MOE - construction de 27 logements dont 17 logements locatifs sociaux (dominante inclusif senior) 10 logements en BRS et une salle commune - rue des Mails - Saint-Egrève | Société Dauphinoise pour l'Habitat (38)

Date	Document
2025-03-12	Avis de marché
2025-03-14	Avis de marché
2025-03-14	Avis de marché
2025-04-02	Avis de marché
2025-04-15	Avis de marché
2025-04-17	Avis de marché
2025-04-18	Avis de marché
2025-04-18	Avis de marché
2025-06-10	Avis de marché

Avis de marché (2025-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MOE - construction de 27 logements dont 17 logements locatifs sociaux (dominante inclusif senior) 10 logements en BRS et une salle commune - rue des Mails - Saint-Egrève
Numéro de référence: AO1025DV
Brève description:

MOE - construction de 27 logements dont 17 logements locatifs sociaux (dominante inclusif senior) 10 logements en BRS et une salle commune - rue des Mails - Saint-Egrève

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Description
Durée de l'accord: 36 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Cf. Règlement de consultation
Critère: Cf. Règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-17 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-17 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. Règlement de consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Profession architecte (article 3 loi n°77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture)

Motif d'exclusion:

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché

Biens administrés par un liquidateur

+ 21 de plus

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme

Concordat

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché

Corruption

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure

Coupable d’une faute professionnelle grave

Faillite

Fraude

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes

Insolvabilité

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social

Motifs d’exclusion purement nationaux

Paiement des cotisations de sécurité sociale

Paiement d’impôts et taxes

Participation à une organisation criminelle

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains

État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société Dauphinoise pour l'Habitat (38)
Numéro d'enregistrement national: 05850232900053
Adresse postale: 34 avenue de Grugliasco
Code postal: 38130
Commune postale: Echirolles
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: n.montmayeur@sdh.fr 📧
Téléphone: +33 476683828 📞
Fax: +33 📠
URL: http://www.sdh.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sdh.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
ID du document de législation fiscale: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Législation en vigueur
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 052-165666 (2025-03-12)

Avis de marché (2025-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MOE - REHABILITATION DE 188 LOGEMENTS OCCUPES - 15/17/19/23 AVENUE MALHERBE – 20/22/24 RUE LENOTRE - GRENOBLE
Numéro de référence: PN1325GP
Brève description:

MOE - REHABILITATION DE 188 LOGEMENTS OCCUPES - 15/17/19/23 AVENUE MALHERBE - 20/22/24 RUE LENOTRE - GRENOBLE

Description
Identifiant interne: PN1325GP
Description du marché:

MOE - REHABILITATION DE 188 LOGEMENTS OCCUPES - 15/17/19/23 AVENUE MALHERBE – 20/22/24 RUE LENOTRE - GRENOBLE

Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 3
Nombre de candidats envisagé: 3

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Profession d'architecte: Article 3 loi du 3 janvier 1977 sur la profession d'architecte

Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. Règlement de consultation

Pouvoir adjudicateur
Communication
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Source: OJS 2025/S 054-173264 (2025-03-14)

Avis de marché (2025-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Developpement d’une plateforme d’echanges avec les fournisseurs pour la gestion des commandes et des demandes d’intervention
Numéro de référence: DC1225DRT
Brève description:

DEVELOPPEMENT D'UNE PLATEFORME D'ECHANGES AVEC LES FOURNISSEURS POUR LA GESTION DES COMMANDES ET DES DEMANDES D'INTERVENTION

Produits/services: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Description
Identifiant interne: DC1225DRT
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché:

DEVELOPPEMENT D’UNE PLATEFORME D’ECHANGES AVEC LES FOURNISSEURS POUR LA GESTION DES COMMANDES ET DES DEMANDES D’INTERVENTION

Durée de l'accord: 120 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 96 mois. Il est reconductible tacitement dans la limite de 2 reconductions pour des périodes de 12 mois.

Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 96 mois. Il est reconductible tacitement dans la limite de 2 reconductions pour des périodes de 12 mois.

