Production de plans topographiques compatibles Référentiel Topographique à Très Grande Echelle (RTGE) de Saint-Nazaire Agglomération - La CARENE
Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Accord cadre de services mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande. La consultation est allotie : 3 lots L'acheteur agit en tant que coordonnateur d'un Groupement de commandes conclu l'OPH SILENE, le GIE SONADEV, Loire-Atlantique Développement, Les villes de Besné, La Chapelle des Marais, Donges, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-André-des-eaux, Saint Joachim, Saint Malo-de-Guersac, Trignac, Saint-Nazaire et Saint-Nazaire agglomération - La CARENE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-13 | Avis de marché |
| 2025-06-17 | Avis de marché |
| 2025-11-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Production de plans topographiques compatibles Référentiel Topographique à Très Grande Echelle (RTGE) de Saint-Nazaire Agglomération - La CARENE
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: 2025120517MCA
Valeur estimée hors TVA: 71 440 EUR 💰
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 4 Avenue du Commandant l'Herminier
Code postal: 44605
Ville: Saint Nazaire Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-04 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: 2025120517MCB
Valeur estimée hors TVA: 107 410 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: 2025120517MCC
Valeur estimée hors TVA: 107 560 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-16 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Nazaire
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-16 13:00:00 📅
Lieu: Saint-Nazaire
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Échantillons, descriptions ou photographies sans certification d'authenticité
Liste et brève description des règles et critères: Echantillon réalisé par le candidat selon les directives décrites au Rc
Critère de sélection: Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères: Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices
Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères: Inscription sur un registre du commerce
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 av. du Commandant l'Herminier
Code postal: 44605
Commune postale: Saint-Nazaire
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Samzun david
Courrier électronique: carenemarchespublics@saintnazaireagglo.fr 📧
Téléphone: 0240004163 📞
Fax: 0240004038 📠
URL: https://www.saintnazaireagglo.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.saintnazaireagglo.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1663513 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1663513 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Fax: 0255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 113-384669 (2025-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Production de plans topographiques compatibles Référentiel Topographique à Très Grande Echelle (RTGE) de Saint-Nazaire Agglomération - La CARENE
Numéro de référence:
2025120517MC
Brève description:
Accord cadre de services mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande.
La consultation est allotie : 3 lots
L'acheteur agit en tant que coordonnateur d'un Groupement de commandes conclu l'OPH SILENE, le GIE SONADEV, Loire-Atlantique Développement, Les villes de Besné, La Chapelle des Marais, Donges, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-André-des-eaux, Saint Joachim, Saint Malo-de-Guersac, Trignac, Saint-Nazaire et Saint-Nazaire agglomération - La CARENE
Afficher plus
Produits/services: Services topographiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: 2025120517MCA
Valeur estimée hors TVA: 71 440 EUR 💰
Description du marché:
Lot n°1 - Production de plans topographiques compatibles Référentiel Topographique à très Grande Echelle (RTGE) CARENE effectuée sur les communes de Donges, Saint-Malo-de-Guersac et Saint-Nazaire Sud
Produits/services supplémentaires: Services topographiques
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 4 Avenue du Commandant l'Herminier
Code postal: 44605
Ville: Saint Nazaire Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-04 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: 2025120517MCB
Valeur estimée hors TVA: 107 410 EUR 💰
Description du marché:
Lot n°2 - Production de plans topographiques compatibles Référentiel Topographique à très Grande Echelle (RTGE) CARENE effectuée sur les communes de Besné, la Chapelle des Marais, Saint-André-des-Eaux, Trignac et Saint-Nazaire Nord-Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: 2025120517MCC
Valeur estimée hors TVA: 107 560 EUR 💰
Description du marché:
Lot n°3 - Production de plans topographiques compatibles Référentiel Topographique à très Grande Echelle (RTGE) CARENE effectuée sur les communes Saint-Joachim, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-Nazaire Nord-Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-16 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Nazaire
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-16 13:00:00 📅
Lieu: Saint-Nazaire
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Échantillons, descriptions ou photographies sans certification d'authenticité
Liste et brève description des règles et critères: Echantillon réalisé par le candidat selon les directives décrites au Rc
Critère de sélection: Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Liste et brève description des règles et critères:
Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices
Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères: Inscription sur un registre du commerce
