La consultation est lancée par BATIGERE Habitat, entreprise sociale pour l'habitat. Elle concerne un ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE POUR DES MISSIONS DE GEOMETRE SUR LE PATRIMOINE GERE PAR BATIGERE HABITAT ET BATIGERE MAISON FAMILIALE. Le marché n'est pas alloti. Les prestations attendues sont décrites dans les documents de consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-03-30.
L'appel d'offres a été publié le 2026-02-26.
Avis de marché (2026-02-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre a bon de commande - missions de geometre sur le patrimoine gere par batigere habitat et batigere maison familiale
Numéro de référence: 2025.70
Brève description:
“La consultation est lancée par BATIGERE Habitat, entreprise sociale pour l'habitat.
Elle concerne un ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE POUR DES MISSIONS DE...”
Brève description
La consultation est lancée par BATIGERE Habitat, entreprise sociale pour l'habitat.
Elle concerne un ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE POUR DES MISSIONS DE GEOMETRE SUR LE PATRIMOINE GERE PAR BATIGERE HABITAT ET BATIGERE MAISON FAMILIALE.
Le marché n'est pas alloti.
Les prestations attendues sont décrites dans les documents de consultation
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques📦 Description
Description du marché:
“La consultation est lancée par BATIGERE Habitat, entreprise sociale pour l'habitat.
Elle concerne un ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE POUR DES MISSIONS DE...”
Description du marché
La consultation est lancée par BATIGERE Habitat, entreprise sociale pour l'habitat.
Elle concerne un ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE POUR DES MISSIONS DE GEOMETRE SUR LE PATRIMOINE GERE PAR BATIGERE HABITAT ET BATIGERE MAISON FAMILIALE.
Le marché n'est pas alloti.
Les prestations attendues sont décrites dans les documents de consultation
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Produits/services supplémentaires: Services topographiques📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation Globale Dediee Au Marche
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Gestion Durable Des Deplacements Professionnels
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-30 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 0960ED1B-AEC4-84BE-868CCD90B05825FC
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Téléphone: 0383174343📞
Fax: 0383174350 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 0960ED2B-ED34-3847-AEB5022F1466A9CD
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Téléphone: 0383174343📞
Fax: 0383174350 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 042-144665 (2026-02-26)
Avis d'attribution de marché (2026-03-11) Attribution du marché Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9CA01377-95B9-4D40-EC85D870C76E3FCA
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 9CA01388-9BEF-7689-AFE770A5550D9B15
Source: OJS 2026/S 050-172619 (2026-03-11)