MOE - construction de 27 logements dont 17 logements locatifs sociaux (dominante inclusif senior) 10 logements en BRS et une salle commune - rue des Mails - Saint-Egrève | Société Dauphinoise pour l'Habitat (38)

Date	Document
2025-03-12	Avis de marché
2025-03-14	Avis de marché
2025-03-14	Avis de marché
2025-04-02	Avis de marché
2025-04-15	Avis de marché
2025-04-17	Avis de marché
2025-04-18	Avis de marché
2025-04-18	Avis de marché
2025-06-10	Avis de marché

Avis de marché (2025-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MOE - construction de 27 logements dont 17 logements locatifs sociaux (dominante inclusif senior) 10 logements en BRS et une salle commune - rue des Mails - Saint-Egrève
Numéro de référence: AO1025DV
Brève description:
“MOE - construction de 27 logements dont 17 logements locatifs sociaux (dominante inclusif senior) 10 logements en BRS et une salle commune - rue des Mails -...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Description
Description du marché:
“MOE - construction de 27 logements dont 17 logements locatifs sociaux (dominante inclusif senior) 10 logements en BRS et une salle commune - rue des Mails -...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Cf. Règlement de consultation”
Critère:
“Cf. Règlement de consultation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-17 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-17 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf. Règlement de consultation”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Profession architecte (article 3 loi n°77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture)”
Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
distorsion
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
nati-ground
partic-confl
prep-confl
prof-misconduct
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société Dauphinoise pour l'Habitat (38)
Numéro d'enregistrement national: 05850232900053
Adresse postale: 34 avenue de Grugliasco
Code postal: 38130
Commune postale: Echirolles
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: n.montmayeur@sdh.fr 📧
Téléphone: +33 476683828 📞
Fax: +33 📠
URL: http://www.sdh.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sdh.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
ID du document de législation fiscale: _default_value_change_me_
ID du document de législation environnementale: _default_value_change_me_
ID du document de législation sur l'emploi: _default_value_change_me_
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Société Dauphinoise pour l'Habitat (38)
Numéro d'enregistrement national: 05850232900053
Adresse postale: 34 avenue de Grugliasco
Code postal: 38130
Commune postale: Echirolles
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: n.montmayeur@sdh.fr 📧
Téléphone: +33 476683828 📞
Fax: +33 📠
URL: http://www.sdh.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Société Dauphinoise pour l'Habitat (38)
Numéro d'enregistrement national: 05850232900053
Adresse postale: 34 avenue de Grugliasco
Code postal: 38130
Commune postale: Echirolles
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: n.montmayeur@sdh.fr 📧
Téléphone: +33 476683828 📞
Fax: +33 📠
URL: http://www.sdh.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Société Dauphinoise pour l'Habitat (38)
Numéro d'enregistrement national: 05850232900053
Adresse postale: 34 avenue de Grugliasco
Code postal: 38130
Commune postale: Echirolles
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: n.montmayeur@sdh.fr 📧
Téléphone: +33 476683828 📞
Fax: +33 📠
URL: http://www.sdh.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Législation en vigueur”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 052-165666 (2025-03-12)

Avis de marché (2025-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MOE - REHABILITATION DE 188 LOGEMENTS OCCUPES - 15/17/19/23 AVENUE MALHERBE – 20/22/24 RUE LENOTRE - GRENOBLE
Numéro de référence: PN1325GP
Brève description:
“MOE - REHABILITATION DE 188 LOGEMENTS OCCUPES - 15/17/19/23 AVENUE MALHERBE - 20/22/24 RUE LENOTRE - GRENOBLE”
Description
Identifiant interne: PN1325GP
Description du marché:
“MOE - REHABILITATION DE 188 LOGEMENTS OCCUPES - 15/17/19/23 AVENUE MALHERBE – 20/22/24 RUE LENOTRE - GRENOBLE”
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 3
Nombre de candidats envisagé: 3

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Profession d'architecte: Article 3 loi du 3 janvier 1977 sur la profession d'architecte”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf. Règlement de consultation”

Pouvoir adjudicateur
Communication
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Source: OJS 2025/S 054-173264 (2025-03-14)

Avis de marché (2025-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Developpement d’une plateforme d’echanges avec les fournisseurs pour la gestion des commandes et des demandes d’intervention
Numéro de référence: DC1225DRT
Brève description:
“DEVELOPPEMENT D'UNE PLATEFORME D'ECHANGES AVEC LES FOURNISSEURS POUR LA GESTION DES COMMANDES ET DES DEMANDES D'INTERVENTION”
Produits/services: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Description
Identifiant interne: DC1225DRT
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“DEVELOPPEMENT D’UNE PLATEFORME D’ECHANGES AVEC LES FOURNISSEURS POUR LA GESTION DES COMMANDES ET DES DEMANDES D’INTERVENTION”
Produits/services: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Durée de l'accord: 120 (MONTH)
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 96 mois. Il est reconductible tacitement dans la limite de 2 reconductions pour des périodes de 12 mois.”
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 96 mois. Il est reconductible tacitement dans la limite de 2 reconductions pour des périodes de 12 mois.”

