Marché de broyage et de transport des végétaux à l'échelle de Préval Haut-Doubs

Avis de marché (2026-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de broyage et de transport des végétaux à l'échelle de Préval Haut-Doubs
Numéro de référence: 2026-01
Brève description: Marché de broyage et de transport des végétaux à l'échelle de Préval Haut-Doubs
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 2026-01 Lot 1
Titre: Broyage et chargement des végétaux
Description du marché: Marché de broyage et de chargement des végétaux à l'échelle de Préval Haut-Doubs
Adresse postale: 25304
2 rue des Tourbières
Code postal: 25304
Ville: Pontarlier Cedex 3
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 2 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2026-01 Lot 2
Titre: Transport sur le territoire Nord de Préval
Description du marché: Transport sur le territoire Nord de Préval
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2026-01 Lot 3
Titre: Transport sur le territoire Sud de Préval
Description du marché: Transport sur le territoire Sud de Préval
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de Préval
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2026-03-12 16:00:00 📅
Lieu: Siège de Préval
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Préval Haut-Doubs
Numéro d'enregistrement national: 25250053300028
Adresse postale: 2 rue des Tourbières
Code postal: 25304
Commune postale: Pontarlier Cedex 3
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Valérie Boffelli
Courrier électronique: vboffelli@preval.fr 📧
Téléphone: 03 81 46 49 66 📞
URL: https://www.preval.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://preval.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7633_1145479.html 🌏
URL de participation: https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7633_1145479.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif Besançon
Numéro d'enregistrement national: 1725000500015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se reporter au règlement de consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 030-102285 (2026-02-10)