Avis de marché (2025-07-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de Relevés topographiques, bâtimentaires et prestations d'études foncières, sur le patrimoine de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro de référence: DAF_2025_000032
Brève description:
“prestations de relevés topographiques, bâtimentaires et prestations d'études foncières, sur le patrimoine de la Région Auvergne-Rhône-Alpes”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Prestations d'études foncières sur le patrimoine immobilier du secteur « Auvergne » (Puy-de-Dôme, Allier, Cantal et Haute Loire)”
Informations complémentaires:
“Les candidats peuvent soumissionner à tous les lots, s'ils respectent les exigences de candidatures. Le nombre maximum de lots pouvant être attribués par...”
Informations complémentaires
Les candidats peuvent soumissionner à tous les lots, s'ils respectent les exigences de candidatures. Le nombre maximum de lots pouvant être attribués par candidat est de 1 par spécification technique :
- 1 lot parmi les lots 1 ; 2 et 3
- 1 lot parmi les lots 4 ; 5 et 6 Soit 2 lots(*) au total Les candidats doivent fournir la liste de leur choix par ordre de préférence. Cette liste doit être jointe à l'offre.
Dans le cas où un candidat arriverait en tête de classement pour plus de 2 lots, il se verra attribuer les 2 premiers lots selon son ordre de préférence. Les autres lots seront attribués au candidat classé immédiatement après lui.
(*) Un ou des lots supplémentaires pourront être attribués à un même candidat, dans le cas où il serait le seul soumissionnaire du lot.
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Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité, organisation et Composition de l'équipe dédiée au marché 10
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Méthodologie proposée 30
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Prestations d'études foncières sur le patrimoine immobilier du secteur « Rhône » (Rhône, Ain et Loire)”
Informations complémentaires:
“Les candidats peuvent soumissionner à tous les lots, s'ils respectent les exigences de candidatures. Le nombre maximum de lots pouvant être attribués par...”
Informations complémentaires
Les candidats peuvent soumissionner à tous les lots, s'ils respectent les exigences de candidatures. Le nombre maximum de lots pouvant être attribués par candidat est de 1 par spécification technique :
- 1 lot parmi les lots 1 ; 2 et 3
- 1 lot parmi les lots 4 ; 5 et 6 Soit 2 lots(*) au total Les candidats doivent fournir la liste de leur choix par ordre de préférence. Cette liste doit être jointe à l'offre.
Dans le cas où un candidat arriverait en tête de classement pour plus de 2 lots, il se verra attribuer les 2 premiers lots selon son ordre de préférence. Les autres lots seront attribués au candidat classé immédiatement après lui.
(*) Un ou des lots supplémentaires pourront être attribués à un même candidat, dans le cas où il serait le seul soumissionnaire du lot
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Lieu d'exécution: Rhône🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Prestations d'études foncières sur le patrimoine immobilier du secteur « Alpes » (Isère, Ardèche, Drôme, Savoie, Haute Savoie)”
Lieu d'exécution: Isère🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Prestations de relevés topographiques et bâtimentaires du secteur « Auvergne » (Puy-de-Dôme, Allier, Cantal et Haute Loire)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Prestations de relevés topographiques et bâtimentaires du secteur « Rhône » (Rhône, Ain et Loire)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Prestations de relevés Topographiques et bâtimentaires du secteur « Alpes » (Isère, Ardèche, Drôme, Savoie et Haute Savoie)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 176 900 058 00015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 04 87 63 50 00📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 176 900 058 00015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 04 87 63 50 00📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 126-436732 (2025-07-02)