Réalisation de prestations de diagnostics immobiliers pour la vente, la location ainsi que les repérages avant travaux patrimoine immobilier de la SA LES CHALETS et Association pour le logement des Jeunes en Occitanie
SA HLM des Chalets
- Diagnostic à la relocation / - Diagnostic avant-vente / - Diagnostics et repérages avant travaux ou démolition?: (DPE, RAAD, RPAT, RAAT, TAD, HAP, CV, CREP PC, CPA, MVP, MEV)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de prestations de diagnostics immobiliers pour la vente, la location ainsi que les repérages avant travaux patrimoine immobilier de la SA LES CHALETS et Association pour le logement des Jeunes en Occitanie
Brève description:
Produits/services: Services divers d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sa hlm des chalets
Valeur estimée hors TVA: 2 300 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services divers d'ingénierie
📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Date de fin: 2030-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Association pour le logement des jeunes en occitanie
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-04 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sa hlm des chalets
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29 boulevard Gabriel-Koenigs
Cs 23148
Code postal: 31027
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MARCHAL Pierre
Courrier électronique: cjones@garonnedeveloppement.com 📧
Téléphone: 0562132525 📞
URL: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=40296 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=40296 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2, Allée Jules Guesde
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tgi-toulouse@justice.fr 📧
Téléphone: 0561337000 📞
Fax: 0561256869 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 188-642262 (2025-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de prestations de diagnostics immobiliers pour la vente, la location ainsi que les repérages avant travaux patrimoine immobilier de la SA LES CHALETS et Association pour le logement des Jeunes en Occitanie
Brève description:
- Diagnostic à la relocation / - Diagnostic avant-vente / - Diagnostics et repérages avant travaux ou démolition?: (DPE, RAAD, RPAT, RAAT, TAD, HAP, CV, CREP PC, CPA, MVP, MEV)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services divers d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Sa hlm des chalets
Valeur estimée hors TVA: 2 300 000 EUR 💰
Description du marché:
La présente consultation concerne la réalisation de prestations de diagnostics immobiliers pour la vente, la location ainsi que les repérages avant travaux sur le patrimoine immobilier de la SA LES CHALETS : - Diagnostic à la relocation - Diagnostic avant-vente - Diagnostics et repérages avant travaux ou démolition : (DPE, RAAD, RPAT, RAAT, TAD, HAP, CV, CREP PC, CPA, MVP, MEV)
Afficher plus
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Date de fin: 2030-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Cet accord-cadre est d'une durée d'un an, renouvelable par tacite reconduction à chaque date anniversaire, pour une durée totale maximale de 4 ans
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Cet accord-cadre est d'une durée d'un an, renouvelable par tacite reconduction à chaque date anniversaire, pour une durée totale maximale de 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Association pour le logement des jeunes en occitanie
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
La présente consultation concerne la réalisation de prestations de diagnostics immobiliers pour la vente, la location ainsi que les repérages avant travaux sur le patrimoine immobilier de l'ASSOCIATION des JEUNES EN OCCITANIE : - Diagnostic à la relocation - Diagnostic avant-vente - Diagnostics et repérages avant travaux ou démolition : (DPE, RAAD, RPAT, RAAT, TAD, HAP, CV, CREP PC, CPA, MVP, MEV)
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-04 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sa hlm des chalets
Numéro d'enregistrement national:
3341
Adresse postale: 29 boulevard Gabriel-Koenigs
Cs 23148
Code postal: 31027
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MARCHAL Pierre
Courrier électronique: cjones@garonnedeveloppement.com 📧
Téléphone: 0562132525 📞
URL: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=40296 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=40296 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
DC6E3E84-EFB4-3B51-93859D7037E11533
Adresse postale: 2, Allée Jules Guesde
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tgi-toulouse@justice.fr 📧
Téléphone: 0561337000 📞
Fax: 0561256869 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 188-642262 (2025-09-29)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'ingénierie (>20)
- Services divers d'ingénierie (>20)
- Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie (16)
- Services d'ingénierie en matière de boues de forage
- Services d'ingénierie géotechnique (12)
- Services d'ingénierie mécanique
- Services d'ingénierie mécanique et électrique (1)
- Services d'ingénierie relatifs à la corrosion
- Études techniques (>20)