REALISATION DES DIAGNOSTICS REGLEMENTAIRES EN PARTIE PRIVATIVE DE LOGEMENTS
Seqens
REALISATION DES DIAGNOSTICS REGLEMENTAIRES EN PARTIE PRIVATIVE DE LOGEMENTS
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-16.
Qui ?- • Seqens
- • Ile-de-France › Essonne
- • Ile-de-France › Hauts-de-Seine
- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Seine-Saint-Denis
- • Ile-de-France › Val-d’Oise
- • Ile-de-France › Yvelines
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Realisation des diagnostics reglementaires en partie privative de logements
Brève description: REALISATION DES DIAGNOSTICS REGLEMENTAIRES EN PARTIE PRIVATIVE DE LOGEMENTS
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'inspection technique 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: DD10 DD Yvelines (78)
Description du marché: DD10 DD Yvelines (78)
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: DD20 DD Hauts-de-Seine (92)
Description du marché: DD20 DD Hauts-de-Seine (92)
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: DD30 DD du Val d'Oise (95)
Description du marché: DD30 DD du Val d'Oise (95)
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: DD40 DD Seine-Saint-Denis (93)
Description du marché: DD40 DD Seine-Saint-Denis (93)
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: DD50 DD Paris Est (75/77/94)
Description du marché: DD50 DD Paris Est (75/77/94)
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: DD60 DD de l'Essonne (91)
Description du marché: DD60 DD de l'Essonne (91)
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Seqens
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: IMMEUBLE BE ISSY 14-16 Boulevard Garibaldi
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-les moulineaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction.achats.pa@seqens.fr 📧
Téléphone: 0186528988 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 179 AVENUE FREDERIC ET IRENE JOLIOT CURIE
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Délai de Standstill
Source: OJS 2025/S 179-612504 (2025-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Realisation des diagnostics reglementaires en partie privative de logements
Brève description: REALISATION DES DIAGNOSTICS REGLEMENTAIRES EN PARTIE PRIVATIVE DE LOGEMENTS
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'inspection technique 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: DD10 DD Yvelines (78)
Description du marché: DD10 DD Yvelines (78)
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le présent marché est établi pour une durée initiale de douze (12) mois à compter du 01/03/2026, tacitement renouvelable trois (3) fois pour une durée de douze mois (12) mois, soit une durée totale maximale du marché de quatre (4) ans pour une fin prévue au 28 février 2030
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: DD20 DD Hauts-de-Seine (92)
Description du marché: DD20 DD Hauts-de-Seine (92)
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: DD30 DD du Val d'Oise (95)
Description du marché: DD30 DD du Val d'Oise (95)
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: DD40 DD Seine-Saint-Denis (93)
Description du marché: DD40 DD Seine-Saint-Denis (93)
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: DD50 DD Paris Est (75/77/94)
Description du marché: DD50 DD Paris Est (75/77/94)
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Titre: DD60 DD de l'Essonne (91)
Description du marché: DD60 DD de l'Essonne (91)
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
LOT-0001
LOT-0002
LOT-0003
+ 3 de plus
LOT-0004
LOT-0005
LOT-0006
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Seqens
Numéro d'enregistrement national:
58214281600310
Adresse postale: IMMEUBLE BE ISSY 14-16 Boulevard Garibaldi
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-les moulineaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction.achats.pa@seqens.fr 📧
Téléphone: 0186528988 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Numéro d'enregistrement national:
17780111500151
Adresse postale: 179 AVENUE FREDERIC ET IRENE JOLIOT CURIE
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Délai de Standstill
Source: OJS 2025/S 179-612504 (2025-09-16)
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