Prestations topographiques, relevés architecturaux et levés d'intérieur
Ville de Sevran
Prestations topographiques, relevés architecturaux et levés d'intérieur
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-09.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations topographiques, relevés architecturaux et levés d'intérieur
Numéro de référence:
Brève description: Prestations topographiques, relevés architecturaux et levés d'intérieur
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services topographiques 📦
Adresse postale: Ville de Sevran 28 Avenue du Général Leclerc
Code postal: 93270
Ville: Sevran
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: La consultation comporte 3 reconduction(s)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-15 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Sevran
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-15 14:00:00 📅
Lieu: Sevran
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffre d'affaires annuel général : chiffres d'affaires
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Sevran
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28, avenue du Général Leclerc
Code postal: 93270
Commune postale: Sevran
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BLANCHET Stéphane
Courrier électronique: marches-publics@ville-sevran.fr 📧
Téléphone: 0149365234 📞
URL: https://ville-sevran.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1629493 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1629493 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 071-234912 (2025-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations topographiques, relevés architecturaux et levés d'intérieur
Numéro de référence:
SE25029
Brève description: Prestations topographiques, relevés architecturaux et levés d'intérieur
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-1629493
Produits/services supplémentaires: Services topographiques 📦
Adresse postale: Ville de Sevran 28 Avenue du Général Leclerc
Code postal: 93270
Ville: Sevran
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: La consultation comporte 3 reconduction(s)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-15 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Sevran
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-15 14:00:00 📅
Lieu: Sevran
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffre d'affaires annuel général : chiffres d'affaires
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Sevran
Numéro d'enregistrement national:
83579
Adresse postale: 28, avenue du Général Leclerc
Code postal: 93270
Commune postale: Sevran
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BLANCHET Stéphane
Courrier électronique: marches-publics@ville-sevran.fr 📧
Téléphone: 0149365234 📞
URL: https://ville-sevran.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1629493 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1629493 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
08F2A17E-AB36-1AC1-3DBC9F045C1F16E0
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 071-234912 (2025-04-09)
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