<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Prestation de broyage de grumes et de criblage pour la production de plaquettes pour le paillage des massifs et la constitution des sols fluents pour les aires de jeux de la Ville de Besançon<br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-05-06.
L'appel d'offres a été publié le 2025-04-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-04-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestation de broyage de grumes et de criblage pour la production de plaquettes
Reference number: 2025-FCS-EVSF-0074
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Prestation de broyage de grumes et de criblage pour la production de plaquettes pour le paillage des massifs et la constitution des sols fluents pour les aires de jeux de la Ville de Besançon<br/>
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Type de contrat: services
Produits/services: Prestations de services pour la collectivité📦
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du...”
Description du marché
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Prestation de broyage de grumes et de criblage pour la production de plaquettes pour le paillage des massifs et la constitution des sols fluents pour les aires de jeux de la Ville de Besançon<br/>
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Produits/services supplémentaires: Prestations de services pour la collectivité📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-10 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations du contrat Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années Mesures de gestion environnementale :...”
Liste et brève description des critères de sélection
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale appliquées à l'exécution des prestations
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: A8B531A9-FE71-297E-609E51BBA4E426EB
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: A8B53182-D360-05D0-052892BD00CF2892
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA
- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 067-218561 (2025-04-02)
Avis d'attribution de marché (2025-10-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Prestation de broyage de grumes et de criblage pour la production de plaquettes pour le paillage des massifs et la constitution des sols fluents pour les aires de jeux de la Ville de Besançon
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Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Prestation de broyage de grumes et de criblage pour la production de plaquettes pour le paillage des massifs et la constitution des sols fluents pour les aires de jeux de la Ville de Besançon
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 914024
Date de conclusion du contrat: 2025-10-03 📅
Titre: Prestation de broyage de grumes et de criblage pour la production de plaquettes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Girard energie bois
Numéro d'enregistrement national: 1625689-1-0-1
Adresse postale: 12 rue du mont
Code postal: 25330
Commune postale: Fertans
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: f.girard-forestier@orange.fr📧
Téléphone: 0381865457📞
“Le montant donné est le maximum autorisé pour la durée globale du marché” Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: E06C38B9-B00E-9895-374909C85BCD0E1A
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E06C3897-E10C-60FC-635578568CF40F40
Source: OJS 2025/S 207-710403 (2025-10-24)