité
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail, Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou document équivalent) et Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Savoie
Numéro d'enregistrement national:
51844
Adresse postale: Château des Ducs de Savoie
Cs 31802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479967373 📞
URL: http://www.savoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760406 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760406 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
335C0127-0CB9-AEA7-F2C6609797C986A2
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 010-027003 (2026-01-13)
Avis de marché (2026-02-11)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-13 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-03-13 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 27003-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 81da41fd-34c1-44af-a647-36d22daf7dbf-01
Source: OJS 2026/S 031-103765 (2026-02-11)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-13 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-03-13 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 27003-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
02854D73-9D33-4741-2948E9358487E2F3
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
02854D8B-922F-2629-110139A5126615BC
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 19/02/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 13/03/2026 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 19/02/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 13/03/2026 à 14h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 81da41fd-34c1-44af-a647-36d22daf7dbf-01
Source: OJS 2026/S 031-103765 (2026-02-11)
Avis d'attribution de marché (2026-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 127 746 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-07-06 📅
Titre: Psychologues Ejf des Msd et Fde
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 127 746 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Verneil Formation
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Pl Des Jouteurs
Code postal: 69700
Commune postale: Givors
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 720 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 635 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Lecherf Rygaert Joelle
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 206 Rue De Clessant
Code postal: 38530
Commune postale: Chapareillan
Région: Isère 🏙️
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Nepsod
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Rue Denave
Code postal: 69170
Commune postale: Tarare
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 305 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 736 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 530 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Laetitia Laloy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68 chemin du four
Code postal: 73230
Commune postale: Verel-Pragondran
Région: Savoie 🏙️
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 680 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 540 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Anne-Laure de LAAGE
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 Rue Du 8 Mai 1945
Code postal: 78220
Commune postale: Viroflay
Région: Yvelines 🏙️
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2030.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 760 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 380 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Taille de l’opérateur économique: Grande
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 350 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 670 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 980 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 790 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 290 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 340 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 300 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 450 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 010 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 280 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Informations complémentaires
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 131-478756 (2026-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 127 746 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026-032
Date de conclusion du contrat: 2026-07-06 📅
Titre: Psychologues Ejf des Msd et Fde
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 127 746 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Verneil Formation
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-1-1
Adresse postale: 3 Pl Des Jouteurs
Code postal: 69700
Commune postale: Givors
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 720 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 635 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Lecherf Rygaert Joelle
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-7-1
Adresse postale: 206 Rue De Clessant
Code postal: 38530
Commune postale: Chapareillan
Région: Isère 🏙️
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Nepsod
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-8-1
Adresse postale: 4 Rue Denave
Code postal: 69170
Commune postale: Tarare
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 305 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-9-1
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 736 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-10-1
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 530 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Nom: Laetitia Laloy
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-11-1
Adresse postale: 68 chemin du four
Code postal: 73230
Commune postale: Verel-Pragondran
Région: Savoie 🏙️
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 680 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0012
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-12-1
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 540 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0013
Nom et adresse du contractant
Nom: Anne-Laure de LAAGE
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-13-1
Adresse postale: 18 Rue Du 8 Mai 1945
Code postal: 78220
Commune postale: Viroflay
Région: Yvelines 🏙️
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2030.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0014
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-14-1
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 760 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0015
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-15-1
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
Identifiant de l’offre:
TEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0016
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-16-1
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 380 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0017
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0017
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-17-1
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
Identifiant de l’offre:
TEN-0018
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0018
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-18-1
Taille de l’opérateur économique: Grande
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 350 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0019
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0019
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-19-1
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0020
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0020
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-20-1
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Identifiant de l’offre:
TEN-0021
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0021
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-21-1
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 670 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0022
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0022
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-22-1
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 980 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0023
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0023
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-23-1
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 790 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0024
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0024
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-24-1
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 290 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0025
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0025
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-25-1
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
Identifiant de l’offre:
TEN-0026
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0026
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-26-1
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 340 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0027
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0027
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-27-1
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 300 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0028
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0028
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-28-1
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
Identifiant de l’offre:
TEN-0029
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0029
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-29-1
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
Identifiant de l’offre:
TEN-0030
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0030
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-30-1
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
Identifiant de l’offre:
TEN-0031
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0031
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-31-1
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0032
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 450 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0032
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0032
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-32-1
3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0033
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0033
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-33-1
3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0034
Identifiant de l’offre:
TEN-0034
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0034
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-34-1
3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0035
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 010 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0035
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0035
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-35-1
3️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0036
Identifiant de l’offre:
TEN-0036
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0036
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-36-1
3️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0037
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 280 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0037
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0037
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1760406-1-37-1
Informations complémentaires
Organe de révision
94B64A1D-CB12-3583-E62A409177271279
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
94B64A58-B8D1-ED7E-462F49C9EB6CAC30
Source: OJS 2026/S 131-478756 (2026-07-08)
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