SURVEILLANCE DCSMM DES ESPECES NON INDIGENES MARINES : ECHANTILLONNAGE ET IDENTIFICATION DES COMMUNAUTES BENTHIQUES ET ZOOPLANCTONIQUES
Office français de la biodiversité
Il s'agit d'échantillonner les communautés zooplanctoniques et benthiques des substrats meubles et durs (sur certains points chauds) puis de les identifier et de les dénombrer afin d'obtenir les données nécessaires à l'évaluation de l'état écologique pour le descripteur 2 ENI de la DCSMM. C'est un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire et composé de 30 lots distincts. Les prestations attendues sont explicitées dans 3 Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : - CCTP1 : échantillonnage et identification des communautés macrobenthiques de faune et de flore des substrats meubles, - CCTP2 : échantillonnage et identification des communautés benthiques des substrats durs, - CCTP3 : échantillonnage et identification des communautés zooplanctoniques. Chaque CCTP porte sur 10 lots géographiques.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'analyses
- • Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services d'océanographie et d'hydrologie
- • Bretagne › Finistère
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
- • Corse › Corse-du-Sud
- • Haute-Normandie › Seine-Maritime
- • Ile-de-France › Essonne
- • Languedoc-Roussillon › Pyrénées-Orientales
- • Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais
- • Poitou-Charentes › Charente-Maritime
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Surveillance dcsmm des especes non indigenes marines : echantillonnage et identification des communautes benthiques et zooplanctoniques
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'océanographie et d'hydrologie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 30
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 30
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENI des substrats meubles Boulogne sur mer
Valeur estimée hors TVA: 31 455 EUR 💰
Description du marché: Cf. CCTP1
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
Objectif social promu: Autre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENI des substrats durs Boulogne sur mer
Valeur estimée hors TVA: 11 970 EUR 💰
Description du marché: Cf. CCTP2
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENI zooplanctoniques Boulogne sur mer
Valeur estimée hors TVA: 16 755 EUR 💰
Description du marché: Cf. CCTP3
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENI des substrats meubles du Havre
Valeur estimée hors TVA: 13 755 EUR 💰
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENI des substrats durs du Havre
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENI zooplanctoniques du Havre
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENI des substrats meubles de Saint-Malo
Valeur estimée hors TVA: 29 940 EUR 💰
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENI des substrats durs de Saint-Malo
Valeur estimée hors TVA: 9 940 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENI zooplanctoniques de Saint-Malo
Valeur estimée hors TVA: 30 360 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENI des substrats meubles des cultures de Roscoff
Valeur estimée hors TVA: 19 755 EUR 💰
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENI des substrats durs des cultures de Roscoff
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENI zooplanctoniques des cultures de Roscoff
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENI des substrats meubles de Brest
Valeur estimée hors TVA: 88 740 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENI des substrats durs de Brest, Bretagne Nord et Sud
Valeur estimée hors TVA: 93 960 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENI zooplanctoniques de Brest
Valeur estimée hors TVA: 38 360 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENI des substrats meubles des Pertuis charentais
Valeur estimée hors TVA: 72 760 EUR 💰
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENI des substrats durs des Pertuis charentais
Valeur estimée hors TVA: 17 960 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENI zooplanctoniques des Pertuis charentais
Valeur estimée hors TVA: 34 360 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENI des substrats meubles du Bassin d'Arcachon
Valeur estimée hors TVA: 26 360 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENI des substrats durs du Bassin d'Arcachon
Valeur estimée hors TVA: 17 140 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENI zooplanctoniques du Bassin d'Arcachon
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENI des substrats meubles du Golfe du Lion
Valeur estimée hors TVA: 21 940 EUR 💰
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENI des substrats durs du Golfe du Lion
Valeur estimée hors TVA: 6 340 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENI zooplanctoniques du Golfe du Lion
Valeur estimée hors TVA: 14 360 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENI des substrats meubles de Marseille Fos
Valeur estimée hors TVA: 25 470 EUR 💰
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENI des substrats durs de Marseille Fos
Valeur estimée hors TVA: 16 170 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENI zooplanctoniques de Marseille Fos
Valeur estimée hors TVA: 19 770 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENI des substrats meubles de Corse
Valeur estimée hors TVA: 21 960 EUR 💰
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENI des substrats durs de Corse
Valeur estimée hors TVA: 9 960 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENI zooplanctoniques de Corse
Valeur estimée hors TVA: 38 350 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Ville: Gironde, Côtes-d'Armor, Finistère, Ille-et-Vilaise, Morbihan, Corse, Seine-Maritime, Aude, Gard, Hérault, Pyrénées-Orientales, Pas-de-Calais, Charente-Maritime, Alpes-Maritimes, Bouches-du Rhônr, Var
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Participation à une organisation criminelle
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office francais de la biodiversite
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 COURS LOUIS LUMIERE
Code postal: 94300
Commune postale: Vincennes
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ofb.gouv.fr 📧
Téléphone: 0467698412 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 143-495090 (2025-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Surveillance dcsmm des especes non indigenes marines : echantillonnage et identification des communautes benthiques et zooplanctoniques
Numéro de référence:
2025-11
Brève description:
Il s'agit d'échantillonner les communautés zooplanctoniques et benthiques des substrats meubles et durs (sur certains points chauds) puis de les identifier et de les dénombrer afin d'obtenir les données nécessaires à l'évaluation de l'état écologique pour le descripteur 2 ENI de la DCSMM.
