L'accord-cadre est divisé en 2 lots définis ci-dessous faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct : - Lot 1 : Hydrogéologie et microbiologie des sols - Lot 2 : Géotechnique L'accord-cadre est mono-attributaire pour chacun des lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution distincte
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-24.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-31.
Avis de marché (2026-03-31) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre a pour objet la réalisation de mission hydrogéologiques, microbiologie des sols et géotechniques ZAC de la Grande Plaine à Nangis
Numéro de référence: 1535 ACBC hydro/geotech
Brève description:
“L'accord-cadre est divisé en 2 lots définis ci-dessous faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct :
- Lot 1 : Hydrogéologie et microbiologie des...”
Brève description
L'accord-cadre est divisé en 2 lots définis ci-dessous faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct :
- Lot 1 : Hydrogéologie et microbiologie des sols
- Lot 2 : Géotechnique
L'accord-cadre est mono-attributaire pour chacun des lots.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution distincte
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique📦
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Hydrogéologie et microbiologie des sols”
Produits/services supplémentaires: Services d'étude du sol📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-02 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Géotechnique”
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-24 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-24 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Champs-Sur-Marne
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Les lots de l'accord-cadre s'exécutent uniquement par l'émission de bons de commande.
Les bons de commande s'exécutent au fur et à mesure de la survenance...”
Les lots de l'accord-cadre s'exécutent uniquement par l'émission de bons de commande.
Les bons de commande s'exécutent au fur et à mesure de la survenance du besoin, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
Les prestations seront exécutées par application des prix du Bpu aux quantités réellement exécutées/commandées.
Le présent accord-cadre est conclu conformément à l'article R2162-4-2° du Code de la commande publique avec seulement un maximum de 175 000 euros Ht pour les deux lots et sur toute la durée des marchés. Le montant maximum par lot est décomposé comme suit :
Le montant maximum pour le lot n°1 prestations Hydrogéologie et microbiologie des sols est de 40 000 euros Ht sur toute la durée du marché.
Le montant maximum pour le lot n°2 Etudes Géotechniques Géotechnie est de 135 000 euros Ht sur toute la durée du marché.
Le montant estimé est le montant maximum pour les deux lots.
Le montant estimé est le montant maximum pour les deux lots sur toute la durée de l'accord cadre.
Chacun des lots est mono attributaire. Les candidats peuvent peuvent présenter leurs candidatures pour un seul ou les deux lots
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 9F9371D3-DDAF-CCE2-A03E9C37749BC52A
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Téléphone: 0160566630📞
Fax: 0160566610 📠
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 9F9371E4-F042-5F3E-0DCEFAE27DA83450
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Téléphone: 0160566630📞
Fax: 0160566610 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 064-226182 (2026-03-31)
Avis de marché (2026-04-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-04 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-04 13:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: DA246437-FA94-1F77-97C94E5D17F62D16
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: DA24645C-DEFA-D1D0-AFF170E5002B6F5A
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 24/04/2026 à 12h30 au plus tard. Lire 04/05/2026 à 12h30 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 24/04/2026 à 13h00 au plus tard. Lire 04/05/2026 à 13h00 au plus tard.”
Source: OJS 2026/S 078-274098 (2026-04-21)