Lot 1 : Prestations d'enlèvement, transport et traitement des cendres volantes en provenance de : BIO / POT / VLN Lot 2 : Prestations d'enlèvement, transport et traitement des cendres sous chaudière en provenance de : BIO Lot 3 : prestations d'enlèvement, transport et traitement des mâchefers en provenance de : VLN
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-16.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-06-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'enlèvement, transport, traitement des cendres et mâchefers
Reference number: 2425-0120-ANA
Brève description:
“Lot 1 : Prestations d'enlèvement, transport et traitement des cendres volantes en provenance de : BIO / POT / VLN
Lot 2 : Prestations d'enlèvement,...”
Brève description
Lot 1 : Prestations d'enlèvement, transport et traitement des cendres volantes en provenance de : BIO / POT / VLN
Lot 2 : Prestations d'enlèvement, transport et traitement des cendres sous chaudière en provenance de : BIO
Lot 3 : prestations d'enlèvement, transport et traitement des mâchefers en provenance de : VLN
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Type de contrat: services
Produits/services: Services d'évacuation de cendres📦
Valeur estimée hors TVA: 12 325 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“restations d'enlèvement, transport et traitement des cendres volantes en provenance de : BIO / POT / VLN”
Produits/services supplémentaires: Services d'évacuation de cendres📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-06 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de trois (3) ans à compter de la notification. Cet accord-cadre est renouvelable deux (2) fois pour 12...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de trois (3) ans à compter de la notification. Cet accord-cadre est renouvelable deux (2) fois pour 12 mois supplémentaires en tacite reconduction. En tout état de cause la durée de l'accord-cadre ne peut pas dépasser 5 ans. A l'issue de ces 5 années, l'accord-cadre est réputé terminé
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Prestations similaires” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“: Prestations d'enlèvement, transport et traitement des cendres sous chaudière en provenance de : BIO -” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot 3 : prestations d'enlèvement, transport et traitement des mâchefers en provenance de : VLN” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-16 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Toutes les précisons sont dans le Dc” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Toutes les précisons sont dans le DC”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 8D438B4B-C769-6431-C119EE8AD9A7CBE2
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 124-429474 (2025-06-30)
Avis d'attribution de marché (2025-12-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 12 325 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: D2p00092
Date de conclusion du contrat: 2025-12-02 📅
Titre: Lot 1 : Prestations d'enlèvement, transport et traitement des cendres volantes en provenance de : Bio / Pot / Vln
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 500 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarpi mineral france
Numéro d'enregistrement national: 1673281-1-1-1
Adresse postale: 427 Rte Du Hazay
Code postal: 78520
Commune postale: Limay
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 375 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Veolia agriculture france
Numéro d'enregistrement national: 1673281-1-2-1
Adresse postale: 1335 Route De L'Aerodrome
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon
Région: Vaucluse🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 450 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Solvalor
Numéro d'enregistrement national: 1673281-1-3-1
Adresse postale: 16 Che De Halage
Code postal: 76300
Commune postale: Sotteville-Les-Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️