<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/><br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-15.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-06-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'inspections détaillées d'ouvrages d'Art et de tunnels du réseau routier départemental de l'Isère et de ses dépendances
Numéro de référence: F25DM-AM002
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/><br/>
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Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Territoires Haut Rhône Dauphinois (THR), Porte des Alpes (TPA), Vals du Dauphiné (TVD), Isère Rhodanienne (TIR), Bièvre-Valloire (TBV),...”
Description du marché
Territoires Haut Rhône Dauphinois (THR), Porte des Alpes (TPA), Vals du Dauphiné (TVD), Isère Rhodanienne (TIR), Bièvre-Valloire (TBV), Voironnais-Chartreuse (TVC), Sud-Grésivaudan (TSG) et Vercors (TVE)
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Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Territoires du Grésivaudan (TGR), Trièves (TTR), Matheysine (TMA), Oisans (TOI)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Inspections détaillées tunnels” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-15 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-15 17:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
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Liste et brève description des règles et critères:
“lot 1 et 2 : a minima l'équipe devra être constituée d'un chargé d'étude ouvrage d'art et 2 inspecteurs ouvrage d'art l'équipe devra s'engager à pouvoir...”
Liste et brève description des règles et critères
lot 1 et 2 : a minima l'équipe devra être constituée d'un chargé d'étude ouvrage d'art et 2 inspecteurs ouvrage d'art l'équipe devra s'engager à pouvoir réaliser 80 inspections détaillées dans l'anneelot 3 : a minima l'équipe devra être constituée d'un chargé d'étude tunnel , d'un inspecteur tunnel et d'un géologque L'équipe devra s'engager à pouvoir réaliser 10 inspections détaillées dans l'année
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. ressources propres du Département de l'Isère, y compris les emprunts
“le montant minimum et maximum annuel par lot est le suivant :
lot 1 : 230 000 euro(s) Ht/834 000 euro(s) Ht soit pour 4 ans 920 000 euro(s) Ht / 3...”
le montant minimum et maximum annuel par lot est le suivant :
lot 1 : 230 000 euro(s) Ht/834 000 euro(s) Ht soit pour 4 ans 920 000 euro(s) Ht / 3 336 000 euro(s) Ht
lot 2 : 230 000 euro(s) Ht/834 000 euro(s) Ht soit pour 4 ans 920 000 euro(s) Ht / 3 336 000 euro(s) Ht
lot 3 : 40 000 euro(s) Ht / 100 000 euro(s) Ht soit pour 4 ans 160 000 euro(s) Ht / 400 000 euro(s) Ht
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 7A93751E-D285-B751-7F6FC64601110A6D
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 7A937535-B913-56B7-877C04441987E1EF
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 108-365917 (2025-06-05)
Avis d'attribution de marché (2025-12-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-0127
Date de conclusion du contrat: 2025-11-04 📅
Titre: Réalisation d'inspections détaillées d'ouvrages d'Art et de tunnels du réseau routier départemental de l'Isère et de ses dépendances
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 920 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Batiment-ouvrage d'art-services
Numéro d'enregistrement national: 1659239-1-1-1
Adresse postale: 1 Av General Leclerc
Code postal: 38540
Commune postale: Heyrieux
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@boas-services.fr📧
Téléphone: 0478491355📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 920 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: IOA-Oteis
Numéro d'enregistrement national: 1659239-1-2-1
Adresse postale: Les Pleiades Bat D Park Nord
Code postal: 74330
Commune postale: Epagny Metz-Tessy
Région: Haute-Savoie🏙️
Courrier électronique: grenoble@ioa.oteis.fr📧
Téléphone: 0476260135📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Lombardi ingenierie
Numéro d'enregistrement national: 1659239-1-3-1
Adresse postale: 70 Rue De La Villette
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon 3eme
Région: Rhône🏙️
Courrier électronique: lyon@lombardi.group📧
Téléphone: 0426842610📞
“Les montants indiqués correspondent aux montants minimum toutes reconductions incluses.
Lot 1 : montant minimum annuel est de 230 000 euro(s) Ht soit 920...”
Les montants indiqués correspondent aux montants minimum toutes reconductions incluses.
Lot 1 : montant minimum annuel est de 230 000 euro(s) Ht soit 920 000 euro(s) Ht sur 4 ans.
Lot 2 : montant minimum annuel est de 230 000 euro(s) Ht soit 920 000 euro(s) Ht sur 4 ans.
Lot 3 : montant minimum annuel est de 40 000 euro(s) Ht soit 160 000 euro(s) Ht sur 4 ans.
le total global est de 2 000 000 euro(s) Ht
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E4C86E31-ED6D-839E-A5C3B3C63B271A4A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: E4C86E81-B0AE-2DA4-49CCD0F975F87B04
Source: OJS 2025/S 237-816456 (2025-12-08)