>_Les caractéristiques principales du besoin sont liées à la réalisation de reconnaissances géotechniques à travers des campagnes de sondages in-situ et en laboratoire sur les échantillons prélevés : >Campagnes d'investigation des sols et des roches par sondages et essais in-situ, >Campagnes et relevés piézométriques, Essais de perméabilité, >Essais en laboratoires pour caractériser les propriétés des sols et roches prélevés, y compris analyses environnementales >Stockage et/ou transfert de sondages et d'échantillons. >_Il s'agit d'un accord-cadre exécuté selon les prestations mises en oeuvre, par l'émission de bons de commande ou par la conclusion de marchés subséquents en application des articles R2162-2 à R2162-14 du code de la commande publique L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 4 ans à compter de sa date de notification Il est reconductible tacitement 1 fois pour une durée de 4 ans L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 000 euro(s) HT pour toute sa durée Sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures recevables au regard notamment des conditions de participation figurant au présent avis d'appel à la concurrence et dans le règlement de la consultation de la phase de candidature ainsi que par la suite d'un nombre suffisant d'offres classées, le nombre maximum d'attributaires envisagé est de 3
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-27.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-20.
Avis de marché (2026-03-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la réalisation de prestations de de reconnaissances géologiques, hydrogéologiques, géotechniques et environnementales
Numéro de référence: 26M0042
Brève description:
“>_Les caractéristiques principales du besoin sont liées à la réalisation de reconnaissances géotechniques à travers des campagnes de sondages in-situ et...”
Brève description
>_Les caractéristiques principales du besoin sont liées à la réalisation de reconnaissances géotechniques à travers des campagnes de sondages in-situ et en laboratoire sur les échantillons prélevés :
>Campagnes d'investigation des sols et des roches par sondages et essais in-situ,
>Campagnes et relevés piézométriques, Essais de perméabilité,
>Essais en laboratoires pour caractériser les propriétés des sols et roches prélevés, y compris analyses environnementales
>Stockage et/ou transfert de sondages et d'échantillons.
>_Il s'agit d'un accord-cadre exécuté selon les prestations mises en oeuvre, par l'émission de bons de commande ou par la conclusion de marchés subséquents en application des articles R2162-2 à R2162-14 du code de la commande publique
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 4 ans à compter de sa date de notification
Il est reconductible tacitement 1 fois pour une durée de 4 ans
L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 000 euro(s) HT pour toute sa durée
Sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures recevables au regard notamment des conditions de participation figurant au présent avis d'appel à la concurrence et dans le règlement de la consultation de la phase de candidature ainsi que par la suite d'un nombre suffisant d'offres classées, le nombre maximum d'attributaires envisagé est de 3
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique📦
Valeur estimée hors TVA: 15 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“>_Les caractéristiques principales du besoin sont liées à la réalisation de reconnaissances géotechniques à travers des campagnes de sondages in-situ et...”
Description du marché
>_Les caractéristiques principales du besoin sont liées à la réalisation de reconnaissances géotechniques à travers des campagnes de sondages in-situ et en laboratoire sur les échantillons prélevés :
>Campagnes d'investigation des sols et des roches par sondages et essais in-situ,
>Campagnes et relevés piézométriques, Essais de perméabilité,
>Essais en laboratoires pour caractériser les propriétés des sols et roches prélevés, y compris analyses environnementales
>Stockage et/ou transfert de sondages et d'échantillons.
>_Il s'agit d'un accord-cadre exécuté selon les prestations mises en oeuvre, par l'émission de bons de commande ou par la conclusion de marchés subséquents en application des articles R2162-2 à R2162-14 du code de la commande publique
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 4 ans à compter de sa date de notification
Il est reconductible tacitement 1 fois pour une durée de 4 ans
L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 000 euro(s) HT pour toute sa durée
Sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures recevables au regard notamment des conditions de participation figurant au présent avis d'appel à la concurrence et dans le règlement de la consultation de la phase de candidature ainsi que par la suite d'un nombre suffisant d'offres classées, le nombre maximum d'attributaires envisagé est de 3
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Produits/services supplémentaires: Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-19 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre fera l'objet d'un renouvellement à l'issue de sa durée d'exécution” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Sytral Mobilités se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de...”
Description des options
Sytral Mobilités se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique
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Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-27 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2026-06-15 📅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“>_il est interdit aux candidats de présenter plusieurs candidatures en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
>_il est interdit aux candidats de présenter plusieurs candidatures en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
- En qualité de membres de plusieurs groupements.
>_en cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée pour la présentation des candidatures.
Toutefois, pour la bonne exécution du marché, en cas de groupement conjoint il est exigé la solidarité du mandataire pour le respect des obligations contractuelles à l'égard de chacun des cotraitants
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Dépôts et garanties exigés:
“>_en cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R2191-7 du Code de la Commande Publique et...”
Dépôts et garanties exigés
>_en cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R2191-7 du Code de la Commande Publique et couvrant 100 % du montant de l'avance.
Financement
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“-Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique
-Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
-Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique
-Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres de Sytral Mobilités, établissement secondaire dont le Siret est 20009638600020.
-Variation de prix : selon modalités du Ccapc et conditions des marchés subséquents considérés.
-Caractéristique des prix : selon modalités du Ccapc et conditions des marchés subséquents considérés.
-Avances : selon modalités du Ccapc et conditions des marchés subséquents considérés.
-Modalités de règlement des comptes : selon modalités du Ccapc et conditions des marchés subséquents considérés.
-Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions des articles R2192-10 à R2192-36 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“>_SYTRAL Mobilités a décidé de mettre en oeuvre une action de promotion de l'emploi et de l'insertion professionnelle dans le cadre du présent marché.
Cette...”
Conditions d'exécution du contrat
>_SYTRAL Mobilités a décidé de mettre en oeuvre une action de promotion de l'emploi et de l'insertion professionnelle dans le cadre du présent marché.
Cette condition d'exécution sociale mise en oeuvre dans le cadre de l'article L.2112-2 du code de la commande publique, vise à favoriser le retour à l'emploi de publics prioritaires.
Le titulaire doit réserver une part du temps total de travail nécessaire à l'exécution des prestations, à une action d'insertion d'une durée minimum.
Les modalités de mise en oeuvre sont définies dans le CCAPC et dans les marchés subséquents concernés
“>_le règlement de la consultation phase candidature apporte toutes les informations complémentaires au présent avis” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 7E9A5934-C43A-194F-418DB09F1A5F4C4B
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 058-202594 (2026-03-20)