Prestations de nettoyage de la vitrerie du GHT Nord Franche-Comté

Hôpital Nord Franche-Comté

La présente consultation a pour objet le nettoyage et l'entretien régulier des surfaces vitrées intérieures et extérieures du GHT Nord Franche-Comté, incluant les fenêtres, les baies vitrées, les verrières et toutes surfaces en verre. L'Hôpital Nord Franche-Comté est le pouvoir adjudicateur de la présente consultation. La présente consultation concerne l'établissement support, L'Hôpital Nord Franche-Comté, et le CHSLD, l'établissement partie. Le lot 1 porte sur la prestation de Nettoyage de la vitrerie des patios du site de Trévenans (HNFC). Le lot 2 porte sur la prestation de nettoyage classique de la vitrerie

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Espace Vertical
• GSF Saturne

Qui ?

• Hôpital Nord Franche-Comté

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-04-01	Avis de marché
2025-07-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage de la vitrerie du GHT Nord Franche-Comté
Numéro de référence: GHT 2025-007
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de vitres 📦
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Nettoyage de la vitrerie des patios du site de Trévenans
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché: Nettoyage de la vitrerie des patios du site de Trévenans 
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le prestataire peut proposer une Pse libre

Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 100 Route De Moval
Code postal: 90015
Ville: Trevenans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Présentation de la société : références clients, expérience en milieu hospitalier, effectif et qualification du personnel d'exécution
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Valeur technique et qualité de services
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens matériels
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Eco responsabilité : politique Rse au sein de l'entreprise, réduction des produits chimiques, gestion des déchets, technologies utilisées, certifications
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de coût (nom): Prix et calendrier d'intervention
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Nettoyage classique de la vitrerie
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: Nettoyage classique de la vitrerie 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-12 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Trévenans
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-12 13:00:00 📅
Lieu: Trévenans
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Autres exigences économiques ou financières : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Autres exigences économiques ou financières : Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Capacité technique et professionnelle

Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certifications de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants le cas échéant ou preuve équivalente en adéquation avec l'objet du marché Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Outils, usines ou équipements techniques : Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Inscription à un registre de commerce : Inscription au registre de commerce
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopital nord franche-comte
Numéro d'enregistrement national: 80510
Adresse postale: 100 Route De Moval
Cs10499 - Trevenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mathis pascal
Courrier électronique: dir-generale@hnfc.fr 📧
Téléphone: 0384983000 📞
URL: https://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1624462 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1624462 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 6EE39ECE-0191-BBEE-2C9A08E440AB3C2D
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 066-214605 (2025-04-01)

Avis d'attribution de marché (2025-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 420 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Nettoyage de la vitrerie des patios du site de Trévenans
Nombre maximum de reconductions: 0
Description du marché: Nettoyage classique de la vitrerie

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20252047
Date de conclusion du contrat: 2025-06-25 📅
Titre: Nettoyage de la vitrerie des patios du site de Trévenans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 420 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 180000.01 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Espace vertical
Numéro d'enregistrement national: 1624462-1-1-1
Adresse postale: 106 Rue Aristide Briand
Code postal: 90300
Commune postale: Offemont
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: devis@espacevertical.fr 📧
Téléphone: 0384902036 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Gsf saturne
Numéro d'enregistrement national: 1624462-1-2-1
Adresse postale: 7 Rue Etroite
Code postal: 67460
Commune postale: Souffelweyersheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: sgrassin@gsf.fr 📧
Téléphone: 0388812018 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 214605-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B278F8D0-F747-6942-192725AD29001EA1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
B278F8E4-FBCD-403A-38878053E8B74C46
Source: OJS 2025/S 124-427346 (2025-07-01)

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