Assurance Dommage-Ouvrage (DO), Tous Risques Chantier (TRC), Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage (RCMO) et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale (CCRD) – Projet rotonde GHPSO
60 GHPSO
Assurance Dommage-Ouvrage (DO), Tous Risques Chantier (TRC), Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage (RCMO) et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale (CCRD) – Projet rotonde GHPSO
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-20.
Qui ?- • 60 GHPSO
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance tous risques chantier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurance Dommage-Ouvrage (DO), Tous Risques Chantier (TRC), Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage (RCMO) et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale (CCRD) – Projet rotonde GHPSO
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'assurance tous risques chantier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance DO « Dommages-Ouvrage »
Description du marché: Assurance DO « Dommages-Ouvrage »
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Durée de l'accord: 10 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance TRC « Tous Risques Chantier »
Description du marché: Assurance TRC « Tous Risques Chantier »
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance RCMO « Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage »
Description du marché: Assurance RCMO « Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage »
Durée de l'accord: 90 jours
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance CCRD « Contrat Collectif de Responsabilité Décennale »
Description du marché: Assurance CCRD « Contrat Collectif de Responsabilité Décennale »
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-20 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: 60 GHPSO
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: boulevard laennec
Code postal: 60100
Commune postale: Creil
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Ghpso ghpso
Courrier électronique: achats@ghpso.fr 📧
Téléphone: +330344616000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 80000
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: règlement de consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 057-197129 (2026-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurance Dommage-Ouvrage (DO), Tous Risques Chantier (TRC), Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage (RCMO) et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale (CCRD) – Projet rotonde GHPSO
Numéro de référence:
S250906
Brève description:
Assurance Dommage-Ouvrage (DO), Tous Risques Chantier (TRC), Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage (RCMO) et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale (CCRD) – Projet rotonde GHPSO
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance tous risques chantier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Assurance DO « Dommages-Ouvrage »
Description du marché: Assurance DO « Dommages-Ouvrage »
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Durée de l'accord: 10 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Assurance TRC « Tous Risques Chantier »
Description du marché: Assurance TRC « Tous Risques Chantier »
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Assurance RCMO « Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage »
Description du marché: Assurance RCMO « Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage »
Durée de l'accord: 90 jours
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Assurance CCRD « Contrat Collectif de Responsabilité Décennale »
Description du marché: Assurance CCRD « Contrat Collectif de Responsabilité Décennale »
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-20 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: 60 GHPSO
Numéro d'enregistrement national:
20002961900018
Adresse postale: boulevard laennec
Code postal: 60100
Commune postale: Creil
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Ghpso ghpso
Courrier électronique: achats@ghpso.fr 📧
Téléphone: +330344616000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national:
178 000 055 00016
Code postal: 80000
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: règlement de consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 057-197129 (2026-03-20)
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