L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Contrat d'Assistance à la Maîtrise d'Ouvrage (AMO) - Suivi de l'exploitation des ascenseurs Nord-Est et Sud-Est
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-14.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-13.
Avis de marché (2026-03-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: AMO Ascenseurs - ICF NORD-EST - ICF SUD-EST
Reference number: 2026-SICF-0011
Brève description:
“L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de...”
Brève description
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Contrat d'Assistance à la Maîtrise d'Ouvrage (AMO) - Suivi de l'exploitation des ascenseurs Nord-Est et Sud-Est
Afficher plus
Type de contrat: services
Produits/services: Services divers d'ingénierie📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Description du marché:
“Flandres-Hainaut”
Produits/services supplémentaires: Services divers d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Date de fin: 2027-07-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Clauses environnementales et sociales
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Artois” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Picardie-Champagne” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Alsace-Lorraine” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“DT 20 Rhône-Côte d'Or-Nièvres” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“DT 25 Savoie Haute Savoie Isere” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“DT 60 Provence Languedoc” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“DT80 Cote d'Azur” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-14 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
“Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal judiciaire de Paris
29-45 Avenue de la Porte de Clichy
75017 Paris
Tél : 01 44 32 51...”
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal judiciaire de Paris
29-45 Avenue de la Porte de Clichy
75017 Paris
Tél : 01 44 32 51 51
tj-paris@justice.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal judiciaire de Paris
29-45 Avenue de la Porte de Clichy
75017 Paris
Tél : 01 44 32 51 51
tj-paris@justice.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 141CCB86-FB96-6E84-22BB2C838426E09F
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr📧
Téléphone: 0144325151📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 141CCB94-CF49-6536-AFA4DA92DEDEC931
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr📧
Téléphone: 0144325151📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 053-182236 (2026-03-13)
Avis de marché (2026-03-20)
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 781428A1-D3FB-CC7D-CB2C8530CBB1E13E
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 781428AF-A581-A75B-E6D3E6749699EE0B
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Description: Au lieu de L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire"et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Chaque...”
Texte
Description: Au lieu de L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire"et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Contrat d'Assistance à la Maîtrise d'Ouvrage (Amo) - Suivi de l'exploitation des ascenseurs Nord-Est et Sud-Est, lire L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Contrat d'Assistance à la Maîtrise d'Ouvrage (Amo) - Suivi de l'exploitation des ascenseurs Nord-Est et Sud-Est.
Le dossier de consultation a été modifié afin d'apporter des ajustements et précisions sur les pièces du marché.
Les candidats sont invités à prendre connaissance des documents mis à jour disponibles sur la plateforme de dématérialisation et à remettre leur offre sur cette base.
Ces modifications n'entraînent pas de changement de la date limite de remise des offres
Afficher plus
Source: OJS 2026/S 058-201866 (2026-03-20)