Prestations de Relevés topographiques, bâtimentaires et prestations d'études foncières, sur le patrimoine de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Région Auvergne Rhône Alpes
prestations de relevés topographiques, bâtimentaires et prestations d'études foncières, sur le patrimoine de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de Relevés topographiques, bâtimentaires et prestations d'études foncières, sur le patrimoine de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services topographiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d'études foncières sur le patrimoine immobilier du secteur « Auvergne » (Puy-de-Dôme, Allier, Cantal et Haute Loire)
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité, organisation et Composition de l'équipe dédiée au marché 10
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Méthodologie proposée 30
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d'études foncières sur le patrimoine immobilier du secteur « Rhône » (Rhône, Ain et Loire)
Description du marché:
Lieu d'exécution: Rhône
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d'études foncières sur le patrimoine immobilier du secteur « Alpes » (Isère, Ardèche, Drôme, Savoie, Haute Savoie)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de relevés topographiques et bâtimentaires du secteur « Auvergne » (Puy-de-Dôme, Allier, Cantal et Haute Loire)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de relevés topographiques et bâtimentaires du secteur « Rhône » (Rhône, Ain et Loire)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de relevés Topographiques et bâtimentaires du secteur « Alpes » (Isère, Ardèche, Drôme, Savoie et Haute Savoie)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-08-29 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Motifs d'exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne Rhône Alpes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 101 cours Charlemagne
Code postal: 69269
Commune postale: LYON CEDEX 2
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: travaux.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 04426734000 📞
URL: https://www.auvergnerhonealpes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_iem9D1aobG 🌏
ID du document de législation fiscale:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 126-436732 (2025-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de Relevés topographiques, bâtimentaires et prestations d'études foncières, sur le patrimoine de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro de référence:
DAF_2025_000032
Brève description:
prestations de relevés topographiques, bâtimentaires et prestations d'études foncières, sur le patrimoine de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
lot 1
Titre: Prestations d'études foncières sur le patrimoine immobilier du secteur « Auvergne » (Puy-de-Dôme, Allier, Cantal et Haute Loire)
Description du marché:
Prestations d'études foncières sur le patrimoine immobilier du secteur « Auvergne » (Puy-de-Dôme, Allier, Cantal et Haute Loire)
Informations complémentaires:
Les candidats peuvent soumissionner à tous les lots, s'ils respectent les exigences de candidatures. Le nombre maximum de lots pouvant être attribués par candidat est de 1 par spécification technique :
- 1 lot parmi les lots 1 ; 2 et 3
- 1 lot parmi les lots 4 ; 5 et 6 Soit 2 lots(*) au total Les candidats doivent fournir la liste de leur choix par ordre de préférence. Cette liste doit être jointe à l'offre.
Dans le cas où un candidat arriverait en tête de classement pour plus de 2 lots, il se verra attribuer les 2 premiers lots selon son ordre de préférence. Les autres lots seront attribués au candidat classé immédiatement après lui.
(*) Un ou des lots supplémentaires pourront être attribués à un même candidat, dans le cas où il serait le seul soumissionnaire du lot.
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Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité, organisation et Composition de l'équipe dédiée au marché 10
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Méthodologie proposée 30
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
lot 2
Titre: Prestations d'études foncières sur le patrimoine immobilier du secteur « Rhône » (Rhône, Ain et Loire)
Description du marché:
Prestations d'études foncières sur le patrimoine immobilier du secteur « Rhône » (Rhône, Ain et Loire)
Informations complémentaires:
Les candidats peuvent soumissionner à tous les lots, s'ils respectent les exigences de candidatures. Le nombre maximum de lots pouvant être attribués par candidat est de 1 par spécification technique :
- 1 lot parmi les lots 1 ; 2 et 3
- 1 lot parmi les lots 4 ; 5 et 6 Soit 2 lots(*) au total Les candidats doivent fournir la liste de leur choix par ordre de préférence. Cette liste doit être jointe à l'offre.
Dans le cas où un candidat arriverait en tête de classement pour plus de 2 lots, il se verra attribuer les 2 premiers lots selon son ordre de préférence. Les autres lots seront attribués au candidat classé immédiatement après lui.
(*) Un ou des lots supplémentaires pourront être attribués à un même candidat, dans le cas où il serait le seul soumissionnaire du lot
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
lot 3
Titre: Prestations d'études foncières sur le patrimoine immobilier du secteur « Alpes » (Isère, Ardèche, Drôme, Savoie, Haute Savoie)
Description du marché:
Prestations d'études foncières sur le patrimoine immobilier du secteur « Alpes » (Isère, Ardèche, Drôme, Savoie, Haute Savoie)
Lieu d'exécution: Isère
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
lot 4
Titre: Prestations de relevés topographiques et bâtimentaires du secteur « Auvergne » (Puy-de-Dôme, Allier, Cantal et Haute Loire)
Description du marché:
Prestations de relevés topographiques et bâtimentaires du secteur « Auvergne » (Puy-de-Dôme, Allier, Cantal et Haute Loire)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
lot 5
Titre: Prestations de relevés topographiques et bâtimentaires du secteur « Rhône » (Rhône, Ain et Loire)
Description du marché:
Prestations de relevés topographiques et bâtimentaires du secteur « Rhône » (Rhône, Ain et Loire)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
lot 6
Titre: Prestations de relevés Topographiques et bâtimentaires du secteur « Alpes » (Isère, Ardèche, Drôme, Savoie et Haute Savoie)
Description du marché:
Prestations de relevés Topographiques et bâtimentaires du secteur « Alpes » (Isère, Ardèche, Drôme, Savoie et Haute Savoie)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-08-29 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Motifs d'exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne Rhône Alpes
Numéro d'enregistrement national:
20005376700014
Adresse postale: 101 cours Charlemagne
Code postal: 69269
Commune postale: LYON CEDEX 2
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: travaux.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 04426734000 📞
URL: https://www.auvergnerhonealpes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_iem9D1aobG 🌏
ID du document de législation fiscale:
Région Auvergne Rhône Alpes
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
176 900 058 00015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 126-436732 (2025-07-02)
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