RECONDUCTION CONTRAT DE PREVOYANCE SANTE 2026 A 2029
ODHAC - OPH 87
RECONDUCTION CONTRAT DE PREVOYANCE SANTE 2026 A 2029
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Limousin › Haute-Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-28 | Avis de marché |
| 2026-04-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RECONDUCTION CONTRAT DE PREVOYANCE SANTE 2026 A 2029
Brève description:
“RECONDUCTION CONTRAT DE PREVOYANCE SANTE 2026 A 2029”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Description
Description du marché:
“RECONDUCTION CONTRAT DE PREVOYANCE SANTE 2026 A 2029”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Vienne 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ODHAC - OPH 87
Numéro d'enregistrement national: 278 708 508 000 41
Adresse postale: 4 rue Robert Schuman
Code postal: 87170
Commune postale: Isle
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@odhac87.fr 📧
Téléphone: +33 555054207 📞
URL: https://www.odhac.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://odhac.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://odhac.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8004_1126725.html 🌏
URL de participation: http://odhac.emarchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 209-719327 (2025-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RECONDUCTION CONTRAT DE PREVOYANCE SANTE 2026 A 2029
Brève description:
“RECONDUCTION CONTRAT DE PREVOYANCE SANTE 2026 A 2029”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Description
Description du marché:
“RECONDUCTION CONTRAT DE PREVOYANCE SANTE 2026 A 2029”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Vienne 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ODHAC - OPH 87
Numéro d'enregistrement national: 278 708 508 000 41
Adresse postale: 4 rue Robert Schuman
Code postal: 87170
Commune postale: Isle
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@odhac87.fr 📧
Téléphone: +33 555054207 📞
URL: https://www.odhac.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://odhac.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://odhac.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8004_1126725.html 🌏
URL de participation: http://odhac.emarchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 209-719327 (2025-10-28)
Avis d'attribution de marché (2026-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 280 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: RECONDUCTION CONTRAT PREVOYANCE SANTE 2026 2029
Date de conclusion du contrat: 2025-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Mutuelle nationale territoriale
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Mutuelle nationale territoriale
Numéro d'enregistrement national: 77567858403070
Adresse postale: 4 rue d'Athènes
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Source: OJS 2026/S 069-241425 (2026-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 280 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: RECONDUCTION CONTRAT PREVOYANCE SANTE 2026 2029
Date de conclusion du contrat: 2025-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Mutuelle nationale territoriale
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Mutuelle nationale territoriale
Numéro d'enregistrement national: 77567858403070
Adresse postale: 4 rue d'Athènes
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Source: OJS 2026/S 069-241425 (2026-04-08)
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