Procédure
Type de procédure
Dialogue compétitif ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée maximale de 120 mois. Il est précisé que la durée totale de l’accord-cadre excède la période maximale prévue à...”
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Source: OJS 2025/S 054-173865 (2025-03-14)

Avis de marché (2025-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Moirans - Travaux de réhabilitation multisites – réhabilitation de 137 logements « parc martin » et d’une résidence autonomie « Georges Brassens »
Numéro de référence: AO 19 25 GP
Brève description:
“Moirans - Travaux de réhabilitation multisites - réhabilitation de 137 logements « parc martin » et d'une résidence autonomie « Georges Brassens »”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13

1️⃣
Titre: Démolition terrassement maçonnerie - VRD
Description du marché:
“Démolition terrassement maçonnerie - VRD”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)

2️⃣
Titre: Etanchéité
Description du marché:
“Etanchéité”
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

3️⃣
Titre: Isolation projetée
Description du marché:
“Isolation projetée”
Produits/services: Travaux d'isolation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

4️⃣
Titre: Serrurerie
Description du marché:
“Serrurerie”
Produits/services: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

5️⃣
Titre: Menuiserie intérieure
Description du marché:
“Menuiserie intérieure”
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Titre: Menuiserie extérieure - occultation
Description du marché:
“Menuiserie extérieure - occultation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Titre: Cloison doublage – carrelage - peinture
Description du marché:
“Cloison doublage – carrelage - peinture”
Produits/services: Installation de cloisons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

8️⃣
Titre: Sols souples
Description du marché:
“Sols souples”
Produits/services: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

9️⃣
Titre: Façade – charpente couverture zinguerie
Description du marché:
“Façade – charpente couverture zinguerie”
Produits/services: Travaux de façade 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣0️⃣
Titre: Electricité CFO CFA
Description du marché:
“Electricité CFO CFA”
Produits/services: Travaux d'équipement électrique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣1️⃣
Titre: Plomberie chauffage ventilation
Description du marché:
“Plomberie chauffage ventilation”
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣2️⃣
Titre: Espaces verts
Description du marché:
“Espaces verts”
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

1️⃣3️⃣
Titre: Portes de garages
Description du marché:
“Portes de garages”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Marché à tranches. Conformément à l'article R. 2123-1 du code de la commande publique, les lots suivants sont passés en procédure adaptée : 01 -...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-07 08:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-07 08:00:00 📅
Source: OJS 2025/S 066-214062 (2025-04-02)

Avis de marché (2025-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mission AMO-HQE pour la réalisation d’Operations neuves de logements certifies « Nf habitat » et « Nf habitat HQE » par Cerqual
Numéro de référence: AO 22 25 DV
Brève description:
“Accord-cadre mission AMO-HQE pour la réalisation d'Operations neuves de logements certifies « Nf habitat » et « Nf habitat HQE » par Cerqual”
Produits/services: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Description
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
“Accord-cadre mission AMO-HQE pour la réalisation d’Operations neuves de logements certifies « Nf habitat » et « Nf habitat HQE » par Cerqual”
Produits/services: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Date de fin: 2026-08-31 📅
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/09/2025 jusqu'au 31/08/2026 Le marché est reconductible tacitement dans la limite...”
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/09/2025 jusqu'au 31/08/2026 Le marché est reconductible tacitement dans la limite...”

