TRAITEMENT DES DECHETS NON DANGEREUX ISSUS DES DECHETERIES ET DE L'ACTIVITE DU GRAND AVIGNON

Grand Avignon

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet : - L'accueil et la pesée des déchets - Le traitement et la valorisation, en fonction de leur nature, des déchets non dangereux issus de l'activité du Grand Avignon (déchetteries, collectes cartons ou toute autre installation du Grand Avignon)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-23.

Qui ?

• Grand Avignon

Qu'est-ce que c'est ?

• Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-10-23	Avis de marché

Avis de marché (2025-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des dechets non dangereux issus des decheteries et de l'activite du grand avignon
Numéro de référence: 25FC038
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Déchets résiduels provenant des déchetteries d'Avignon Courtine et de Sauveterre
Description du marché: Déchets résiduels provenant des déchetteries d'Avignon Courtine et de Sauveterre
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Adresse postale: Territoire de l'agglomération
Code postal: 84000
Ville: Avignon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2027-01-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Septembre 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Déchets résiduels provenant de Caumont sur Durance, Velleron et du site du Pontet
Description du marché:

Déchets résiduels provenant de Caumont sur Durance, Velleron et du site du Pontet

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Déchets verts provenant de la déchetterie d'Avignon Courtine, et de Caumont sur Durance
Description du marché:

Déchets verts provenant de la déchetterie d'Avignon Courtine, et de Caumont sur Durance

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Déchets inertes (Gravats) provenant de la déchetterie d'Avignon Courtine
Description du marché: Déchets inertes (Gravats) provenant de la déchetterie d'Avignon Courtine
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Déchets inertes (Gravats) provenant de la déchetterie de Velleron et de Caumont sur Durance
Description du marché:

Déchets inertes (Gravats) provenant de la déchetterie de Velleron et de Caumont sur Durance

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Bois de classe B provenant de la déchetterie d'Avignon Courtine et de Sauveterre
Description du marché: Bois de classe B provenant de la déchetterie d'Avignon Courtine et de Sauveterre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Bois en mélange provenant des déchetteries de Caumont sur Durance, Velleron et du site du Pontet
Description du marché:

Bois en mélange provenant des déchetteries de Caumont sur Durance, Velleron et du site du Pontet

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Ferraille provenant de la déchetterie d'Avignon Courtine et de Sauveterre
Description du marché: Ferraille provenant de la déchetterie d'Avignon Courtine et de Sauveterre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Ferraille provenant des déchetteries de Caumont sur Durance et Velleron
Description du marché: Ferraille provenant des déchetteries de Caumont sur Durance et Velleron
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Ferraille provenant du site du Pontet
Description du marché: Ferraille provenant du site du Pontet
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Papiers et cartons en mélange provenant des déchetteries d'Avignon Courtine et de Sauveterre
Description du marché:

Papiers et cartons en mélange provenant des déchetteries d'Avignon Courtine et de Sauveterre

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Papiers et cartons en mélange provenant de la déchetterie de Velleron
Description du marché: Papiers et cartons en mélange provenant de la déchetterie de Velleron
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Papiers et cartons (et films étirables) provenant de la collecte en porte-à-porte
Description du marché:

Papiers et cartons (et films étirables) provenant de la collecte en porte-à-porte

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-24 23:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-25 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège du Grand Avignon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-25 10:00:00 📅
Lieu: Siège du Grand Avignon
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le présent marché est entièrement financé par la taxe d'enlèvement des ordures ménagères prélevée par la collectivité auprès de chacun des foyers fiscaux de la Communauté d'Agglomération du Grand Avignon

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Avignon
Numéro d'enregistrement national: 53677
Adresse postale: 320 Chemin des Meinajaries
Code postal: 84911
Commune postale: Avignon
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ACHARD Gilbert
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0490844700 📞
Fax: 0490844715 📠
URL: http://www.grandavignon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1727576 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1727576 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: AC8555D6-E2E8-3E59-2E20649FF245EF47
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 206-707169 (2025-10-23)

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