RECHERCHE D'AMIANTE ET D'HYDROCARBURES AROMATIQUES POLYCYCLIQUES (H.A.P.) DANS LES ENROBÉS DES CHAUSSÉES MÉTROPOLITAINES ET SUR CONDUITS APPARENTS ANNEES 2026 A 2029 - 25MC0146AOO - SR
Toulouse Métropole
Consultation lancée par un groupement de commandes entre la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est TOULOUSE METROPOLE. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les stipulations du présent marché concernent la recherche d'amiante et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (H.A.P.) dans les enrobés du réseau routier métropolitain et de ses dépendances ainsi que sur des conduits accessibles pour les années 2026 à 2029. Cette prestation a pour but de fournir à Toulouse Métropole, les éléments permettant un repérage de ces substances (amiante ajouté, amiante environnemental, HAP), préalablement aux travaux sur chaussées nécessitant une action mécanique comme défini dans les textes réglementaires, ou dans les matériaux envisagés pour un recyclage à chaud ou à froid. L'ensemble des prestations seront conformes aux normes en vigueur à la date de signature du contrat et à l'arrêté du 4 juin 2024 relatif au repérage de l'amiante avant certaines opérations réalisées dans les immeubles autres que bâtis tels que les ouvrages de génie civil, infrastructures de transport ou réseaux divers
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-02 | Avis de marché |
| 2026-01-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RECHERCHE D'AMIANTE ET D'HYDROCARBURES AROMATIQUES POLYCYCLIQUES (H.A.P.) DANS LES ENROBÉS DES CHAUSSÉES MÉTROPOLITAINES ET SUR CONDUITS APPARENTS ANNEES 2026 A 2029 - 25MC0146AOO - SR
Numéro de référence: 25MC0146AOO
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes entre la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de recherche de la pollution 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Consultation lancée par un groupement de commandes entre la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est...”
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Produits/services supplémentaires: Services de recherche de la pollution 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Gestion des déchets
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1674697 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1674697 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2026 (ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31/12/2026. Montant maximum annuel...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: F2CFAC2E-97E9-22EA-156E713A2E58ED80
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: F2CFAC3D-BACF-65C3-BAFA2B9B8738B0A3
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 126-433415 (2025-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RECHERCHE D'AMIANTE ET D'HYDROCARBURES AROMATIQUES POLYCYCLIQUES (H.A.P.) DANS LES ENROBÉS DES CHAUSSÉES MÉTROPOLITAINES ET SUR CONDUITS APPARENTS ANNEES 2026 A 2029 - 25MC0146AOO - SR
Numéro de référence: 25MC0146AOO
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes entre la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de recherche de la pollution 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Consultation lancée par un groupement de commandes entre la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est...”
Produits/services supplémentaires: Services de recherche de la pollution 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Gestion des déchets
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1674697 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1674697 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2026 (ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31/12/2026. Montant maximum annuel...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: F2CFAC2E-97E9-22EA-156E713A2E58ED80
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: F2CFAC3D-BACF-65C3-BAFA2B9B8738B0A3
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 126-433415 (2025-07-02)
Avis d'attribution de marché (2026-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 25m0439 - 25v0514
Date de conclusion du contrat: 2025-12-24 📅
Titre: Recherche D'Amiante Et D'Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (H.A.P.) Dans Les Enrobés Des Chaussées Métropolitaines Et Sur Conduits Apparents Annees 2026 A 2029 - 25mc0146aoo - Sr
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ac environnement
Numéro d'enregistrement national: 1674697-1-0-1
Adresse postale: 64 Rue Clement Ader
Code postal: 42153
Commune postale: Riorges
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@ac-environnement.com 📧
Téléphone: 04 28 22 01 34 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: 0581917200 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Ac à Bdc sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 50 000,00 euro(s) Ht pour la Ville de Toulouse et 400 000,00 euro(s) Ht pour Toulouse...”
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: EB99650A-91A0-575A-B921F85E6B6EA921
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: EB99651E-E468-C694-C824ACED4F91897C
Source: OJS 2026/S 005-008755 (2026-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 25m0439 - 25v0514
Date de conclusion du contrat: 2025-12-24 📅
Titre: Recherche D'Amiante Et D'Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (H.A.P.) Dans Les Enrobés Des Chaussées Métropolitaines Et Sur Conduits Apparents Annees 2026 A 2029 - 25mc0146aoo - Sr
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ac environnement
Numéro d'enregistrement national: 1674697-1-0-1
Adresse postale: 64 Rue Clement Ader
Code postal: 42153
Commune postale: Riorges
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@ac-environnement.com 📧
Téléphone: 04 28 22 01 34 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: 0581917200 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Ac à Bdc sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 50 000,00 euro(s) Ht pour la Ville de Toulouse et 400 000,00 euro(s) Ht pour Toulouse...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: EB99650A-91A0-575A-B921F85E6B6EA921
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: EB99651E-E468-C694-C824ACED4F91897C
Source: OJS 2026/S 005-008755 (2026-01-07)
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