Mission « témoin » de maîtrise d'oeuvre, Missions Complémentaires et Etudes Techniques Générales et Particulières, dans le cadre de l'opération de réaménagement du diffuseur n°15 - Vallée verte
Mission « témoin » de maîtrise d'oeuvre, Missions Complémentaires et Etudes Techniques Générales et Particulières, dans le cadre de l'opération de réaménagement du diffuseur n°15 - Vallée verte
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-10.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-20.
Avis de marché (2025-06-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mission « témoin » de maîtrise d'oeuvre, Missions Complémentaires et Etudes Techniques Générales et Particulières, dans le cadre de l'opération de réaménagement du diffuseur n°15 - Vallée verte
Brève description:
“Mission « témoin » de maîtrise d'oeuvre, Missions Complémentaires et Etudes Techniques Générales et Particulières, dans le cadre de l'opération de...”
Brève description
Mission « témoin » de maîtrise d'oeuvre, Missions Complémentaires et Etudes Techniques Générales et Particulières, dans le cadre de l'opération de réaménagement du diffuseur n°15 - Vallée verte
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie autoroutière📦
Valeur estimée hors TVA: 2 860 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Mission « témoin » de maîtrise d'oeuvre, Missions Complémentaires et Etudes Techniques Générales et Particulières, dans le cadre de l'opération de...”
Description du marché
Mission « témoin » de maîtrise d'oeuvre, Missions Complémentaires et Etudes Techniques Générales et Particulières, dans le cadre de l'opération de réaménagement du diffuseur n°15 - Vallée verte
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Informations complémentaires:
“La durée globale, inscrite à la rubrique 5.1.3, est une durée prévisionnelle du marché de maîtrise d'oeuvre (durée de validité).”
Produits/services supplémentaires: Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil📦
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique📦
Produits/services supplémentaires: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Durée de l'accord: 6 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“ATMB se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de marché la réalisation de prestations similaires sans publicité préalable et sans...”
Description des options
ATMB se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de marché la réalisation de prestations similaires sans publicité préalable et sans mise en concurrence selon la procédure prévue à l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique.
Le délai de passation de ces marchés est de trois ans à compter de la notification du marché initial.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de sécurité et d'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-10 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
L'unité monétaire utilisée est l'euro.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les éléments de candidatures attendus sont décrits dans le règlement de la consultation.”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr📧
Téléphone: 04 72 60 70 12📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr📧
Téléphone: 04 72 60 70 12📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours et les délais sont les suivants:- Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours et les délais sont les suivants:- Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du Code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat.- Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du jour de la signature du contrat devant le juge du référé contractuel (articles 11 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et article 1441-3 du code de procédure civile)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 118-403817 (2025-06-20)