Réalisation de diagnostics : Amiante, plomb, termites, mise à jour de Dossiers Techniques Amiante, performance énergétique, détection d'amiante et hydrocarbures aromatiques avant travaux sur enrobés et ouvrages
Avis de marché (2025-05-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de diagnostics : Amiante, plomb, termites, mise à jour de Dossiers Techniques Amiante, performance énergétique, détection d'amiante et hydrocarbures aromatiques avant travaux sur enrobés et ouvrages
Reference number: 25BA05
Brève description:
“L'accord-cadre avec maximum fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande”
Type de contrat: services
Produits/services: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil📦
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Recherche amiante, plomb, termites et réalisation et mise à niveau de Dossiers Techniques Amiante”
Produits/services supplémentaires: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-07 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“janvier 2029” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Réalisation de diagnostics de performance énergétique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Détection d'amiante et hydrocarbures aromatiques avant travaux sur enrobés et ouvrages constituant les réseaux secs, humides” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-27 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cf RC”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Numéro d'enregistrement national: B53D3995-C6F5-023F-E40158841387C9FE
Adresse postale: Place Félix Baret
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille Cedex 06
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧
Téléphone: 0484354554📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: B53D3985-C160-B43B-B9A1855F59ABAFA0
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 103-350256 (2025-05-27)
Avis d'attribution de marché (2025-10-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25ba05-1
Date de conclusion du contrat: 2025-09-29 📅
Titre: Recherche amiante, plomb, termites et réalisation et mise à niveau de Dossiers Techniques Amiante
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: Ac environnement
Numéro d'enregistrement national: 1655397-1-1-1
Adresse postale: 64 Rue Clement Ader
Code postal: 42153
Commune postale: Riorges
Région: Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro d'enregistrement national: 1655397-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Nom: Vrd'tect
Numéro d'enregistrement national: 1655397-1-3-1
Adresse postale: 14 place Alexendrine Bremond
Code postal: 13150
Commune postale: Tarascon
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 14F89A84-C3A3-B4D0-0E45B03362EC4E71
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 14F89A75-0090-B111-73E804253768A944
Source: OJS 2025/S 200-684361 (2025-10-15)