Procédure
Type de procédure
Dialogue compétitif ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:

L'accord-cadre est conclu pour une durée maximale de 120 mois. Il est précisé que la durée totale de l’accord-cadre excède la période maximale prévue à l’article L. 2152-1 du code de la commande publique du fait que les frais de mises en œuvre des prestations (paramétrage, installation, etc…) nécessitent un investissement de la part de la SDH devant être amorti sur la durée. Par ailleurs, la mise en place d’un accord-cadre d’une durée supérieure est de nature à favoriser la concurrence en raison des frais supportés par le titulaire dans le cadre du dialogue ainsi que dans la mise en œuvre des prestations (développement, maintenance de la solution…).

Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Source: OJS 2025/S 054-173865 (2025-03-14)

Avis de marché (2025-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Moirans - Travaux de réhabilitation multisites – réhabilitation de 137 logements « parc martin » et d’une résidence autonomie « Georges Brassens »
Numéro de référence: AO 19 25 GP
Brève description:

Moirans - Travaux de réhabilitation multisites - réhabilitation de 137 logements « parc martin » et d'une résidence autonomie « Georges Brassens »

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13

1️⃣
Titre: Démolition terrassement maçonnerie - VRD
Description du marché: Démolition terrassement maçonnerie - VRD
Produits/services: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Durée de l'accord: 24 mois

2️⃣
Titre: Etanchéité
Description du marché: Etanchéité
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

3️⃣
Titre: Isolation projetée
Description du marché: Isolation projetée
Produits/services: Travaux d'isolation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

4️⃣
Titre: Serrurerie
Description du marché: Serrurerie
Produits/services: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

5️⃣
Titre: Menuiserie intérieure
Description du marché: Menuiserie intérieure
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Titre: Menuiserie extérieure - occultation
Description du marché: Menuiserie extérieure - occultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Titre: Cloison doublage – carrelage - peinture
Description du marché: Cloison doublage – carrelage - peinture
Produits/services: Installation de cloisons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

8️⃣
Titre: Sols souples
Description du marché: Sols souples
Produits/services: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

9️⃣
Titre: Façade – charpente couverture zinguerie
Description du marché: Façade – charpente couverture zinguerie
Produits/services: Travaux de façade 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣0️⃣
Titre: Electricité CFO CFA
Description du marché: Electricité CFO CFA
Produits/services: Travaux d'équipement électrique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣1️⃣
Titre: Plomberie chauffage ventilation
Description du marché: Plomberie chauffage ventilation
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣2️⃣
Titre: Espaces verts
Description du marché: Espaces verts
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

1️⃣3️⃣
Titre: Portes de garages
Description du marché: Portes de garages
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Marché à tranches. Conformément à l'article R. 2123-1 du code de la commande publique, les lots suivants sont passés en procédure adaptée : 01 - Démolition terrassement maçonnerie VRD 16 - Plomberie chauffage ventilation 20 - Serrurerie

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-07 08:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-07 08:00:00 📅
Source: OJS 2025/S 066-214062 (2025-04-02)

Avis de marché (2025-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mission AMO-HQE pour la réalisation d’Operations neuves de logements certifies « Nf habitat » et « Nf habitat HQE » par Cerqual
Numéro de référence: AO 22 25 DV
Brève description:

Accord-cadre mission AMO-HQE pour la réalisation d'Operations neuves de logements certifies « Nf habitat » et « Nf habitat HQE » par Cerqual

Produits/services: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Description
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:

Accord-cadre mission AMO-HQE pour la réalisation d’Operations neuves de logements certifies « Nf habitat » et « Nf habitat HQE » par Cerqual

Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Date de fin: 2026-08-31 📅
Description
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/09/2025 jusqu'au 31/08/2026 Le marché est reconductible tacitement dans la limite de 3 reconductions pour des périodes identiques. Le marché prendra fin au plus tard le 31/08/2029

Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Description des options:

Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/09/2025 jusqu'au 31/08/2026 Le marché est reconductible tacitement dans la limite de 3 reconductions pour des périodes identiques.

