Une étude d'opportunité d'itinéraire de la RD942 Vallée de l'Avance a été réalisée, depuis la sortie d'agglomération de Lettret dans le sens montant des PR jusqu'au carrefour RD942/RN94 incluant la RD900B entre le carrefour des pêcheurs et le carrefour du marché paysan. Cette étude a permis de définir un programme d'aménagement décomposé en un ensemble d'opérations individuelles pouvant être phasés dans le temps. Dans la continuité, le Département des Hautes-Alpes souhaite désormais disposer d'un accord-cadre mono attributaire à marchés subséquents de maîtrise d'oeuvre et de prestations intellectuelles associées pour concevoir et réaliser le programme d'aménagement de la RD942 Vallée de l'Avance. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-02-28.
L'appel d'offres a été publié le 2025-01-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-01-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: RD942 Vallée de l'Avance - Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre
Reference number: 2024-MOE-SING-0097
Brève description:
“Une étude d'opportunité d'itinéraire de la RD942 Vallée de l'Avance a été réalisée, depuis la sortie d'agglomération de Lettret dans le sens montant des PR...”
Brève description
Une étude d'opportunité d'itinéraire de la RD942 Vallée de l'Avance a été réalisée, depuis la sortie d'agglomération de Lettret dans le sens montant des PR jusqu'au carrefour RD942/RN94 incluant la RD900B entre le carrefour des pêcheurs et le carrefour du marché paysan. Cette étude a permis de définir un programme d'aménagement décomposé en un ensemble d'opérations individuelles pouvant être phasés dans le temps.
Dans la continuité, le Département des Hautes-Alpes souhaite désormais disposer d'un accord-cadre mono attributaire à marchés subséquents de maîtrise d'oeuvre et de prestations intellectuelles associées pour concevoir et réaliser le programme d'aménagement de la RD942 Vallée de l'Avance.
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Type de contrat: services
Produits/services: Services d'ingénierie📦
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Missions de Maîtrise d'oeuvre<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-02 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Missions d'études géotechniques<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-28 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
“Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après...”
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation, mais elle est fortement conseillée
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 61671BCC-989A-14A9-9E3A5F5535E3688C
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) :
- un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ;
- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA.
Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 013-037789 (2025-01-16)
Avis d'attribution de marché (2025-05-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Missions de Maîtrise d'oeuvre” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Missions d'études géotechniques” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (pondération): 60
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202500pf25-026
Date de conclusion du contrat: 2025-05-13 📅
Titre: Missions de Maîtrise d'oeuvre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Egis villes et transports
Numéro d'enregistrement national: 1585523-1-1-1
Adresse postale: 40 Bd Dunkerque
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille 2
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marseille.egis-villes-et-transports@egis.fr📧
Téléphone: 0412391466📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Geos ingenieurs conseils
Numéro d'enregistrement national: 1585523-1-2-1
Adresse postale: 18 Rue Des Deux Gares
Code postal: 92500
Commune postale: Rueil-Malmaison
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: geos.ao@geos.fr📧
Téléphone: 0149046810📞