Réalisation de diagnostics : Amiante, plomb, termites, mise à jour de Dossiers Techniques Amiante, performance énergétique, détection d'amiante et hydrocarbures aromatiques avant travaux sur enrobés et ouvrages
Commune de Le BARCARES
L'accord-cadre avec maximum fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Languedoc-Roussillon › Pyrénées-Orientales
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-27 | Avis de marché |
| 2025-10-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de diagnostics : Amiante, plomb, termites, mise à jour de Dossiers Techniques Amiante, performance énergétique, détection d'amiante et hydrocarbures aromatiques avant travaux sur enrobés et ouvrages
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Recherche amiante, plomb, termites et réalisation et mise à niveau de Dossiers Techniques Amiante
Description du marché:
Adresse postale: boulevard du 14 juillet
Code postal: 66420
Ville: Le Barcarès
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-07 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: janvier 2029
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réalisation de diagnostics de performance énergétique
Description du marché: Réalisation de diagnostics de performance énergétique
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Détection d'amiante et hydrocarbures aromatiques avant travaux sur enrobés et ouvrages constituant les réseaux secs, humides
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-27 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-27 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Cf RC
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Le BARCARES
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Bp 5
http://www.lebarcares.fr/la-mairie/marchespublics/
Code postal: 66421
Commune postale: Le Barcares Cedex
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FERRAND Alain
Courrier électronique: marches-publics@lebarcares.fr 📧
Téléphone: 0468861164 📞
URL: https://www.lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1655397 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1655397 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Félix Baret
Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille Cedex 06
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 103-350256 (2025-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de diagnostics : Amiante, plomb, termites, mise à jour de Dossiers Techniques Amiante, performance énergétique, détection d'amiante et hydrocarbures aromatiques avant travaux sur enrobés et ouvrages
Numéro de référence:
25BA05
Brève description:
L'accord-cadre avec maximum fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Recherche amiante, plomb, termites et réalisation et mise à niveau de Dossiers Techniques Amiante
Description du marché:
Recherche amiante, plomb, termites et réalisation et mise à niveau de Dossiers Techniques Amiante
Produits/services supplémentaires: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
📦
Adresse postale: boulevard du 14 juillet
Code postal: 66420
Ville: Le Barcarès
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-07 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: janvier 2029
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter de la date de notification du contrat.
Il peut être reconduit tacitement 1 fois pour une nouvelle période jusqu'à son terme :
- Soit au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint ;
- Soit à la fin de chaque période annuelle.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Réalisation de diagnostics de performance énergétique
Description du marché: Réalisation de diagnostics de performance énergétique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Détection d'amiante et hydrocarbures aromatiques avant travaux sur enrobés et ouvrages constituant les réseaux secs, humides
Description du marché:
Détection d'amiante et hydrocarbures aromatiques avant travaux sur enrobés et ouvrages constituant les réseaux secs, humides
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-27 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-27 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Cf RC
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Le BARCARES
Numéro d'enregistrement national:
17212
Adresse postale: Bp 5
http://www.lebarcares.fr/la-mairie/marchespublics/
Code postal: 66421
Commune postale: Le Barcares Cedex
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FERRAND Alain
Courrier électronique: marches-publics@lebarcares.fr 📧
Téléphone: 0468861164 📞
URL: https://www.lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1655397 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1655397 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
B53D3995-C6F5-023F-E40158841387C9FE
Adresse postale: Place Félix Baret
Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille Cedex 06
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
B53D3985-C160-B43B-B9A1855F59ABAFA0
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 103-350256 (2025-05-27)
Avis d'attribution de marché (2025-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 100 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-09-29 📅
Titre: Recherche amiante, plomb, termites et réalisation et mise à niveau de Dossiers Techniques Amiante
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ac environnement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 64 Rue Clement Ader
Code postal: 42153
Commune postale: Riorges
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Vrd'tect
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 place Alexendrine Bremond
Code postal: 13150
Commune postale: Tarascon
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 350256-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Source: OJS 2025/S 200-684361 (2025-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 100 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25ba05-1
Date de conclusion du contrat: 2025-09-29 📅
Titre: Recherche amiante, plomb, termites et réalisation et mise à niveau de Dossiers Techniques Amiante
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ac environnement
Numéro d'enregistrement national:
1655397-1-1-1
Adresse postale: 64 Rue Clement Ader
Code postal: 42153
Commune postale: Riorges
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Numéro d'enregistrement national:
1655397-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom: Vrd'tect
Numéro d'enregistrement national:
1655397-1-3-1
Adresse postale: 14 place Alexendrine Bremond
Code postal: 13150
Commune postale: Tarascon
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 350256-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
14F89A84-C3A3-B4D0-0E45B03362EC4E71
Organe de révision
14F89A75-0090-B111-73E804253768A944
Source: OJS 2025/S 200-684361 (2025-10-15)
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