Accord-cadre de prestations de géomètres experts
COMITE D'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES D'HIVER DES ALPES FRANCAISES 2030
Les prestations du présent accord-cadre sont relatives à la réalisation de prestations de géomètres pour l'aménagement des sites olympiques et paralympiques.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-16 | Avis de marché |
| 2026-02-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de prestations de géomètres experts
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services topographiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Titre: Géomètre experts
Description du marché: Géomètre experts
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 5 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: Cf. Réglement de la consultation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: COMITE D'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES D'HIVER DES ALPES FRANCAISES 2030
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Immeuble « Les Loges », 14 avenue Simone Veil, 69150 DECINES CHARPIEU)
Code postal: 69150
Commune postale: Decines charpieu
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat@alpes2030.org 📧
Téléphone: 0000 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_hkH-bYC8cZ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_hkH-bYC8cZ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_hkH-bYC8cZ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2026/S 013-041968 (2026-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de prestations de géomètres experts
Numéro de référence:
26014VNI
Brève description:
Les prestations du présent accord-cadre sont relatives à la réalisation de prestations de géomètres pour l'aménagement des sites olympiques et paralympiques.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Titre: Géomètre experts
Description du marché: Géomètre experts
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 5 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: Cf. Réglement de la consultation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: COMITE D'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES D'HIVER DES ALPES FRANCAISES 2030
Numéro d'enregistrement national:
94243776500012
Adresse postale: Immeuble « Les Loges », 14 avenue Simone Veil, 69150 DECINES CHARPIEU)
Code postal: 69150
Commune postale: Decines charpieu
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat@alpes2030.org 📧
Téléphone: 0000 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_hkH-bYC8cZ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_hkH-bYC8cZ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_hkH-bYC8cZ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
00
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2026/S 013-041968 (2026-01-16)
Avis de marché (2026-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-20 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 259dd200-2f8c-427b-b44d-75d6b4abd9b5-01
Source: OJS 2026/S 027-090794 (2026-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-20 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
La date de remise des offres a été modifiée.
L'ancienne date était le 16 janvier 2026 à 12h.
La nouvelle date de remise des offres est le 20 janvier 2026 à 12h.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 259dd200-2f8c-427b-b44d-75d6b4abd9b5-01
Source: OJS 2026/S 027-090794 (2026-02-06)
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