Prestations de nettoyage des locaux, des extérieurs dans le cadre du GHT Nord Franche-Comté
Hôpital Nord Franche-Comté
La présente consultation est divisée en 6 lots. Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant prévisionnel de l'accord cadre pourra varier de +50% en valeur. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le titulaire est tenu d'obtenir et de maintenir un résultat de propreté mesurable : absence de traces, poussières, déchets et odeurs, ainsi qu'un état sanitaire conforme aux normes en vigueur, notamment dans les zones à risques. Les contrôles contradictoires réalisées par l'acheteur serviront de référence au respect de ces obligations. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Territoire de Belfort
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-07 | Avis de marché |
| 2026-03-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage des locaux, des extérieurs dans le cadre du GHT Nord Franche-Comté
Numéro de référence: GHT-2025-016
Brève description:
“La présente consultation est divisée en 6 lots. Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant prévisionnel de l'accord...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 910 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des locaux des sites du territoire de Belfort<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Date de fin: 2028-01-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“A la survenance du besoin”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique,...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des locaux des sites du Doubs<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des appartements et bâtiments du personnel<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des locaux des sites du CHSLD Le Chênois<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des locaux des sites du CHSLD Les 4 saisons<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des extérieurs de l'HNFC et ses annexes<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopital nord franche-comte
Numéro d'enregistrement national: 80510
Adresse postale: 100 Route De Moval
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dir-generale@hnfc.fr 📧
Téléphone: 0384983000 📞
URL: https://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1718656 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1718656 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 53BECD04-97F7-016F-7E6B605B85BE9828
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 53BECD14-A476-4B03-CF3A01003615BEFF
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 193-659286 (2025-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage des locaux, des extérieurs dans le cadre du GHT Nord Franche-Comté
Numéro de référence: GHT-2025-016
Brève description:
“La présente consultation est divisée en 6 lots. Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant prévisionnel de l'accord...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 910 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des locaux des sites du territoire de Belfort<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Date de fin: 2028-01-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“A la survenance du besoin”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique,...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des locaux des sites du Doubs<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des appartements et bâtiments du personnel<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des locaux des sites du CHSLD Le Chênois<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des locaux des sites du CHSLD Les 4 saisons<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des extérieurs de l'HNFC et ses annexes<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopital nord franche-comte
Numéro d'enregistrement national: 80510
Adresse postale: 100 Route De Moval
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dir-generale@hnfc.fr 📧
Téléphone: 0384983000 📞
URL: https://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1718656 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1718656 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 53BECD04-97F7-016F-7E6B605B85BE9828
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 53BECD14-A476-4B03-CF3A01003615BEFF
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 193-659286 (2025-10-07)
Avis d'attribution de marché (2026-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 910 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Nettoyage des locaux des sites du territoire de Belfort”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:
“Nettoyage des locaux des sites du Doubs”
Description du marché:
“Nettoyage des appartements et bâtiments du personnel”
Description du marché:
“Nettoyage des locaux des sites du CHSLD Le Chênois”
Description du marché:
“Nettoyage des locaux des sites du CHSLD Les 4 saisons”
Description du marché:
“Nettoyage des extérieurs de l'HNFC et ses annexes”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20262008
Date de conclusion du contrat: 2026-03-04 📅
Titre: Nettoyage des locaux des sites du territoire de Belfort
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 176 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Gsf saturne
Numéro d'enregistrement national: 1718656-1-1-1
Adresse postale: 7 Rue Etroite
Code postal: 67460
Commune postale: Souffelweyersheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 020 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1718656-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 84 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1718656-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 258 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1718656-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 210 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Elior services proprete et sante
Numéro d'enregistrement national: 1718656-1-5-1
Adresse postale: 9 All De L Arche
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 162 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1718656-1-6-1
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 70C8780D-DF50-5948-27A4F6A5392FFCED
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 70C8781D-E124-A284-F1CA726A05B929E3
Source: OJS 2026/S 047-162514 (2026-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 910 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Nettoyage des locaux des sites du territoire de Belfort”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:
“Nettoyage des locaux des sites du Doubs”
Description du marché:
“Nettoyage des appartements et bâtiments du personnel”
Description du marché:
“Nettoyage des locaux des sites du CHSLD Le Chênois”
Description du marché:
“Nettoyage des locaux des sites du CHSLD Les 4 saisons”
Description du marché:
“Nettoyage des extérieurs de l'HNFC et ses annexes”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20262008
Date de conclusion du contrat: 2026-03-04 📅
Titre: Nettoyage des locaux des sites du territoire de Belfort
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 176 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Gsf saturne
Numéro d'enregistrement national: 1718656-1-1-1
Adresse postale: 7 Rue Etroite
Code postal: 67460
Commune postale: Souffelweyersheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 020 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1718656-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 84 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1718656-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 258 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1718656-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 210 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Elior services proprete et sante
Numéro d'enregistrement national: 1718656-1-5-1
Adresse postale: 9 All De L Arche
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 162 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1718656-1-6-1
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 70C8780D-DF50-5948-27A4F6A5392FFCED
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 70C8781D-E124-A284-F1CA726A05B929E3
Source: OJS 2026/S 047-162514 (2026-03-05)
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