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Critère de sélection: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Liste et brève description des règles et critères:
Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Description des principaux services similaires exécutés au cours des trois dernières années
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Numéro d'enregistrement national:
53367
Adresse postale: 4 av. du Commandant l'Herminier
Code postal: 44605
Commune postale: Saint-Nazaire
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Samzun david
Courrier électronique: carenemarchespublics@saintnazaireagglo.fr 📧
Téléphone: 0240004163 📞
Fax: 0240004038 📠
URL: https://www.saintnazaireagglo.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.saintnazaireagglo.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1663513 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1663513 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour toute précision complémentaire se référer au cahier des charges. Retrait du dossier de consultation :
https://www.saintnazaireagglo.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
16392993-FF19-E836-C361FD950090E654
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Fax: 0255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 113-384669 (2025-06-13)
Avis de marché (2025-06-17)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 71 440 EUR 💰
107 410 EUR 💰
107 560 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-31 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-07-31 13:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 384669-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7358cce1-8ff2-4d0b-ba08-9949aaccedbb-01
Source: OJS 2025/S 115-392968 (2025-06-17)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 71 440 EUR 💰
107 410 EUR 💰
107 560 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-31 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-07-31 13:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 384669-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
E5D1371B-CFF9-5540-17E947BA0CD77287
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
E5D1374E-ACC5-A294-6465B9B04EAC7E0E
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 16/07/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 31/07/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 16/07/2025 à 13h00 au plus tard. Lire 31/07/2025 à 13h00 au plus tard.
DLRO: Au lieu de Date: 16/07/2025 13h00
Lieu: Saint-Nazaire, lire Date: 31/07/2025 à 13h00
Version de l’avis antérieur à modifier: 7358cce1-8ff2-4d0b-ba08-9949aaccedbb-01
Source: OJS 2025/S 115-392968 (2025-06-17)
Avis d'attribution de marché (2025-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 163 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-10-30 📅
Titre: 2025120517mca
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 163 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 323 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Kadran
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20 Rue Galilee
Code postal: 44850
Commune postale: Ligne
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@kadran-ingenierie.fr 📧
Téléphone: 0240302901 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 428 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Geofit
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 Rue Alfred Kastler
Code postal: 44307
Commune postale: Nantes
Courrier électronique: nantes@geofit.fr 📧
Téléphone: 0240685452 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 412 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Atlantique geometres experts
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 Av Florian
Code postal: 44500
Commune postale: La Baule-Escoublac
Courrier électronique: f.palfroy@age-lb.com 📧
Téléphone: 0240427840 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 223-766207 (2025-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 163 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025120517mca
Date de conclusion du contrat: 2025-10-30 📅
Titre: 2025120517mca
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 163 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 323 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Kadran
Numéro d'enregistrement national:
1663513-1-1-1
Adresse postale: 20 Rue Galilee
Code postal: 44850
Commune postale: Ligne
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@kadran-ingenierie.fr 📧
Téléphone: 0240302901 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 428 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Geofit
Numéro d'enregistrement national:
1663513-1-2-1
Adresse postale: 7 Rue Alfred Kastler
Code postal: 44307
Commune postale: Nantes
Courrier électronique: nantes@geofit.fr 📧
Téléphone: 0240685452 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 412 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Atlantique geometres experts
Numéro d'enregistrement national:
1663513-1-3-1
Adresse postale: 9 Av Florian
Code postal: 44500
Commune postale: La Baule-Escoublac
Courrier électronique: f.palfroy@age-lb.com 📧
Téléphone: 0240427840 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Durée du Marché : 48 mois
Lot A : Montant minimum : 24 100,00 euro(s) Ht // Montant maximum : 323 000,00 euro(s) Ht
Lot B : Montant minimum : 11 600,00 euro(s) Ht // Montant maximum : 428 000,00 euro(s) Ht
Lot C : Montant minimum : 16 400,00e Ht // Montant maximum : 412 000,00 euro(s) Ht
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
E39E15DB-0180-159A-0E33F17E118599CB
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
E39E15EC-C16A-753C-C12C1CD036F7162C
Source: OJS 2025/S 223-766207 (2025-11-18)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'ingénierie (>20)