Tramway Express de l'Ouest Lyonnais - Accord Cadre à bons de commande - Missions d'inventaire et de suivi des sources

SYTRAL Mobilités - TRANSPORT

>_La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande de prestations de suivi des sources, liés à la création de la ligne de tramway express de l'Ouest lyonnais. Les prestations du marché comprennent notamment : >La réalisation d'inventaire de nouveaux points d'eau, >Le suivi de ces points d'eau, qui comprend notamment : La réalisation de mesures de débit, le prélèvement d'échantillons d'eau, la réalisation de mesures physico-chimiques in situ, la réalisation d'analyses physico-chimiques en laboratoire. >La réalisation d'un repérage et d'un nivellement des points d'eau, >La rédaction de fiches associées aux visites sur site pour l'inventaire, >La rédaction de notes de synthèse périodiques des opérations de suivi (débit et qualité des eaux), >Des missions d'ingénierie (synthèse, interprétation) liées à ces opérations, >La participation à des réunions (de préparation, de présentation des résultats, …) >_Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible une fois pour une durée de 24 mois. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 440 000,00 euro(s) HT pour toute sa durée (Toutes périodes confondues)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-08-05 Avis de marché
2026-03-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tramway Express de l'Ouest Lyonnais - Accord Cadre à bons de commande - Missions d'inventaire et de suivi des sources
Numéro de référence: 25M080
Brève description:
>_La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande de prestations de suivi des sources, liés à la création de la ligne de tramway express de l'Ouest lyonnais. Les prestations du marché comprennent notamment : >La réalisation d'inventaire de nouveaux points d'eau, >Le suivi de ces points d'eau, qui comprend notamment : La réalisation de mesures de débit, le prélèvement d'échantillons d'eau, la réalisation de mesures physico-chimiques in situ, la réalisation d'analyses physico-chimiques en laboratoire. >La réalisation d'un repérage et d'un nivellement des points d'eau, >La rédaction de fiches associées aux visites sur site pour l'inventaire, >La rédaction de notes de synthèse périodiques des opérations de suivi (débit et qualité des eaux), >Des missions d'ingénierie (synthèse, interprétation) liées à ces opérations, >La participation à des réunions (de préparation, de présentation des résultats, …) >_Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible une fois pour une durée de 24 mois. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 440 000,00 euro(s) HT pour toute sa durée (Toutes périodes confondues)
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Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques 📦
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1690801
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Métropole de Lyon
Code postal: 69000
Ville: Métropole de Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-13 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification Il est reconductible une fois pour une durée de 24 mois La durée globale de l'accord-cadre est de 36 mois La reconduction est tacite sauf décision expresse de non-reconduction notifiée au prestataire au plus tard un mois avant la date anniversaire (date de notification) du marché. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours
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Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Sytral Mobilités se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-22 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Sytral Mobilités
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-09-22 17:00:00 📅
Lieu: Sytral Mobilités
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Nombre de cadres
Liste et brève description des règles et critères:
Une déclaration indiquant l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années
Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères:
Preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi : Numéro Siret ou numéro d'identification européen ou international ou propre au pays d'origine de l'opérateur économique
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Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
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Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
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Critère de sélection: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Liste et brève description des règles et critères:
L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché public
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. A défaut, le candidat est autorisé à fournir des éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
>_en cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée pour la présentation des candidatures. Toutefois, pour la bonne exécution du marché, en cas de groupement conjoint il est exigé la solidarité du mandataire pour le respect des obligations contractuelles à l'égard de chacun des cotraitants. >_il est interdit aux candidats de présenter plusieurs candidatures en agissant à la fois : -En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
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Dépôts et garanties exigés:
>_en cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R2191-7 du Code de la Commande Publique et couvrant 100 % du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
-Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique -Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres de Sytral Mobilités, établissement secondaire dont le Siret est 20009638600020. -Les prix sont révisables dans les conditions du Ccap. -Caractéristique des prix : Prix unitaires et forfaitaires -Une avance sera accordée sur la base du montant de chaque bon de commande dans les conditions de l'article R2191-16 du Code de la Commande Publique et du Ccap. -Modalités de règlement des comptes : selon modalités du Ccag Pi et du Ccap -Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions des articles R2192-10 à R2192-36 du Code de la Commande Publique
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Aucune condition particulière d'exécution n'est prévue

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Numéro d'enregistrement national: 81301
Adresse postale: 21 Boulevard Marius Vivier Merle
Cs 63815
Code postal: 69487
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BERNARD Bruno
Courrier électronique: unitemarches@sytral.fr 📧
Téléphone: 0472845800 📞
Fax: 0478531284 📠
URL: http://www.sytral.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1690801 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1690801 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
>_le règlement de la consultation apporte toutes les informations complémentaires au présent avis >_le candidat fournira : >La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. >Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail ou rubrique F du Dc1 dûment cochée. >_niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle : Démonstration de la capacité du candidat à réaliser des prestations de nature et de complexité similaire à l'objet du marché. Cette capacité pourra être attestée par la fourniture d'une sélection de références ou tout moyen
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: C78EE03E-074C-2D07-11FB394943462D46
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 150-518235 (2025-08-05)
Avis d'attribution de marché (2026-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 440 000 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: 21 boulevard vivier merle
Code postal: 69487
Ville: Lyon

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 25m080
Date de conclusion du contrat: 2026-02-18 📅
Titre: Tramway Express de l'Ouest Lyonnais - Accord Cadre à bons de commande - Missions d'inventaire et de suivi des sources
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 440 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 53 000 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Geotec
Numéro d'enregistrement national: 1690801-1-0-1
Adresse postale: 9 Bd De L Europe
Code postal: 21800
Commune postale: Quetigny
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: agence.rhonealpes@geotec.fr 📧
Téléphone: 0472794650 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 518235-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 440 000,00 euro(s) Ht pour toute sa durée. Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3A20DF47-91C8-B1E8-D24745C5DCE48523
Source: OJS 2026/S 059-206874 (2026-03-24)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère Rhône
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services divers d'ingénierie Études techniques Services scientifiques et techniques dans... Services de prospection géologique et... Services d'étude du sol Services d'essais techniques,... Services d'essais et d'analyses...