Prestations de nettoyage des locaux, des extérieurs dans le cadre du GHT Nord Franche-Comté

Hôpital Nord Franche-Comté

La présente consultation est divisée en 6 lots. Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant prévisionnel de l'accord cadre pourra varier de +50% en valeur. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le titulaire est tenu d'obtenir et de maintenir un résultat de propreté mesurable : absence de traces, poussières, déchets et odeurs, ainsi qu'un état sanitaire conforme aux normes en vigueur, notamment dans les zones à risques. Les contrôles contradictoires réalisées par l'acheteur serviront de référence au respect de ces obligations. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Elior Services propreté et santé
• GSF Saturne

Qui ?

• Hôpital Nord Franche-Comté

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-10-07	Avis de marché
2026-03-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage des locaux, des extérieurs dans le cadre du GHT Nord Franche-Comté
Numéro de référence: GHT-2025-016
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 910 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Nettoyage des locaux des sites du territoire de Belfort
Valeur estimée hors TVA: 1 176 000 EUR 💰
Description du marché: Nettoyage des locaux des sites du territoire de Belfort 
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 100 Route De Moval
Code postal: 90015
Ville: Trevenans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Date de fin: 2028-01-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: A la survenance du besoin
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Nettoyage des locaux des sites du Doubs
Valeur estimée hors TVA: 1 020 000 EUR 💰
Description du marché: Nettoyage des locaux des sites du Doubs 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Nettoyage des appartements et bâtiments du personnel
Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰
Description du marché: Nettoyage des appartements et bâtiments du personnel 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Nettoyage des locaux des sites du CHSLD Le Chênois
Valeur estimée hors TVA: 258 000 EUR 💰
Description du marché: Nettoyage des locaux des sites du CHSLD Le Chênois 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Nettoyage des locaux des sites du CHSLD Les 4 saisons
Valeur estimée hors TVA: 162 000 EUR 💰
Description du marché: Nettoyage des locaux des sites du CHSLD Les 4 saisons 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Nettoyage des extérieurs de l'HNFC et ses annexes
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Description du marché: Nettoyage des extérieurs de l'HNFC et ses annexes 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-06 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopital nord franche-comte
Numéro d'enregistrement national: 80510
Adresse postale: 100 Route De Moval
Cs10499 - Trevenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mathis pascal
Courrier électronique: dir-generale@hnfc.fr 📧
Téléphone: 0384983000 📞
URL: https://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1718656 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1718656 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 5.2). Le candidat doit confirmer obligatoirement sa présence à une ou plusieurs visites auprès de la cellule des marchés par mail celluledesmarches@hnfc.fr. Cette inscription aura lieu avant le Jeudi 09 Octobre 2025, 12h00

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 53BECD04-97F7-016F-7E6B605B85BE9828
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 193-659286 (2025-10-07)

Avis d'attribution de marché (2026-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 910 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 910 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Nettoyage des locaux des sites du territoire de Belfort
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:

Nettoyage des locaux des sites du Doubs

Nettoyage des appartements et bâtiments du personnel

Nettoyage des locaux des sites du CHSLD Le Chênois

Nettoyage des locaux des sites du CHSLD Les 4 saisons

Nettoyage des extérieurs de l'HNFC et ses annexes

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20262008
Date de conclusion du contrat: 2026-03-04 📅
Titre: Nettoyage des locaux des sites du territoire de Belfort
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 910 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 176 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Gsf saturne
Numéro d'enregistrement national: 1718656-1-1-1
Adresse postale: 7 Rue Etroite
Code postal: 67460
Commune postale: Souffelweyersheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 020 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1718656-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 84 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1718656-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 258 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1718656-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 210 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Elior services proprete et sante
Numéro d'enregistrement national: 1718656-1-5-1
Adresse postale: 9 All De L Arche
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 162 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1718656-1-6-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 659286-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 70C8780D-DF50-5948-27A4F6A5392FFCED
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
70C8781D-E124-A284-F1CA726A05B929E3
Source: OJS 2026/S 047-162514 (2026-03-05)

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