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-19 08:00:00 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-19 08:00:00 📅
Source: OJS 2025/S 075-248149 (2025-04-15)

Avis de marché (2025-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre-Entretien installations individuelles de chauffage et production ECS-Patrimoine SDH
Numéro de référence: A compléter
Brève description:
“Accord-cadre-Entretien installations individuelles de chauffage et production ECS-Patrimoine SDH”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Description
Identifiant interne: 2
Titre: Ouest Isère,Bièvre,Voironnais
Valeur estimée hors TVA: 1 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ouest Isère, Bièvre, Voironnais”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Description
Description des renouvellements:
“Période initiale de 6 mois (01/07/2025 à 31/12/2025) 3 reconductions de 12 mois. Durée maximale 42 mois.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Identifiant interne: 4
Titre: Sud et Est Isère, Oisans, Trièves, Matheysine,Grésivaudan
Valeur estimée hors TVA: 1 050 000 EUR 💰
Description du marché:
“Sud et Est Isère, Oisans, Trièves, Matheysine, Grésivaudan”
Description des renouvellements:
“Période initiale de 6 mois. (01/07/2025 au 31/12/2025) 3 reconductions de 12 mois chacune. Durée maximale de 42 mois.”

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-22 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-05-22 12:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: e.champavier-gaba@sdh.fr 📧
Téléphone: +33 476683877 📞

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Courrier électronique: e.champavier-gaba@sdh.fr 📧
Téléphone: +33 476683877 📞
Organe de révision
Courrier électronique: e.champavier-gaba@sdh.fr 📧
Téléphone: +33 476683877 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: e.champavier-gaba@sdh.fr 📧
Téléphone: +33 476683877 📞
Source: OJS 2025/S 077-255995 (2025-04-17)

Avis de marché (2025-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marchés de fournitures et services pour l’entretien et la maintenance du patrimoine géré par la SDH - entretien des vannes et appareils à distribution d’eau
Numéro de référence: AO 26 25 GP
Brève description:
“Marchés de fournitures et services pour l'entretien et la maintenance du patrimoine géré par la SDH - entretien des vannes et appareils à distribution d'eau”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de robinets 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Description
Titre: Agglomération grenobloise
Valeur estimée hors TVA: 1 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“Agglomération grenobloise”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de robinets 📦
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale du 01/07/25 au 31/12/2025 Il est reconductible tacitement dans la limite de 3 reconductions pour des périodes...”
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est conclu pour une période initiale du 01/07/25 au 31/12/2025 Il est reconductible tacitement dans la limite de 3 reconductions pour des périodes...”
Description
Titre: Nord Isère, Bièvre et Voironnais
Valeur estimée hors TVA: 1 240 000 EUR 💰
Description du marché:
“Nord Isère, Bièvre et Voironnais”
Titre: Trièves, Matheysine et Grésivaudan
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:
“Trièves, Matheysine et Grésivaudan”

Procédure
Informations administratives
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-23 08:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-23 08:00:00 📅
Source: OJS 2025/S 078-259194 (2025-04-18)

Avis de marché (2025-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre-entretien des installations de vmc sanitaire- patrimoine sdh
Brève description:
“ACCORD CADRE-ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE VMC SANITAIRE- PATRIMOINE SDH”
Produits/services: Inspection du système de ventilation 📦
Description
Titre: Ouest Isère
Valeur estimée hors TVA: 1 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ouest Isère”
Produits/services: Inspection du système de ventilation 📦
Description des renouvellements:
“Période initiale de 6 mois ( 01-07-2025 au 31/12/2025) 3 reconductions de 12 mois chacune Durée maximale de 42 mois.”
Titre: Sud et Est Isère
Valeur estimée hors TVA: 1 610 000 EUR 💰
Description du marché:
“Sud et Est Isère”
Description des renouvellements:
“Période initiale de 6 mois. Du 01/07/2025 au 31/12/2025 3 reconductions de 12 mois chacune. Durée maximale de 42 mois.”

Procédure
Informations administratives
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-22 08:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-22 08:30:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Description des motifs d'exclusion:
“Législation en vigueur”
Source: OJS 2025/S 079-261692 (2025-04-18)

Avis de marché (2025-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accompagnement parcours clients dans leur parcours d’acquisition immobilière neuve avec SD’access
Numéro de référence: AO3925DVS
Brève description:
“Accompagnement parcours clients dans leur parcours d'acquisition immobilière neuve avec SD'access”
Produits/services: Services immobiliers 📦
Description
Titre: Parcours clients avant livraison
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:
“Parcours clients avant livraison”
Produits/services: Services immobiliers 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la notification. Il est reconductible tacitement dans la limite de 3...”
Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la notification. Il est reconductible tacitement dans la limite de 3...”
Description
Titre: Parcours clients après livraison
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
“Parcours clients après livraison”

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-24 08:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-07-24 08:00:00 📅
Source: OJS 2025/S 110-376494 (2025-06-10)