Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet : - L'accueil et la pesée des déchets - Le traitement et la valorisation, en fonction de leur nature, des déchets non dangereux issus de l'activité du Grand Avignon (déchetteries, collectes cartons ou toute autre installation du Grand Avignon)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-24.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-23.
Avis de marché (2025-10-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Traitement des dechets non dangereux issus des decheteries et de l'activite du grand avignon
Numéro de référence: 25FC038
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent marché a pour objet :
- L'accueil et la...”
Brève description
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent marché a pour objet :
- L'accueil et la pesée des déchets
- Le traitement et la valorisation, en fonction de leur nature, des déchets non dangereux issus de l'activité du Grand Avignon (déchetteries, collectes cartons ou toute autre installation du Grand Avignon)
1️⃣
Description du marché:
“Déchets résiduels provenant des déchetteries d'Avignon Courtine et de Sauveterre”
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2027-01-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Septembre 2029” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Déchets résiduels provenant de Caumont sur Durance, Velleron et du site du Pontet” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Déchets verts provenant de la déchetterie d'Avignon Courtine, et de Caumont sur Durance” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Déchets inertes (Gravats) provenant de la déchetterie d'Avignon Courtine” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Déchets inertes (Gravats) provenant de la déchetterie de Velleron et de Caumont sur Durance” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Bois de classe B provenant de la déchetterie d'Avignon Courtine et de Sauveterre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Bois en mélange provenant des déchetteries de Caumont sur Durance, Velleron et du site du Pontet” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Ferraille provenant de la déchetterie d'Avignon Courtine et de Sauveterre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Ferraille provenant des déchetteries de Caumont sur Durance et Velleron” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Ferraille provenant du site du Pontet” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Papiers et cartons en mélange provenant des déchetteries d'Avignon Courtine et de Sauveterre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Papiers et cartons en mélange provenant de la déchetterie de Velleron” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Papiers et cartons (et films étirables) provenant de la collecte en porte-à-porte” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-24 23:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-25 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège du Grand Avignon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le présent marché est entièrement financé par la taxe d'enlèvement des ordures ménagères prélevée par la collectivité auprès de chacun des foyers fiscaux de la Communauté d'Agglomération du Grand Avignon
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: AC8555D6-E2E8-3E59-2E20649FF245EF47
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: AC8555E7-A494-E9B9-1EF4F63B536FF7A5
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 206-707169 (2025-10-23)