C'est un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire et composé de 30 lots distincts.
Les prestations attendues sont explicitées dans 3 Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP) :
- CCTP1 : échantillonnage et identification des communautés macrobenthiques de faune et de flore des substrats meubles,
- CCTP2 : échantillonnage et identification des communautés benthiques des substrats durs,
- CCTP3 : échantillonnage et identification des communautés zooplanctoniques.
Chaque CCTP porte sur 10 lots géographiques.
Afficher plus
Produits/services: Services d'océanographie et d'hydrologie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 30
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 30
1️⃣
Identifiant interne:
2025-11-01
Titre: ENI des substrats meubles Boulogne sur mer
Valeur estimée hors TVA: 31 455 EUR 💰
Description du marché: Cf. CCTP1
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
Objectif social promu: Autre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025-11-02
Titre: ENI des substrats durs Boulogne sur mer
Valeur estimée hors TVA: 11 970 EUR 💰
Description du marché: Cf. CCTP2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2025-11-03
Titre: ENI zooplanctoniques Boulogne sur mer
Valeur estimée hors TVA: 16 755 EUR 💰
Description du marché: Cf. CCTP3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2025-11-04
Titre: ENI des substrats meubles du Havre
Valeur estimée hors TVA: 13 755 EUR 💰
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2025-11-05
Titre: ENI des substrats durs du Havre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
2025-11-06
Titre: ENI zooplanctoniques du Havre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
2025-11-07
Titre: ENI des substrats meubles de Saint-Malo
Valeur estimée hors TVA: 29 940 EUR 💰
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
2025-11-08
Titre: ENI des substrats durs de Saint-Malo
Valeur estimée hors TVA: 9 940 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
2025-11-09
Titre: ENI zooplanctoniques de Saint-Malo
Valeur estimée hors TVA: 30 360 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
2025-11-10
Titre: ENI des substrats meubles des cultures de Roscoff
Valeur estimée hors TVA: 19 755 EUR 💰
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
2025-11-11
Titre: ENI des substrats durs des cultures de Roscoff
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
2025-11-12
Titre: ENI zooplanctoniques des cultures de Roscoff
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
2025-11-13
Titre: ENI des substrats meubles de Brest
Valeur estimée hors TVA: 88 740 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
2025-11-14
Titre: ENI des substrats durs de Brest, Bretagne Nord et Sud
Valeur estimée hors TVA: 93 960 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
2025-11-15
Titre: ENI zooplanctoniques de Brest
Valeur estimée hors TVA: 38 360 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
2025-11-16
Titre: ENI des substrats meubles des Pertuis charentais
Valeur estimée hors TVA: 72 760 EUR 💰
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
2025-11-17
Titre: ENI des substrats durs des Pertuis charentais
Valeur estimée hors TVA: 17 960 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
2025-11-18
Titre: ENI zooplanctoniques des Pertuis charentais
Valeur estimée hors TVA: 34 360 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
2025-11-19
Titre: ENI des substrats meubles du Bassin d'Arcachon
Valeur estimée hors TVA: 26 360 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
2025-11-20
Titre: ENI des substrats durs du Bassin d'Arcachon
Valeur estimée hors TVA: 17 140 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
2025-11-21
Titre: ENI zooplanctoniques du Bassin d'Arcachon
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
2025-11-22
Titre: ENI des substrats meubles du Golfe du Lion
Valeur estimée hors TVA: 21 940 EUR 💰
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
2025-11-23
Titre: ENI des substrats durs du Golfe du Lion
Valeur estimée hors TVA: 6 340 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
2025-11-24
Titre: ENI zooplanctoniques du Golfe du Lion
Valeur estimée hors TVA: 14 360 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
2025-11-25
Titre: ENI des substrats meubles de Marseille Fos
Valeur estimée hors TVA: 25 470 EUR 💰
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
2025-11-26
Titre: ENI des substrats durs de Marseille Fos
Valeur estimée hors TVA: 16 170 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
2025-11-27
Titre: ENI zooplanctoniques de Marseille Fos
Valeur estimée hors TVA: 19 770 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
2025-11-28
Titre: ENI des substrats meubles de Corse
Valeur estimée hors TVA: 21 960 EUR 💰
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
2025-11-29
Titre: ENI des substrats durs de Corse
Valeur estimée hors TVA: 9 960 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
2025-11-30
Titre: ENI zooplanctoniques de Corse
Valeur estimée hors TVA: 38 350 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
Description
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Ville: Gironde, Côtes-d'Armor, Finistère, Ille-et-Vilaise, Morbihan, Corse, Seine-Maritime, Aude, Gard, Hérault, Pyrénées-Orientales, Pas-de-Calais, Charente-Maritime, Alpes-Maritimes, Bouches-du Rhônr, Var
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Participation à une organisation criminelle
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office francais de la biodiversite
Numéro d'enregistrement national:
13002591900015
Adresse postale: 12 COURS LOUIS LUMIERE
Code postal: 94300
Commune postale: Vincennes
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ofb.gouv.fr 📧
Téléphone: 0467698412 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l'accord-cadre
- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative dans les conditions prévues aux articles R411-1 à R432-4 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature de l'accord-cadre).
- Recours de pleine juridiction, en contestation de validité de l'accord-cadre ouvert aux candidats évincés et aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 143-495090 (2025-07-25)
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