Accord cadre de services mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande. La consultation est allotie : 3 lots L'acheteur agit en tant que coordonnateur d'un Groupement de commandes conclu l'OPH SILENE, le GIE SONADEV, Loire-Atlantique Développement, Les villes de Besné, La Chapelle des Marais, Donges, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-André-des-eaux, Saint Joachim, Saint Malo-de-Guersac, Trignac, Saint-Nazaire et Saint-Nazaire agglomération - La CARENE
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-16.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-06-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Production de plans topographiques compatibles Référentiel Topographique à Très Grande Echelle (RTGE) de Saint-Nazaire Agglomération - La CARENE
Numéro de référence: 2025120517MC
Brève description:
“Accord cadre de services mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande.
La consultation est allotie : 3 lots
L'acheteur agit en tant que...”
Brève description
Accord cadre de services mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande.
La consultation est allotie : 3 lots
L'acheteur agit en tant que coordonnateur d'un Groupement de commandes conclu l'OPH SILENE, le GIE SONADEV, Loire-Atlantique Développement, Les villes de Besné, La Chapelle des Marais, Donges, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-André-des-eaux, Saint Joachim, Saint Malo-de-Guersac, Trignac, Saint-Nazaire et Saint-Nazaire agglomération - La CARENE
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Lot n°1 - Production de plans topographiques compatibles Référentiel Topographique à très Grande Echelle (RTGE) CARENE effectuée sur les communes de Donges,...”
Description du marché
Lot n°1 - Production de plans topographiques compatibles Référentiel Topographique à très Grande Echelle (RTGE) CARENE effectuée sur les communes de Donges, Saint-Malo-de-Guersac et Saint-Nazaire Sud
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Produits/services supplémentaires: Services topographiques📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-04 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot n°2 - Production de plans topographiques compatibles Référentiel Topographique à très Grande Echelle (RTGE) CARENE effectuée sur les communes de Besné,...”
Description du marché
Lot n°2 - Production de plans topographiques compatibles Référentiel Topographique à très Grande Echelle (RTGE) CARENE effectuée sur les communes de Besné, la Chapelle des Marais, Saint-André-des-Eaux, Trignac et Saint-Nazaire Nord-Est
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot n°3 - Production de plans topographiques compatibles Référentiel Topographique à très Grande Echelle (RTGE) CARENE effectuée sur les communes...”
Description du marché
Lot n°3 - Production de plans topographiques compatibles Référentiel Topographique à très Grande Echelle (RTGE) CARENE effectuée sur les communes Saint-Joachim, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-Nazaire Nord-Ouest
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-16 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Nazaire
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Echantillon réalisé par le candidat selon les directives décrites au Rc”
Liste et brève description des règles et critères:
“Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché”
Liste et brève description des règles et critères:
“Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices”
Liste et brève description des règles et critères:
“Inscription sur un registre du commerce”
Liste et brève description des règles et critères:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire”
Liste et brève description des règles et critères:
“Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché”
Liste et brève description des règles et critères:
“Description des principaux services similaires exécutés au cours des trois dernières années”
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 16392993-FF19-E836-C361FD950090E654
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0255101002📞
Fax: 0255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 163929A3-BDF4-F511-A9388FC1E539DA23
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0255101002📞
Fax: 0255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 113-384669 (2025-06-13)
Avis de marché (2025-06-17) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-31 13:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E5D1371B-CFF9-5540-17E947BA0CD77287
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: E5D1374E-ACC5-A294-6465B9B04EAC7E0E
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 16/07/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 31/07/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 16/07/2025 à 13h00 au plus tard. Lire 31/07/2025 à 13h00 au plus tard.”
Texte:
“DLRO: Au lieu de Date: 16/07/2025 13h00
Lieu: Saint-Nazaire, lire Date: 31/07/2025 à 13h00”
Source: OJS 2025/S 115-392968 (2025-06-17)
Avis d'attribution de marché (2025-11-18) Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025120517mca
Date de conclusion du contrat: 2025-10-30 📅
Titre: 2025120517mca
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 323 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Kadran
Numéro d'enregistrement national: 1663513-1-1-1
Adresse postale: 20 Rue Galilee
Code postal: 44850
Commune postale: Ligne
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@kadran-ingenierie.fr📧
Téléphone: 0240302901📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 428 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Geofit
Numéro d'enregistrement national: 1663513-1-2-1
Adresse postale: 7 Rue Alfred Kastler
Code postal: 44307
Commune postale: Nantes
Courrier électronique: nantes@geofit.fr📧
Téléphone: 0240685452📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 412 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Atlantique geometres experts
Numéro d'enregistrement national: 1663513-1-3-1
Adresse postale: 9 Av Florian
Code postal: 44500
Commune postale: La Baule-Escoublac
Courrier électronique: f.palfroy@age-lb.com📧
Téléphone: 0240427840📞
“Durée du Marché : 48 mois
Lot A : Montant minimum : 24 100,00 euro(s) Ht // Montant maximum : 323 000,00 euro(s) Ht
Lot B : Montant minimum : 11 600,00...”
Durée du Marché : 48 mois
Lot A : Montant minimum : 24 100,00 euro(s) Ht // Montant maximum : 323 000,00 euro(s) Ht
Lot B : Montant minimum : 11 600,00 euro(s) Ht // Montant maximum : 428 000,00 euro(s) Ht
Lot C : Montant minimum : 16 400,00e Ht // Montant maximum : 412 000,00 euro(s) Ht
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E39E15DB-0180-159A-0E33F17E118599CB
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: E39E15EC-C16A-753C-C12C1CD036F7162C
Source: OJS 2025/S 223-766207 (2025-11-18)