CURAGE DES RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT DU PATRIMOINE DE VAR HABITAT, AVEC GARANTIE D'ÉCOULEMENT Accords cadre à bons de commande d'une durée de 4 ans

OPH Var habitat

Curage des réseaux d'assainissement du patrimoine de var habitat, avec garantie d'écoulement 24h/24 7j/7. Interventions ponctuelles de désengorgement, pompage et réparations. Les prestations feront l'objet à titre principal d'une ou de plusieurs commandes annuelles pour l'entretien régulier préventif de l'ensemble des réseaux de l'Office avec garantie d'écoulement ; et à titre secondaire de commandes ponctuelles pour des interventions imprévues ou d'urgences (pompages, réparations…) Une liste des groupes à traiter par secteurs est annexée au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le pouvoir adjudicateur peut l'augmenter ou la réduire, dans le cadre des minimum et maximum du marché, en fonction de l'évolution du patrimoine ou des besoins. Le détail des prestations à exécuter, telles que définies au CCTP, est fixé lors de l'émission des bons de commande. Ces derniers sont émis conformément au programme d'exécution ou planning prévisionnel établi au dépôt des offres et réajusté en application des prescriptions du CCTP

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-12.

Qui ?

• OPH Var habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services des eaux usées › Services de curage des égouts

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-03-12	Avis de marché

Avis de marché (2026-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CURAGE DES RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT DU PATRIMOINE DE VAR HABITAT, AVEC GARANTIE D'ÉCOULEMENT Accords cadre à bons de commande d'une durée de 4 ans
Numéro de référence: 2026-027 et 028
Brève description:
“Curage des réseaux d'assainissement du patrimoine de var habitat, avec garantie d'écoulement 24h/24 7j/7. Interventions ponctuelles de désengorgement,...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de curage des égouts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande d'une durée de 48 mois et d'un montant maximum de 1 540 000.00 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande d'une durée de 48 mois et d'un montant maximum de 1 580 000.00 euro(s) HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-20 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Afin d'examiner les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats, le candidat doit compléter les déclarations du candidat types Dc1...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH Var Habitat
Numéro d'enregistrement national: 1735
Adresse postale: Boite postale 29 (Bp 29)
Code postal: 83040
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-marches@varhabitat.com 📧
Téléphone: 0494615500 📞
URL: http://www.varhabitat.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792719 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792719 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Appel d'offres ouvert. Ordre de grandeur estimé : voir consommations antérieures indiquées au Rc”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: D886CAD7-C9DE-0C74-EF4A4D8C27AA024E
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: D886CAB8-CC33-1C65-0AA25A592371362B
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427981 📞
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: OPH Var Habitat
Numéro d'enregistrement national: D886CAF7-B044-3F45-1ABA6B1548A5D669
Adresse postale: service marchés
Code postal: 83040
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-marches@varhabitat.com 📧
Téléphone: 0494615500 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 052-180336 (2026-03-12)

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