Prestations d'enlèvement, transport, traitement des cendres et mâchefers

Avis de marché (2025-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'enlèvement, transport, traitement des cendres et mâchefers
Numéro de référence: 2425-0120-ANA
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'évacuation de cendres 📦
Valeur estimée hors TVA: 12 325 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : Prestations d'enlèvement, transport et traitement des cendres volantes en provenance de : BIO / POT / VLN
Description du marché: Produits/services supplémentaires: Services d'évacuation de cendres 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 25 Avenue de Constantine
Code postal: 38036
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-06 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : Prestations d'enlèvement, transport et traitement des cendres sous chaudière en provenance de : BIO -
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 : prestations d'enlèvement, transport et traitement des mâchefers en provenance de : VLN
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-16 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Toutes les précisons sont dans le Dc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Toutes les précisons sont dans le DC

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cciag
Numéro d'enregistrement national: 53500
Adresse postale: 25 Avenue de Constantine
Cs 72606
Code postal: 38036
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Achats service
Courrier électronique: achats@cciag.fr 📧
Téléphone: 0476335614 📞
URL: https://www.compagniedechauffage.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.compagniedechauffage.fr/3024-espace-achats-appels-offres.htm 🌏
Activité principale
Production, transport et distribution de gaz et de chaleur
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1673281 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1673281 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 8D438B4B-C769-6431-C119EE8AD9A7CBE2
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 124-429474 (2025-06-30)