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-19 08:00:00 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-19 08:00:00 📅
Source: OJS 2025/S 075-248149 (2025-04-15)

Avis de marché (2025-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre-Entretien installations individuelles de chauffage et production ECS-Patrimoine SDH
Numéro de référence: A compléter
Brève description:

Accord-cadre-Entretien installations individuelles de chauffage et production ECS-Patrimoine SDH

Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Description
Identifiant interne: 2
Titre: Ouest Isère,Bièvre,Voironnais
Valeur estimée hors TVA: 1 120 000 EUR 💰
Description du marché: Ouest Isère, Bièvre, Voironnais
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Description
Description des renouvellements:

Période initiale de 6 mois (01/07/2025 à 31/12/2025) 3 reconductions de 12 mois. Durée maximale 42 mois.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Identifiant interne: 4
Titre: Sud et Est Isère, Oisans, Trièves, Matheysine,Grésivaudan
Valeur estimée hors TVA: 1 050 000 EUR 💰
Description du marché: Sud et Est Isère, Oisans, Trièves, Matheysine, Grésivaudan
Description des renouvellements:

Période initiale de 6 mois. (01/07/2025 au 31/12/2025) 3 reconductions de 12 mois chacune. Durée maximale de 42 mois.

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-22 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-05-22 12:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: e.champavier-gaba@sdh.fr 📧
Téléphone: +33 476683877 📞

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Courrier électronique: e.champavier-gaba@sdh.fr 📧
Téléphone: +33 476683877 📞
Source: OJS 2025/S 077-255995 (2025-04-17)

Avis de marché (2025-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marchés de fournitures et services pour l’entretien et la maintenance du patrimoine géré par la SDH - entretien des vannes et appareils à distribution d’eau
Numéro de référence: AO 26 25 GP
Brève description:

Marchés de fournitures et services pour l'entretien et la maintenance du patrimoine géré par la SDH - entretien des vannes et appareils à distribution d'eau

Produits/services: Services de réparation et d'entretien de robinets 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Description
Titre: Agglomération grenobloise
Valeur estimée hors TVA: 1 120 000 EUR 💰
Description du marché: Agglomération grenobloise
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale du 01/07/25 au 31/12/2025 Il est reconductible tacitement dans la limite de 3 reconductions pour des périodes de 12 mois du 01/01 au 31/12.

Informations sur les options
Description des options:

Le marché est conclu pour une période initiale du 01/07/25 au 31/12/2025 Il est reconductible tacitement dans la limite de 3 reconductions pour des périodes de 12 mois du 01/01 au 31/12.

Description
Titre: Nord Isère, Bièvre et Voironnais
Valeur estimée hors TVA: 1 240 000 EUR 💰
Description du marché: Nord Isère, Bièvre et Voironnais
Titre: Trièves, Matheysine et Grésivaudan
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: Trièves, Matheysine et Grésivaudan

Procédure
Informations administratives
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-23 08:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-23 08:00:00 📅
Source: OJS 2025/S 078-259194 (2025-04-18)

Avis de marché (2025-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre-entretien des installations de vmc sanitaire- patrimoine sdh
Brève description: ACCORD CADRE-ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE VMC SANITAIRE- PATRIMOINE SDH
Produits/services: Inspection du système de ventilation 📦
Description
Titre: Ouest Isère
Valeur estimée hors TVA: 1 120 000 EUR 💰
Description du marché: Ouest Isère
Description des renouvellements:

Période initiale de 6 mois ( 01-07-2025 au 31/12/2025) 3 reconductions de 12 mois chacune Durée maximale de 42 mois.

Titre: Sud et Est Isère
Valeur estimée hors TVA: 1 610 000 EUR 💰
Description du marché: Sud et Est Isère
Description des renouvellements:

Période initiale de 6 mois. Du 01/07/2025 au 31/12/2025 3 reconductions de 12 mois chacune. Durée maximale de 42 mois.

Procédure
Informations administratives
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-22 08:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-22 08:30:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Description des motifs d'exclusion: Législation en vigueur
Source: OJS 2025/S 079-261692 (2025-04-18)

Avis de marché (2025-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accompagnement parcours clients dans leur parcours d’acquisition immobilière neuve avec SD’access
Numéro de référence: AO3925DVS
Brève description:

Accompagnement parcours clients dans leur parcours d'acquisition immobilière neuve avec SD'access

Produits/services: Services immobiliers 📦
Description
Titre: Parcours clients avant livraison
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: Parcours clients avant livraison
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la notification. Il est reconductible tacitement dans la limite de 3 reconductions pour une même durée.

Informations sur les options
Description des options:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la notification. Il est reconductible tacitement dans la limite de 3 reconductions pour une même durée.

Description
Titre: Parcours clients après livraison
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Parcours clients après livraison

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-24 08:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-07-24 08:00:00 📅
Source: OJS 2025/S 110-376494 (2025-06-10)