Réalisation de diagnostic de vulnérabilité aux inondations à l'échelle de bâtiments sur le territoire de la Bourbre
EPAGE DE LA BOURBRE
Réalisation de diagnostic de vulnérabilité aux inondations à l'échelle de bâtiments : habitations, petites entreprises, ERP, installations AEP et assainissements
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Mayane
- • Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts
- • Services d'ingénierie › Services divers d'ingénierie
- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de l'environnement
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-04 | Avis de marché |
| 2025-09-08 | Avis de marché |
| 2026-07-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de diagnostic de vulnérabilité aux inondations à l'échelle de bâtiments sur le territoire de la Bourbre
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 191 370 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostics de vulnérabilité pour les habitations, les petites entreprises et les ERP
Description du marché:
Durée de l'accord: 14 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-07 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostics de vulnérabilité pour les équipements de distribution et de gestion de l'eau
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-29 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-31 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint Victor de Cessieu
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-31 10:00:00 📅
Lieu: Saint Victor de Cessieu
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epage de la bourbre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 244 montée du Village
Code postal: 38110
Commune postale: Saint-Victor-de-Cessieu
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LEGAY-BELLOD Gaël
Courrier électronique: contact@epagebourbre.fr 📧
Téléphone: 0474833455 📞
URL: http://epagebourbre.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=72893 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=72893 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal judiciaire de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Bp 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greff.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 place de Verdun
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 171-584742 (2025-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de diagnostic de vulnérabilité aux inondations à l'échelle de bâtiments sur le territoire de la Bourbre
Numéro de référence:
EPB25-13
Brève description:
Réalisation de diagnostic de vulnérabilité aux inondations à l'échelle de bâtiments : habitations, petites entreprises, ERP, installations AEP et assainissements
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 191 370 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Diagnostics de vulnérabilité pour les habitations, les petites entreprises et les ERP
Description du marché:
Diagnostics de vulnérabilité pour les habitations, les petites entreprises et les ERP
Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-07 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Diagnostics de vulnérabilité pour les équipements de distribution et de gestion de l'eau
Description du marché:
Diagnostics de vulnérabilité pour les équipements de distribution et de gestion de l'eau
Durée de l'accord: 4 mois Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-29 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-31 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint Victor de Cessieu
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-31 10:00:00 📅
Lieu: Saint Victor de Cessieu
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epage de la bourbre
Numéro d'enregistrement national:
5251
Adresse postale: 244 montée du Village
Code postal: 38110
Commune postale: Saint-Victor-de-Cessieu
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LEGAY-BELLOD Gaël
Courrier électronique: contact@epagebourbre.fr 📧
Téléphone: 0474833455 📞
URL: http://epagebourbre.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=72893 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=72893 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal judiciaire de Grenoble
2 Place de Verdun
Bp 1135
38022 Grenoble
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
greff.ta-grenoble@juradm.fr
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
D4CDD27F-EAAE-B894-EC7CB8B12B07301B
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Bp 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greff.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
D4CDD28E-BA14-6048-A1D2372081917E5F
Adresse postale: 2 place de Verdun
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 171-584742 (2025-09-04)
Avis de marché (2025-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 191 370 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires:
Champ d'application du marché
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-30 17:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Version de l’avis antérieur à modifier: 7e426cc9-fca9-4548-908c-7f866b36e66d-01
Source: OJS 2025/S 173-589330 (2025-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 191 370 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-30 17:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
9E95BE5B-C693-8BE1-DF8691B10A8F9C85
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
9E95BE6B-BB25-D3DC-FFF5580F35B060D4
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 29/10/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 30/10/2025 à 17h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7e426cc9-fca9-4548-908c-7f866b36e66d-01
Source: OJS 2025/S 173-589330 (2025-09-08)
Avis d'attribution de marché (2026-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 191 370 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 89 573 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-06-16 📅
Titre: Diagnostics de vulnérabilité pour les habitations, les petites entreprises et les Erp
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 84 973 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Mayane
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1238 Rte De Ganges
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: GAGET Julien
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 128-464848 (2026-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 191 370 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 89 573 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Epb25-13_lot1
Date de conclusion du contrat: 2026-06-16 📅
Titre: Diagnostics de vulnérabilité pour les habitations, les petites entreprises et les Erp
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 84 973 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Mayane
Numéro d'enregistrement national:
72893-1-1-1
Adresse postale: 1238 Rte De Ganges
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
72893-1-2-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: GAGET Julien
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
22EAAB09-A32A-EECC-AC5A70E9BB772EBC
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
22EAAB1A-0B4B-1352-73E437C79733B275
Source: OJS 2026/S 128-464848 (2026-07-06)
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