Parcours dirigeants Bourgogne-Franche-Comté
OPCO ATLAS
Parcours dirigeants Bourgogne-Franche-Comté
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Bourgogne › Nièvre
- • Bourgogne › Saône-et-Loire
- • Bourgogne › Yonne
- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Haute-Saône
- • Franche-Comté › Jura
- • Franche-Comté › Territoire de Belfort
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Parcours dirigeants Bourgogne-Franche-Comté
Numéro de référence:
Brève description: Parcours dirigeants Bourgogne-Franche-Comté
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Description
Identifiant interne:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-05-27 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Opco atlas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25 quai Panhard et Levassor
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: yzouba@opco-atlas.fr 📧
Téléphone: 0633026735 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_h1vu_bV9W0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_h1vu_bV9W0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parvis du Tribunal
Code postal: 75859
Commune postale: Paris cedex 17
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 091-304199 (2025-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Parcours dirigeants Bourgogne-Franche-Comté
Numéro de référence:
2025_ATLAS_AO_DRP_26
Brève description: Parcours dirigeants Bourgogne-Franche-Comté
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Description
Identifiant interne:
1
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-05-27 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Opco atlas
Numéro d'enregistrement national:
85129663200017
Adresse postale: 25 quai Panhard et Levassor
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: yzouba@opco-atlas.fr 📧
Téléphone: 0633026735 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_h1vu_bV9W0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_h1vu_bV9W0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750111101763
Adresse postale: Parvis du Tribunal
Code postal: 75859
Commune postale: Paris cedex 17
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel : Conformément
aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de
l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables
aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à
conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la
passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire
compétente. - Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code
de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009
relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique,
tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé
contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter
de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à
compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 091-304199 (2025-05-12)
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